Les installations sont conçues, équipées, exploitées de manière que les limites d'émission ci-après ne soient pas dépassées, compte tenu des méthodes de mesures précisées ci-après :

a) Monoxyde de carbone

Durant le fonctionnement la concentration en monoxyde de carbone (CO) dans les gaz de combustion ne dépasse pas les valeurs suivantes :

1° 50 mg/m3 de gaz de combustion en moyenne journalière ;

2° 150 mg/m3 de gaz de combustion dans au moins 95 % de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur 10 minutes ou 100 mg/m3 de gaz de combustion de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur une demi-heure au cours d'une période de 24 heures.

b) Poussières totales, C.O.T., HCI, HF, et SO2

(Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15100). c) Métaux

(Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15100). Le total des autres métaux lourds est composé de la somme :

- de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ;

- de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ;

- du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ;

- du chrome et de ses composés, exprimé en chrome (Cr) ;

- du cobalt et de ses composés, exprimé en cobalt (Co) ;

- du cuivre et de ses composés, exprimé en cuivre (Cu) ;

- du manganèse et de ses composés, exprimé en manganèse (Mn) ;

- du nickel et de ses composés, exprimé en nickel (Ni) ;

- du vanadium et de ses composés, exprimé en vanadium (V) ;

- de l'étain et de ses composés, exprimé en étain (Sn) ;

- du sélénium et de ses composés, exprimé en sélénium (Se) ;

- du tellure et de ses composés, exprimé en tellure (Te).

La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum.

Ces valeurs moyennes s'appliquent aux émissions de métaux et de leurs composés sous toutes leurs formes physiques.

d) Dioxines et furannes

(Tableau non reproduit voir JORF du 16 octobre 1996 p. 15101). La concentration en dioxines et furannes est définie comme la somme des concentrations en dioxines et furannes déterminée selon les indications de l'annexe I.

La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage de six heures au minimum et de huit heures au maximum.