Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements de Toulouse

JORF n°0285 du 9 décembre 2022

En vigueur depuis le 29/11/2024En vigueur depuis le 29 novembre 2024

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Article 26

Version en vigueur depuis le 29/11/2024Version en vigueur depuis le 29 novembre 2024

Modifié par Décret n°2024-1072 du 26 novembre 2024 - art. 2



Composition


Les pôles de recherche regroupent toutes les structures de recherche, telles que les fédérations, les unités de recherche et d'appui, du périmètre de la COMUE autour de grands domaines disciplinaires. Chaque pôle est représenté par un responsable de pôle qui assure également une fonction de représentation dans les instances de la COMUE. Les modalités de composition des pôles et de désignation des responsables des pôles sont précisées par le règlement intérieur.