Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « nage avec palmes » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

abrogée depuis le 01/02/2022abrogée depuis le 01 février 2022

Accéder à la version initiale

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 février 2022

NOR : SASF1007518A

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps


La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-44, A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 janvier 2010 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

  • Article 1

    Version en vigueur du 15/01/2012 au 01/02/2022Version en vigueur du 15 janvier 2012 au 01 février 2022

    Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2
    Modifié par Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 1

    Il est créé un certificat de spécialisation "nage avec palmes" associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "natation course" et mention "plongée subaquatique", et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive", mention "natation course" et mention "plongée subaquatique". Il est composé de quatre unités capitalisables (UC).
  • Article 2

    Version en vigueur du 28/03/2010 au 01/02/2022Version en vigueur du 28 mars 2010 au 01 février 2022

    Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2


    Il atteste des compétences du titulaire à exercer, en autonomie, dans le domaine de la nage avec palmes pour :
    ― encadrer en sécurité l'activité lors de la découverte, de l'entraînement et de la compétition ;
    ― initier et coordonner la mise en œuvre d'un projet de découverte spécifique de la nage avec palmes ;
    ― concevoir des programmes pédagogiques de découverte, de perfectionnement et d'entraînement prenant en compte les spécificités (la sécurité, la technique, l'environnement, la stratégie, la tactique...) de la nage avec palmes ;
    ― conduire des programmes de découverte, de perfectionnement et d'entraînement spécifiques à la nage avec palmes en milieu naturel et en piscine ;
    ― organiser la reconnaissance et la valorisation des sites de pratique ;
    ― gérer et entretenir le matériel spécifique à la nage avec palmes.

  • Article 3

    Version en vigueur du 28/03/2010 au 01/02/2022Version en vigueur du 28 mars 2010 au 01 février 2022

    Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2


    Les exigences préalables requises à l'entrée en formation prévues à l'article D. 212-44 du code du sport sont les suivantes :
    ― être capable de justifier d'un niveau technique en nage avec palmes ;
    ― être capable de justifier d'une maîtrise de l'environnement de la compétition en nage avec palmes.
    Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen :
    ― de la réalisation d'un test justifiant d'un niveau technique correspondant aux compétences visées dans le Pass'compétition « nage avec palmes » délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins. La réussite à ce test fait l'objet d'une attestation délivrée par le directeur technique national des sports sous-marins ;
    ― d'une attestation de participation, délivrée par le directeur technique national des sports sous-marins, en qualité d'organisateur ou d'officiel à deux compétitions en nage avec palmes, l'une en milieu naturel et l'autre en piscine.

  • Article 4

    Version en vigueur du 28/03/2010 au 01/02/2022Version en vigueur du 28 mars 2010 au 01 février 2022

    Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2


    Est dispensé du test technique défini à l'article 3 le candidat titulaire du Pass'compétition « nage avec palmes » de l'Ecole de natation française délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins.
    Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le candidat titulaire du brevet d'entraîneur fédéral premier degré de la Fédération française d'études et de sports sous-marins.
    Est également dispensé de la vérification de l'ensemble des exigences définies à l'article 3 le sportif inscrit ou ayant été inscrit sur les listes ministérielles « haut niveau » en natation nage avec palmes mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport.

  • Article 5

    Version en vigueur du 15/01/2012 au 01/02/2022Version en vigueur du 15 janvier 2012 au 01 février 2022

    Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2
    Modifié par Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 2

    Dans les cinq ans suivant la date de publication du présent arrêté :


    ― les titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "natation course", obtiennent sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale le certificat de spécialisation "nage avec palmes"s'ils justifient d'une expérience pédagogique, dans le cadre d'une activité bénévole ou professionnelle en nage avec palmes, de trois cents heures soit au sein d'une association sportive de la Fédération française d'études et des sports sous-marins, soit au sein d'un pôle figurant sur la liste établie par le ministre chargé des sports en application de l'article R. 221-26 du code du sport, sur une durée de deux ans consécutifs. L'expérience est attestée par le directeur technique national des sports sous-marins ;


    ― les titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "natation course" et titulaires du brevet fédéral d'entraîneur premier degré de nage avec palmes de la Fédération française d'études et de sports sous-marins obtiennent de droit le certificat de spécialisation "nage avec palmes" ;


    ― les titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "natation course" et titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré, option "activités de la natation", à jour de leur recyclage et ayant suivi dans le cadre de leur formation l'option "entraînement nage avec palmes" obtiennent sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale le certificat de spécialisation "nage avec palmes" ;


    ― les titulaires du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "natation course" obtiennent sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale le certificat de spécialisation "nage avec palmes" s'ils justifient d'une expérience pédagogique, dans le cadre d'une activité bénévole ou professionnelle en nage avec palmes, de trois cents heures soit au sein d'une association sportive de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, soit au sein d'un pôle figurant sur la liste établie par le ministre chargé des sports en application de l'article R. 221-26 du code du sport, sur une durée de deux ans consécutifs. L'expérience est attestée par le directeur technique national des sports sous-marins ;

    Les titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "plongée subaquatique", obtiennent sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale le certificat de spécialisation "nage avec palmes" s'ils justifient d'une expérience pédagogique, dans le cadre d'une activité bénévole ou professionnelle en "nage avec palmes" de trois cents heures soit au sein d'une association sportive de la Fédération française d'études et des sports sous-marins, soit au sein d'un pôle figurant sur la liste établie par le ministre chargé des sports, en application de l'article R. 221-26 du code du sport, sur une durée de deux ans consécutifs. L'expérience est attestée par le directeur technique national des sports sous-marins ;


    Les titulaires du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive", mention "plongée subaquatique", obtiennent sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale le certificat de spécialisation "nage avec palmes" s'ils justifient d'une expérience pédagogique, dans le cadre d'une activité bénévole ou professionnelle en "nage avec palmes" de trois cents heures, soit au sein d'une association sportive de la Fédération française d'études et des sports sous-marins, soit au sein d'un pôle figurant sur la liste établie par le ministre chargé des sports en application de l'article R. 221-26 du code du sport, sur une durée de deux ans consécutifs. L'expérience est attestée par le directeur technique national d'études et des sports sous-marins.

  • Article 7

    Version en vigueur du 28/03/2010 au 01/02/2022Version en vigueur du 28 mars 2010 au 01 février 2022

    Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2


    Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • Article Annexe I

      Version en vigueur du 28/03/2010 au 01/02/2022Version en vigueur du 28 mars 2010 au 01 février 2022

      Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2
      Modifié par Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 3
      Modifié par Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 4

      REFERENTIEL PROFESSIONNEL

      Les éléments descriptifs du référentiel professionnel pour la création d'un certificat de spécialisation "nage avec palmes" sont précisés dans les arrêtés portant création de la mention "natation course" et de la mention "plongée subaquatique" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive".

      Toutefois, il convient de compléter cette description par les éléments suivants :

      1) Descriptif du métier :

      L'appellation est : entraîneur de "nage avec palmes".

      Le titulaire du certificat de spécialisation "nage avec palmes" associé à la mention "natation course et à la mention "plongée subaquatique" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" peut être employé par différentes structures :

      -collectivités territoriales

      -associations sportives

      -centres labellisés d'entraînement ou pôles

      -comités d'entreprises

      -structures privées

      -établissements publics de formation

      2) Fiche descriptive d'activités complémentaires :

      Le titulaire du certificat de spécialisation "nage avec palmes" intervient principalement dans les milieux précités. A ce titre, il est amené à encadrer différents types de publics.

      Il exerce son activité en toute autonomie et en sécurité. Il peut être amené à encadrer les pratiquants dans des situations environnementales difficiles.

      Il intervient dans les domaines de la pratique de la "nage avec palmes" en milieu naturel (lacs, rivières, mer...) et en piscine, dans le cadre de la découverte, du perfectionnement et de l'entraînement.

      Il peut organiser la reconnaissance et la valorisation de nouveaux sites de pratiques, en vue de conduire des programmes pédagogiques prenant en compte les spécificités (la sécurité, la technique, l'environnement, la stratégie et la tactique) liées à la "nage avec palmes".

      3) Nature de l'intervention :

      Dans le cadre de son intervention dans les domaines de la pratique de la "nage avec palmes", il peut sur le lieu de pratique :

      -encadrer en sécurité l'activité lors de la découverte, l'entraînement et la compétition,

      -initier et coordonner la mise en œuvre d'un projet de découverte spécifique à la "nage avec palmes,

      -concevoir des programmes pédagogiques de découverte, de perfectionnement et d'entraînement prenant en compte les spécificités (la sécurité, la technique, l'environnement, la stratégie, et la tactique...) de la "nage avec palmes",

      -conduire des programmes de découverte, de perfectionnement et d'entraînement spécifiques à la nage avec palmes" en milieu naturel et en piscine,

      -organiser la reconnaissance et la valorisation des sites de pratique,

      -gérer et entretenir le matériel spécifique à la "nage avec palmes".

    • Article Annexe II

      Version en vigueur du 28/03/2010 au 01/02/2022Version en vigueur du 28 mars 2010 au 01 février 2022

      Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 2

      REFERENTIEL DE CERTIFICATION

      UC 1 : Etre capable d'organiser la sécurité d'un groupe et la gestion du matériel nécessaire
      à la pratique de la nage avec palmes.

      OI 1.1 EC de déterminer l'organisation de la sécurité

      OI 1.1.1 EC de mettre en place un dispositif de sécurité adapté à l'activité et au niveau des pratiquants,

      OI 1.1.2 EC d'intégrer son dispositif de sécurité dans le POSS du lieu de pratique,

      OI 1.1.3 EC de prendre en compte les caractéristiques spécifiques de la pratique de la nage en surface, en apnée et en immersion.

      OI 1.2 EC de préparer le matériel nécessaire à la pratique de la nage avec palmes

      OI 1.2.1 EC de préparer le matériel subaquatique spécifique à la pratique de la nage avec palmes,

      OI 1.2.2 EC de choisir le matériel nécessaire à la pratique de la nage de surface et de la nage en apnée,

      OI 1.2.3 EC d'utiliser un compresseur nécessaire au gonflage des bouteilles,

      OI 1.2.4 EC de vérifier la conformité du matériel par rapport à la réglementation fédérale,

      OI 1.2.5 EC de vérifier la conformité des bouteilles nécessaires à la pratique subaquatique.

      OI 1.3 EC d'assurer le bon fonctionnement nécessaire à la pratique de la nage avec palmes

      OI 1.3.1 EC d'entretenir le matériel subaquatique spécifique à la pratique de la nage avec palmes,

      OI 1.3.2 EC d'entretenir le matériel nécessaire à la pratique de la nage de surface et de la nage en apnée,

      OI 1.3.3 EC de réparer le matériel subaquatique spécifique à la pratique de la nage avec palmes,

      OI 1.3.4 EC de réparer le matériel nécessaire à la pratique de la nage en surface et de la nage en apnée.

      OI 1.4 EC de conseiller sur le matériel nécessaire à la pratique de la nage avec palmes

      OI 1.4.1 EC de conseiller sur le matériel subaquatique spécifique à la pratique de la nage avec palmes,

      OI 1.4.2 EC de conseiller sur le matériel nécessaire à la pratique de la nage de surface et de la nage en apnée.

      UC 2 : EC être capable de concevoir des programmes de découverte, de perfectionnement
      et d'entraînement en lien avec les spécificités de la nage avec palmes

      OI 2.1 EC de concevoir l'entraînement de la nage avec palmes en piscine

      OI 2.1.1 EC de comprendre le fonctionnement fédéral lié à la pratique de la nage avec palmes,

      OI 2.1.2 EC de concevoir un programme de perfectionnement en vue d'acquérir le pass'compétition de l'Ecole de natation française de la Fédération française d'études et des sports sous-marins en nage avec palmes,

      OI 2.1.3 EC de définir le plan annuel et pluriannuel d'entraînement,

      OI 2.1.4 EC d'analyser le contexte et les performances selon la catégorie et la spécialité afin de définir la quantification spécifique de l'entraînement,

      OI 2.1.5 EC de définir des objectifs en rapport avec le programme sportif de la fédération,

      OI 2.1.6 EC de définir des outils d'évaluation.

      OI 2.2 EC de mobiliser les connaissances spécifiques à la pratique de la nage avec palmes

      OI 2.2.1 EC de mobiliser les connaissances liées aux caractéristiques de la pratique,

      OI 2.2.2 EC de mobiliser les connaissances liées aux techniques de la nage de surface, aux techniques de la nage en immersion et aux techniques de la nage en apnée,

      OI 2.2.3 EC de mobiliser les connaissances liées à la préparation et à la récupération,

      OI 2.2.4 EC de mobiliser les connaissances liées aux différentes stratégies de courses,

      OI 2.2.5 EC de mobiliser les connaissances liées aux règlements techniques et sportifs.

      UC 3 : EC de conduire une démarche de découverte, de perfectionnement sportif
      et d'entraînement de la nage avec palmes en piscine

      OI 3.1 EC de conduire une séance de découverte en nage avec palmes

      OI 3.1.1. EC de conduire des séances de découverte des techniques de nage de surface,

      OI 3.1.2. EC de conduire des séances de découverte des techniques de nage en immersion,

      OI 3.1.3. EC de conduire des séances de découverte des techniques de nage en apnée.

      OI 3.2 EC de conduire une séance de perfectionnement et d'entraînement en nage avec palmes

      OI 3.2.1. EC de conduire une séance de perfectionnement et d'entraînement liée aux techniques de la nage en surface,

      OI 3.2.2. EC de conduire une séance de perfectionnement et d'entraînement liée aux techniques de la nage en immersion,

      OI 3.2.3. EC de conduire une séance de perfectionnement et d'entraînement liées aux techniques de la nage en apnée,

      OI 3.2.4 EC d'utiliser les outils informatiques mis en place par la fédération.

      OI 3.3 EC d'adapter une démarche de découverte, de perfectionnement et d'entraînement en nage avec palmes

      OI 3.3.1. EC d'adapter le matériel nécessaire à la découverte, au perfectionnement, à l'entraînement et à la compétition en fonction des caractéristiques de l'athlète, de la distance et de l'environnement de la pratique de la nage avec palmes,

      OI 3.3.2 EC de prélever des informations au cours de l'entraînement et de la compétition,

      OI 3.3.3 EC d'utiliser des outils d'évaluation,

      OI 3.3.4 EC d'analyser l'ensemble des informations prélevées,

      OI 3.3.5 EC de prendre en compte les résultats de son analyse,

      OI 3.3.6 EC d'adapter la planification aux exigences du contexte et du calendrier.

      OI 3.4 EC d'individualiser l'entraînement en nage avec palmes

      OI 3.4.1 EC d'individualiser l'entraînement en fonction des conditions de pratique,

      OI 3.4.2 EC d'individualiser l'entraînement en fonction du niveau des pratiquants,

      OI 3.4.3 EC d'individualiser l'entraînement en fonction de la spécialité,

      OI 3.4.4 EC d'individualiser l'entraînement en fonction des calendriers sportifs nationaux et internationaux de la nage avec palmes.

      OI 3.5 EC de rendre autonomes ses nageurs

      OI 3.5.1 EC de conduire un briefing et débriefing avant et l'après entraînement et la compétition,

      OI 3.5.2 EC de favoriser l'autonomie des athlètes dans leur pratique,

      OI 3.5.3 EC de mettre en place le double projet des athlètes.

      UC 4 : EC d'organiser la pratique surface, de la nage avec palmes
      de longue distance en milieu naturel

      OI 4.1 EC de déterminer l'organisation de la sécurité en milieu naturel

      OI 4.1.1 EC de prendre en compte la réglementation, les conditions météorologiques et environnementales et le niveau des pratiquants en vue de définir les moyens liés à la sécurité,

      OI 4.1.2 EC d'adapter les moyens liés à la sécurité en fonction de l'évolution des conditions de pratique,

      OI 4.1.3 EC de prendre en compte la réglementation, les conditions de fréquentation du site en vue de définir une zone de pratique sécurisée, l'itinéraire et les zones de repli,

      OI 4.1.4 EC d'organiser le plan d'organisation des secours.

      OI 4.2 EC de préparer la logistique d'une pratique en milieu naturel

      OI 4.2.1 EC de lire une carte terrestre, fluviale et maritime,

      OI 4.2.2 EC de baliser la zone d'évolution de pratique,

      OI 4.2.3 EC de valoriser un site de pratique par le recueil et la diffusion d'informations concernant la logistique et les conditions d'utilisation du site,

      OI 4.2.4 EC de prévoir l'alimentation et l'hydratation nécessaire à la pratique,

      OI 4.2.5 EC de conseiller sur le matériel nécessaire à la pratique en milieu naturel.

      OI 4.3 EC de gérer la logistique du matériel en milieu naturel

      OI 4.3.1 EC d'entretenir le matériel nécessaire à la pratique en milieu naturel,

      OI 4.3.2 EC de réparer le matériel nécessaire à la pratique en milieu naturel,

      OI 4.3.3 EC d'anticiper sur les besoins à la pratique en milieu naturel.

      OI 4.4 EC de mobiliser les connaissances spécifiques liées à la nage avec palmes de longue distance en milieu naturel

      OI 4.4.1 EC de mobiliser les connaissances spécifiques liées à l'alimentation et l'hydratation en vue d'un effort de très longue durée,

      OI 4.4.2 EC de mobiliser les connaissances spécifiques liées à l'alimentation et l'hydratation pendant un effort de très longue durée,

      OI 4.4.3 EC de mobiliser les connaissances spécifiques liées à l'alimentation et l'hydratation après un effort de très longue durée,

      OI 4.4.4 EC de mobiliser les connaissances techniques, stratégique, tactique liées à la pratique de la nage avec palmes,

      OI 4.4.5 EC de mobiliser les connaissances réglementaires liées à la pratique de la nage avec palmes.

      OI 4.5 EC de conduire une démarche de découverte, de perfectionnement et d'entraînement en nage avec palmes de surface, de longue distance en milieu naturel

      OI 4.5.1. EC de conduire une séance de découverte dans un milieu instable,

      OI 4.5.2 EC de conduire une séance de perfectionnement et d'entraînement, liée aux techniques de la nage de surface de longue distance, permettant aux sportifs d'agir dans l'incertitude,

      OI 4.5.3 EC de conduire une séance d'entraînement en fonction des différentes conditions de pratique.

      OI 4.6 EC de naviguer dans une embarcation à moteur

      OI 4.6.1 EC de piloter une embarcation à moteur,

      OI 4.6.2 EC de tenir un cap,

      OI 4.6.3 EC d'accompagner les sportifs en sécurité,

      OI 4.6.4 EC de réaliser une manœuvre d'urgence.

Fait à Paris, le 15 mars 2010.

Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).