Arrêté du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Ile-de-France complétant la liste nationale

Dernière mise à jour des données de ce texte : 03 mai 1991

NOR : ENVN9161111A

Version en vigueur au 16 avril 2024

Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre des affaires sociales et de la solidarité et le ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Ile-de-France, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Ptéridophytes

    Asplenium billotti F.W. Schultz

    Doradille de Billot.

    Asplenium forisiense Le Grand

    Doradille du Forez.

    Asplenium septentrionale (L.) Hoffm.

    Doradille du Nord.

    Botrychium lunaria (L.) Swartz

    Botryche lunaire.

    Cystopteris fragilis (L.) Bernh.

    Cystopteris.

    Equisetum hyemale L.

    Prêle d'hiver.

    Equisetum variegatum Schleich. ex Weber et Mohr

    Prêle panachée.

    Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman

    Polypode du chêne.

    Gymnocarpium robertianum (Hoffm.) Newman

    Polypode du calcaire.

    Lycopodium clavatum L.

    Lycopode en massue.

    Oreopteris limbosperma (All.) Holub [=Thelypteris limbo-

    sperma (All.) H.P. Fuchs]

    Fougère des montagnes.

    Osmunda regalis L.

    Osmonde royale.

    Polystichum aculeatum (L.) Roth.

    Polystic à frondes munies d'aiguillons.

    Thelypteris palustris Schott

    Fougère des marais.

    Phanérogames angiospermes

    1. Monocotylédones :

    Allium angulosum L.

    Ail anguleux.

    Allium flavum L.

    Ail jaune.

    Anthericum liliago L.

    Phalangère à fleurs de lis.

    Baldellia ranunculoides (L.) Parl.

    Flûteau fausse-renoncule.

    Calamagrostis canescens (Weber) Roth

    Calamagrostis des marais.

    Carex curta Good.

    Laiche blanchâtre.

    Carex depauperata Curtis ex With.

    Laiche appauvrie.

    Carex diandra Schrank

    Laiche arrondie.

    Carex elongata L.

    Laiche allongée.

    Carex halleriana Asso

    Laiche de Haller.

    Carex laevigata Sm.

    Laiche lisse.

    Carex lasiocarpa Ehrh.

    Laiche filiforme.

    Carex liparocarpos Gaudin

    Laiche rongée.

    Carex mairii Coss. et Germ.

    Laiche de Maire.

    Carex montana L.

    Laiche des montagnes.

    Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Richard

    Céphalanthère rouge.

    Coeloglossum viride (L.) Hartman

    Coeloglosse vert.

    Cyperus longus L.

    Souchet long.

    Dactylorhiza majalis (Reichenb.) P.F. Hunt & Summ. ssp. praetermissa (Druce) D. Moresby, Moore & Soo

    Orchis négligé.

    Deschampsia setacea (Hudson) Hackel

    Canche des marais.

    Dichanthium ischaemum (L.) Roberty

    Barbon.

    Epipactis purpurata Sm.

    Epipactis pourpre.

    Eriophorum angustifolium Honckeny

    Linaigrette à feuilles étroites.

    Eriophorum latifolium Hoppe

    Linaigrette à feuilles larges.

    Eriophorum vaginatum L.

    Linaigrette vaginée.

    Herminium monorchis (L.) R. Br.

    Orchis musc.

    Juncus capitatus Weigel

    Jonc à inflorescence globuleuse.

    Juncus pygmaeus L.C.M. Richard

    Jonc nain.

    Leersia oryzoides (L.) Swartz

    Faux riz.

    Luronium natans (L.) Rafin

    Flûteau nageant.

    Luzula sylvatica (Hudson) Gaudin

    Luzule des bois.

    Melica ciliata L.

    Mélique ciliée.

    Melica nutans L.

    Mélique penchée.

    Micropyrum tenellum (L.) Link

    Catapode des graviers.

    Ophrys sphegodes Miller ssp. litigiosa (Camus) Becherer

    Ophrys araignée litigieuse.

    Orchis palustris Jacq.

    Orchis des marais.

    Poa palustris L.

    Paturin des marais.

    Potamogeton polygonifolius Pourret

    Potamot à feuilles de renouée.

    Rhynchospora alba (L.) Vahl

    Rhynchospore blanc.

    Rhynchospora fusca (L.) Ait. fil.

    Rhynchospore brun.

    Scirpus cespitosus L.

    Scirpe cespiteux.

    Scirpus fluitans L.

    Scirpe flottant.

    Sparganium minimum Wallr.

    Rubanier nain.

    Spiranthes spiralis (L.) Chevall.

    Spiranthe d'automne.

    Stipa pennata L.

    Stipe pennée.

    Stratiotes aloides L.

    Faux-aloès.

    Zannichellia palustris L.

    Zannichellie des marais.

    2. Dicotylédones :

    Aconitum napellus (L.) ssp. neomontanum (Wulfen) Gayer

    Aconit casque de Jupiter.

    Actaea spicata L.

    Actée en épi.

    Alyssum montanum L.

    Alyssum de montagne.

    Amelanchier ovalis Medicus

    Amelanchier.

    Anemone ranunculoides L.

    Anémone fausse-renoncule.

    Apium inundatum (L.) Reichenb. fil.

    Ache inondée.

    Arenaria grandiflora L.

    Sabline à grandes fleurs.

    Asarum europaeum L.

    Asaret.

    Asperula tinctoria L.

    Aspérule des teinturiers.

    Bidens radiata Thuill.

    Bident radié.

    Buglossoides purpurocaerulea (L.) I.M. Johnston

    Grémil bleu-pourpre.

    Cardamine impatiens L.

    Cardamine impatiens.

    Cardaminopsis arenosa (L.) Hayek

    Arabette des sables.

    Carduncellus mitissimus (L.) DC.

    Cardoncelle mou.

    Carum verticillatum (L.) Koch

    Carvi verticillé.

    Chamaecytisus supinus (L.) Link

    Cytise couché.

    Chimaphila umbellata (L.)

    W. Barton

    Pyrole en ombelle.

    Chrysosplenium alternifolium L.

    Dorine à feuilles alternes.

    Crassula vaillanti (Willd.) Roth

    Crassule de Vaillant.

    Cuscuta europaea L.

    Grande cuscute.

    Cytisus decumbens (Durande) Spach.

    Cytise pédonculé.

    Daphne mezereum L.

    Bois gentil.

    Dianthus deltoides L.

    OEillet couché.

    Draba muralis L.

    Drave des murailles.

    Elatine hexandra (Lapierre) DC.

    Elatine à six étamines.

    Erica ciliaris L.

    Bruyère ciliée.

    Erica scoparia L.

    Bruyère à balais.

    Erica vagans L.

    Bruyère vagabonde.

    Eruca vesicaria (L.) Cav. ssp. sativa (Mill.) Thell.

    Roquette cultivée.

    Euphorbia brittingeri Opiz ex Samp.

    Euphorbe verruqueuse.

    Falcaria vulgaris Bernh. Falcaire.

    Genista germanica L.

    Genêt d'Allemagne.

    Geum rivale L.

    Benoite des ruisseaux.

    Halimium umbellatum (L.) Spach

    Helianthème en ombelle.

    Helianthemum canum (L.) Baumg.

    Hélianthème blanc.

    Helleborus viridis (L.) ssp. occidentalis (Reuter) Schiffner

    Hellébore vert.

    Hepatica nobilis Miller

    Anémone hépatique.

    Hornungia petraea (L.) Reichenb.

    Hutchinsie.

    Hypericum helodes L.

    Millepertuis des marais.

    Hypochoeris maculata L.

    Porcelle tachée.

    Hyssopus officinalis L.

    Hysope.

    Illecebrum verticillatum L.

    Illécèbre verticillé.

    Impatiens noli-tangere L.

    Balsamine des bois.

    Inula britannica L.

    Inule des fleuves.

    Inula hirta L.

    Inule hérissée.

    Isopyrum thalictroides L.

    Isopyre faux-pigamon.

    Laserpitium latifolium L. var. asperum

    Laser blanc.

    Lathraea clandestina L.

    Lathrée clandestine.

    Lathraea squamaria L.

    Lathrée écailleuse.

    Lathyrus niger (L.) Bernh.

    Gesse noire.

    Lathyrus palustris L.

    Gesse des marais.

    Linum leonii F.W. Schultz

    Lin des Alpes.

    Littorella uniflora (L.) Ascherson

    Littorelle.

    Lobelia urens L.

    Lobélie brûlante.

    Lychnis viscaria L.

    Lychnis visqueux.

    Myrica gale L.

    Piment royal.

    Myriophyllum alterniflorum DC.

    Myriophylle à fleurs alternes.

    Orobanche purpurea Jacq.

    Orobanche pourprée.

    Parnassia palustris L.

    Parnassie des marais.

    Pedicularis palustris L.

    Pédiculaire des marais.

    Pedicularis sylvatica L.

    Pédiculaire des bois.

    Peucedanum cervaria Lapeyr.

    Herbe aux cerfs.

    Peucedanum palustre (L.) Moench

    Peucédan des marais.

    Pinguicula vulgaris L.

    Grassette commune.

    Polycnemum majus A. Braun

    Grand polycnème.

    Polygala amara L. ssp. amarella (Crantz) Chodat

    Polygala amer.

    Polygonum bistorta L.

    Bistorte.

    Potentilla montana Brot.

    Potentille des montagnes.

    Potentilla palustris (L.) Scop.

    Comaret.

    Potentilla supina L.

    Potentille couchée.

    Ranunculus gramineus L.

    Renoncule à feuilles de graminée.

    Ranunculus hederaceus L.

    Renoncule à feuilles de lierre.

    Ranunculus ololeucos Lloyd

    Renoncule toute blanche.

    Ranunculus parviflorus L.

    Renoncule à petites fleurs.

    Ranunculus polyanthemos L. ssp. polyanthemoides (Boreau) Ahlfvengren

    Renoncule à segments étroits.

    Ranunculus tripartitus DC.

    Renoncule tripartite.

    Rumex scutatus L.

    Oseille ronde.

    Sagina nodosa (L.) Fenzl

    Sagine noueuse.

    Sagina subulata (Schwartz) C. Presl.

    Sagine subulée.

    Salix repens L.

    Saule rampant.

    Sanguisorba officinalis L.

    Sanguisorbe.

    Scabiosa canescens Waldst. et Kit.

    Scabieuse odorante.

    Scorzonera austriaca Willd.

    Scorsonère d'Autriche.

    Sedum hirsutum All.

    Orpin hérissé.

    Sedum sexangulare L.

    Orpin de Bologne.

    Sedum villosum L.

    Orpin pubescent.

    Senecio adonifolius Loisel.

    Séneçon à feuilles d'adonis.

    Senecio helenitis (L.) Schinz et Thell.

    Séneçon à feuilles spatulées.

    Sison amomum L.

    Sison.

    Sisymbrella aspera (L.) Spach

    Cresson rude.

    Sisymbrium supinum L.

    Sisymbre couché.

    Stellaria palustris Retz.

    Stellaire glauque.

    Taraxacum palustre (Lyons) Symons

    Pissenlit des marais.

    Thalictrum minus L.

    Petit pigamon.

    Trifolium glomeratum L.

    Trèfle aggloméré.

    Trifolium ornithopodioides L.

    Trèfle pied d'oiseau.

    Trifolium rubens L.

    Trèfle rougeâtre.

    Trigonella monspeliaca L.

    Trigonelle de Montpellier.

    Trinia glauca (L.) Dumort.

    Trinie commune.

    Utricularia intermedia Hayne

    Utriculaire intermédiaire.

    Utricularia minor L.

    Petite utriculaire.

    Utricularia neglecta Lehm.

    Utriculaire citrine.

    Vaccinium oxycoccos L.

    Canneberge.

    Viola palustris L.

    Violette des marais.

    Viola rupestris F.W. Schmidt

    Violette des sables.

    Walhenbergia hederacea (L.) Rchb.

    Walhenbergie.

  • Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre délégué à l'environnement et à la prévention

des risques technologiques et naturels majeurs,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la protection de la nature,

F. LETOURNEUX

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

J.-F. GUTHMANN

Le ministre des affaires sociales et de la solidarité,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL

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