Code de procédure pénale

En vigueur du 01/10/2001 au 06/10/2017En vigueur du 01 octobre 2001 au 06 octobre 2017

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Article R118

Version en vigueur du 01/10/2001 au 06/10/2017Version en vigueur du 01 octobre 2001 au 06 octobre 2017

Modifié par Décret n°2001-751 du 27 août 2001 - art. 3 () JORF 28 août 2001 en vigueur le 1er octobre 2001

Les analyses toxicologiques sont ainsi cotées, pour chaque expert, lorsque les dosages de plusieurs éléments ne peuvent être groupés en une seule opération :

1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le sang : B 50 ;

Et, en cas de recours à la chromatographie en phase gazeuse : B 120 ;

2° Dosage de l'oxycarbonémie : B 50 ;

3° Dosage de l'oxyde de carbone dans l'atmosphère : B 50 ;

4° Dosage de la benzolémie : B 70 ;

5° Recherche et dosage du trichloréthylène et de l'acide trichloracétique : B 70 ;

6° Recherche et dosage d'un élément toxique dans les viscères : B 220 ;

7° Expertise toxicologique complète : B 1500 ;

8° Recherche et dosage des amphétamines dans le sang ou les urines : B 60 ;

9° Recherche et dosage des stupéfiants dans le sang ou les urines : B 150 ;

10° Recherche et dosage des stupéfiants (cannabis, amphétamines, cocaïne et opiacés) en ayant recours à la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse GC/SM B.800.

11° Recherche des médicaments psychoactifs en ayant recours à la chromatographie en phase liquide haute performance couplée à une barrette de diodes ainsi qu'à la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse GC/SM B.900.