Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

JORF n°0216 du 18 septembre 2009

En vigueur depuis le 13/03/2016En vigueur depuis le 13 mars 2016

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Article 23

Version en vigueur depuis le 13/03/2016Version en vigueur depuis le 13 mars 2016

Modifié par Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1

Sans préjudice du e du II de l'article 17, les balanciers ne peuvent être récupérés que s'ils ont été conçus de façon à permettre :

- d'empêcher le déraillement intérieur du câble ;

- le passage des véhicules dans les rattrape-câbles ;

- la détection du déraillement du câble, que ce dernier soit rattrapé ou non ;

- la gestion de la perte de chaque galet ;

- la gestion du blocage du galet d'entrée des balanciers supports.

Dans le cas d'une modification substantielle, les dispositions précédentes peuvent être adaptées de façon à obtenir un niveau de sécurité homogène sur l'ensemble de la ligne.