Arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques »

JORF n°0301 du 29 décembre 2022

En vigueur depuis le 30/12/2022En vigueur depuis le 30 décembre 2022

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Article 1

Version en vigueur depuis le 30/12/2022Version en vigueur depuis le 30 décembre 2022


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " industries céramiques " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêt.