Article 2
Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 22 du 26/01/2002 page 1776 à 1778
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MESF0111855A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/10/MESF0111855A/jo/article_2
Texte n°17
Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans les titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 22 du 26/01/2002 page 1776 à 1778
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