Article 3
Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 22 du 26/01/2002 page 1776 à 1778
Une erreur est survenue lors de l'exécution de votre requête
Arrêté du 10 janvier 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
NOR : MESF0111855A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/10/MESF0111855A/jo/article_3
Texte n°17