Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux critères techniques et méthodologiques à prendre en compte pour les études de dangers des ouvrages d'infrastructures de transport où stationnent, sont chargés ou déchargés des véhicules ou des engins de transport contenant des matières dangereuses

JORF n°0298 du 24 décembre 2009

En vigueur depuis le 25/12/2009En vigueur depuis le 25 décembre 2009

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du code

Article 2

Version en vigueur depuis le 25/12/2009Version en vigueur depuis le 25 décembre 2009


Aux fins du présent arrêté, on entend par :
1. UVCE (acronyme de l'anglais « unconfined vapour cloud explosion ») : explosion de gaz à l'air libre.
2. VCE (acronyme de l'anglais « vapour cloud explosion ») : explosion de gaz.
3. BLEVE (acronyme de l'anglais « boiling liquid expanding vapour explosion ») : vaporisation explosive d'un liquide porté à ébullition.