Arrêté du 25 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)

JORF n°0147 du 27 juin 2019

En vigueur depuis le 28/06/2019En vigueur depuis le 28 juin 2019

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Article 1

Version en vigueur depuis le 28/06/2019Version en vigueur depuis le 28 juin 2019


I. - A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015
Art. 1, Art. Annexe I

II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).

III. - Après l’annexe, il est ajouté l’annexe II figurant en annexe du présent arrêté.