Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

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  • Article 52

    Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

    Modifié par Décret 80-296 1980-04-22 ANNEXE JONC 26 AVRIL 1980

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° La Seine ;

    2° L'Aube ;

    3° La Saulx, du pont de Ponthion à son confluent avec la Marne ;

    4° Le Hardillon ;

    5° L'Ante ;

    6° Les affluents et sous-affluents de ces cours d'eau, à l'exception de la Nauxe, du Puits, de la Superbe, du Poussin, du Meldançon, du Vanichon et de leurs affluents ;

    7° La Marne ;

    8° L'Aisne ; le ruisseau de Coubreuil.

    9° L'Isson ;

    10° La Blaise ;

    11° Les Tarnauds ;

    12° La Guenelle, depuis le confluent de la Chéronne et de la Petite-Guenelle ;

    13° L'Auve, en aval de son confluent avec l'Yèvre ;

    14° La Vesle, en aval du pont de Prunay ;

    15° La Droye ;

    16° La Tourbe, en aval du moulin de Ville-sur-Tourbe ;

    18° Les canaux et leurs dépendances ;

    19° Le Flagot, en aval de la R.N. n° 3 ;

    20° Le Camp, en aval du chemin de G.C. n° 1 ;

    21° La Semoigne, en aval du lieudit Trou Bernard, sur le territoire de la commune de Verneuli.

    22° L'Ardre, en aval du pont de Faverolles ;

    23° Le Petit-Morin ;

    24° Le lac de retenue de Der-Chantecoq et ses dépendances, y compris le canal de restitution.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.