Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

JORF n°0291 du 16 décembre 2018

En vigueur depuis le 03/08/2025En vigueur depuis le 03 août 2025

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Article 14

Version en vigueur depuis le 03/08/2025Version en vigueur depuis le 03 août 2025

Modifié par Arrêté du 29 juillet 2025 - art. 3

Le règlement intérieur de l'école présente la liste des programmes de formation, spécifie les formations délivrant un diplôme reconnu par l'Etat et précise les modalités de validation des connaissances et de l'acquisition des compétences.

Chaque programme fait l'objet d'un syllabus, présentant les objectifs de formation, les compétences à acquérir ou à développer et le contenu détaillé.

Les syllabus des programmes de formation viennent en complément du règlement intérieur de l'école.