Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

JORF n°0291 du 16 décembre 2018

En vigueur depuis le 08/05/2021En vigueur depuis le 08 mai 2021

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Article 1

Version en vigueur depuis le 08/05/2021Version en vigueur depuis le 08 mai 2021

Modifié par Arrêté du 27 avril 2021 - art. 1

L'enseignement de l'école est dispensé dans des programmes rattachés aux quatre centres désignés ci-après :

- Centre géoressources et énergie ;
- Centre procédés pour l'énergie et la chimie ;
- Centre motorisations et mobilité durable ;
- Centre économie et management de l'énergie.

La notion d'élève au sens du présent arrêté désigne l'ensemble des candidats inscrits auprès de l'école quel que soit leur statut :
- étudiant ou apprenti (relevant du champ de la formation initiale) ;
- salarié ou stagiaire de la formation professionnelle (relevant du champ de la formation professionnelle continue).