La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et la ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement,
Arrêtent :
Article 1
Version en vigueur depuis le 11/12/2025Version en vigueur depuis le 11 décembre 2025
Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code général de la propriété des personnes publiques, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :
I. - Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
Côtes-d'Armor (22)
Ploufragan
4
Sous-total Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
4
Agent chargé du soin aux animaux, agent technique du domaine agricole
Meurthe-et-Moselle (54)
Atton
1
Sous-total Agent chargé du soin aux animaux, agent technique du domaine agricole
1
Total NAS ANSES
5
II. - Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AGROPARIS TECH)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes
Meurthe-et-Moselle (54)
Nancy
1
Paris (75)
Paris
1
Sous-total Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes
2
Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
Meurthe-et-Moselle (54)
Nancy
1
Yvelines (78)
Grignon
3
Essonne (91)
Palaiseau
1
Guyane (973)
Kourou
1
Sous-total Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
6
Responsable de l'exploitation agricole
Yvelines (78)
Grignon
3
Sous-total Responsable de l'exploitation agricole
3
Total NAS AgroParis Tech
11
III. - Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques (BORDEAUX SCIENCES AGRO)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes et d'une exploitation agricole
Gironde (33)
Gradignan
1
Sous-total Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes et d'une exploitation agricole
1
Agent chargé de la gestion du gardiennage ou de permanence de sécurité des biens, des personnes ou d'installations expérimentales
Gironde (33)
Gradignan
3
Gironde (33)
Mérignac
1
Sous-total Agent chargé de la gestion du gardiennage ou de permanence de sécurité des biens, des personnes ou d'installations expérimentales
4
Total NAS BORDEAUX SCIENCES AGRO
5
IV. - Centre d'enseignement zootechnique de Rambouillet (CEZ)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur ou responsable de site, d'établissement d'enseignement comprenant des résidences étudiantes ou des internats et des ateliers technologiques avec des animaux vivants
Yvelines (78)
Rambouillet
6
Sous-total Directeur ou responsable de site, d'établissement d'enseignement comprenant des résidences étudiantes ou des internats et des ateliers technologiques avec des animaux vivants
6
Secrétaire général en charge de la gestion du site ou responsable de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
Yvelines (78)
Rambouillet
1
Sous-total Secrétaire général en charge de la gestion du site ou responsable de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
1
Responsable du patrimoine immobilier ou personnel technique des domaines
Yvelines (78)
Rambouillet
1
Sous-total Responsable du patrimoine immobilier ou personnel technique des domaines
1
Vétérinaire
Yvelines (78)
Rambouillet
1
Sous-total Vétérinaire
1
Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
Yvelines (78)
Rambouillet
1
Sous-total Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
1
Total NAS
10
V. - Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (ENSFEA)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
Haute-Garonne (31)
Auzeville-Tolosane
3
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
3
Total NAS ENSFEA
3
VI. - Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles (ENSP)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Responsable d'exploitation
Yvelines (78)
Versailles
2
Sous-total Responsable d'exploitation
2
Jardinier et fonction de sécurité
Yvelines (78)
Versailles
3
Sous-total Jardinier et fonction de sécurité
3
Agent chargé de la gestion du site ou de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
Yvelines (78)
Versailles
2
Sous-total Agent chargé de la gestion du site ou de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
2
Total NAS ENSP
7
VII. - Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes, Chuv et animaleries
Calvados (14)
Goustranville
1
Val-de-Marne (94)
Maisons-Alfort
1
Sous-total Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes, Chuv et animaleries
2
Agent assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes ou des animaux
Val-de-Marne (94)
Maisons-Alfort
4
Sous-total Agent assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes ou des animaux
4
Gestionnaire de site, d'hébergement, de Chuv ou d'animalerie
Val-de-Marne (94)
Maisons-Alfort
2
Sous-total Gestionnaire de site, d'hébergement, de Chuv ou d'animalerie
2
Total NAS ENVA
8
VIII. - Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé de la gestion du site, de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des installations expérimentales ou cliniques
Haute-Garonne (31)
Toulouse
3
Sous-total Agent chargé de la gestion du site, de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des installations expérimentales ou cliniques
3
Total NAS ENVT
3
IX. - Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
Rhône (69)
Corbas
1
Sous-total Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
1
Total NAS INFOMA
1
X. - L'Institut agro (INSTITUT AGRO)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes
Hérault (34)
Montpellier
2
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
Sous-total Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes
3
Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
Côte-d'Or (21)
Dijon
1
Hérault (34)
Montpellier
2
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
Sous-total Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
4
Agent chargé de la gestion du site ou responsable de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
Lozère (48)
Florac
1
Sous-total Agent chargé de la gestion du site ou responsable de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
1
Responsable de patrimoine immobilier ou personnel technique des domaines
Hérault (34)
Montpellier
1
Hérault (34)
Villeneuve-lès-Maguelone
2
Bouches-du-Rhône (13)
Salon de Provence
4
Sous-total Responsable de patrimoine immobilier ou personnel technique des domaines
7
Responsable de l'exploitation agricole
Bouches-du-Rhône (13)
Salon de Provence
1
Sous-total Responsable de l'exploitation agricole
1
Gestionnaire d'hébergement ou de restauration
Hérault (34)
Montpellier
1
Côte-d'Or (21)
Dijon
1
Sous-total Gestionnaire d'hébergement ou de restauration
2
Total NAS INSTITUT AGRO
18
XI. - Lycée agricole de Mayotte
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur, directeur adjoint d'établissement d'enseignement
Mayotte (976)
Coconi
4
Sous-total Directeur, directeur adjoint d'établissement d'enseignement
4
Secrétaire général en charge de la gestion du site, de la sécurité des biens, des personnes
Mayotte (976)
Coconi
1
Sous-total Secrétaire général en charge de la gestion du site, de la sécurité des biens, des personnes
1
Infirmier
Mayotte (976)
Coconi
1
Sous-total Infirmière
1
Conseiller principal d'éducation
Mayotte (976)
Coconi
1
Sous-total Conseiller principal d'éducation
1
Total NAS Lycée agricole de Mayotte
7
XII. - Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Jusqu'au 31 août 2026 :
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
Sous-total Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur
1
Responsable d'hôpital vétérinaire
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
Sous-total Responsable d'hôpital vétérinaire
1
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
Sous-total Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques
1
Total NAS ONIRIS
3
A compter du 1er septembre 2026 :
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
Sous-total Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur
1
Responsable d'hôpital vétérinaire
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
Sous-total Responsable d'hôpital vétérinaire
1
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
Sous-total Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques
1
Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
Sous-total Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
1
Total NAS ONIRIS
4
XIII. - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VETAGRO SUP)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Gestionnaire de site
Puy-de-Dôme (63)
Lempdes
2
Rhône (69)
Marcy-l'Etoile
5
Sous-total Gestionnaire de site
7
Total NAS VET AGRO SUP
7
Total NAS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS jusqu'au 31 août 2026
88
Total NAS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS à compter du 1er septembre 2026
89Article 2
Version en vigueur depuis le 11/12/2025Version en vigueur depuis le 11 décembre 2025
Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :
I. - Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AGROPARIS TECH)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
Meurthe-et-Moselle (54)
Nancy
4
Paris (75)
Paris
3
Yvelines (78)
Grignon
3
Guyane (973)
Kourou
2
Sous-total Agent chargé du gardiennage ou de la permanence de sécurité
12
Personnel technique en charge de la laiterie
Yvelines (78)
Grignon
1
Sous-total Personnel technique en charge de la laiterie
1
Agent en charge des soins aux animaux
Yvelines (78)
Grignon
5
Sous-total Agent en charge des soins aux animaux
5
Total COP/A AGROPARIS TECH
18
II. - Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (ENSFEA)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
Haute-Garonne (31)
Auzeville-Tolosane
4
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
4
Total COP/A ENSFEA
4
III. - Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes ou des animaux
Val-de-Marne (94)
Maisons-Alfort
2
Sous-total Agent assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes ou des animaux
2
Agent en charge du gardiennage ou assurant une astreinte concernant la sécurité des biens, des personnes, ou des animaux
Calvados (14)
Goustranville
4
Sous-total Gestionnaire de site, d'hébergement, d'hôpital vétérinaire ou d'animalerie
4
Total COP/A ENVA
6
IV. - Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé de la sécurité des installations techniques ou permanent de sécurité
Haute-Garonne (31)
Toulouse
1
Sous-total Agent chargé de la sécurité des installations techniques ou permanent de sécurité
1
Responsable d'hôpital vétérinaire ou Permanent de sécurité
Haute-Garonne (31)
Toulouse
1
Sous-total Responsable d'hôpital vétérinaire ou permanent de sécurité
1
Permanent de sécurité
Haute-Garonne (31)
Toulouse
1
Sous-total Permanent de sécurité
1
Total COP/A ENVT
3
V. - Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Responsable ou collaborateur d'unité zootechnique
Corrèze (19)
Chamberet
1
Corrèze (19)
Chignac
1
Gard (30)
Uzès
3
Orne (61)
Le Pin au Haras
1
Sous-total Responsable ou collaborateur d'unité zootechnique
6
Agent de maintenance du site sportif
Corrèze (19)
Pompadour
1
Sous-total Agent de maintenance du site sportif
1
Total COP/A IFCE
7
VI. - L'Institut AGRO (INSTITUT AGRO)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Secrétaires généraux ou directeurs des services généraux
Hérault (34)
Montpellier
1
Sous-total Secrétaires généraux ou directeurs des services généraux
1
Responsable de patrimoine immobilier ou personnel technique des domaines
Bouches-du-Rhône (13)
Salon de Provence
1
Sous-total Responsable de patrimoine immobilier ou personnel technique des domaines
1
Responsable délégué à la vie étudiante
Hérault (34)
Montpellier
1
Sous-total Responsable délégué à la vie étudiante
1
Agent chargé de la surveillance des bâtiments ou des astreintes
Hérault (34)
Montpellier
1
Sous-total Agent chargé de la surveillance des bâtiments ou des astreintes
1
Agent chargé de la gestion du site ou responsable de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
Hérault (34)
Montpellier
1
Sous-total Agent chargé de la gestion du site ou responsable de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
1
Permanent de sécurité
Côte-d'Or (21)
Dijon
7
Sous-total Permanent de sécurité
7
Total COP/A Institut Agro
12
VII. - Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Jusqu'au 31 août 2026 :
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
Loire-Atlantique (44)
Nantes
4
Sous-total Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
4
Total COP/A ONIRIS
4
A compter du 1er septembre 2026 :
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
Loire-Atlantique (44)
Nantes
3
Sous-total Agent chargé de la sécurité des biens, des personnes
3
Total COP/A ONIRIS
3
VIII. - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VETAGRO SUP)
Fonctions
Département
Ville
Nombre
de postes
Permanent de sécurité
Puy-de-Dôme (63)
Lempdes
2
Rhône (69)
Marcy-l'Etoile
4
Sous-total Permanent de sécurité
6
Total COP/A VET AGRO SUP
6
Total COP/A ÉTABLISSEMENTS PUBLICS jusqu'au 31 août 2026
60
Total COP/A ÉTABLISSEMENTS PUBLICS à compter du 1er septembre 2026
59Article 3
Version en vigueur depuis le 11/12/2025Version en vigueur depuis le 11 décembre 2025
Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 1er janvier 2026 et cesse de produire ses effets à compter du 31 décembre 2030.Article 4
Version en vigueur depuis le 11/12/2025Version en vigueur depuis le 11 décembre 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 5 décembre 2025.
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la logistique et du patrimoine,
M. Rauhoff
La ministre de l'action et des comptes publics,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur en charge de l'administration et de la valorisation de l'immobilier de l'Etat,
G. Decroix