7009 entreprises d'accouvage et de sélection avicole

8112 exploitations de polyculture et d'élevage des départements de la région Ile-de-France, Seine-et-Marne excepté

8113 salariés des exploitations de maraîchage, d'arboriculture, d'horticulture, de pépinières et de cressiculture d'Ile-de-France

8114 exploitations de cultures de champignons et les établissements producteurs de blanc de Paris et des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, des

8116 Ypveerslionnens, e dl de'le'Enscsaodnrneem eetn dt ud eVsa el-xdp'Oloiisteations agricoles de polyculture et d'élevage de la région Ile-de-France

8117 entreprises et exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et les C. U. M. A. de Seine-et-Marne, ainsi que les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers de la

région Ile-de-France (4)

8214 exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les C. U. M. A. du département de la MARNE ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des

départements de la MARNE et de l'AUBE

8216 exploitations viticoles de la CHAMPAGNE DELIMITEE

8221 exploitations et entreprises champignonnistes des départements de l'AISNE et de l'OISE

8234 exploitations horticoles de la région HAUTE-NORMANDIE

8235 pépinières de la région HAUTE-NORMANDIE

8243 exploitations et entreprises du secteur de la production de champignons de la région CENTRE

8244 exploitations maraîchères des départements de l'INDRE et du CHER

8262 exploitations et entreprises agricoles de la COTE-d'OR, de la NIEVRE et de l'YONNE

8414 exploitations maraîchères et de serres des départements de MEURTHE-ET-MOSELLE et de la MOSELLE

8422 exploitations et entreprises agricoles de la région ALSACE

8433 entreprises d'horticulture, pépinières et maraîchage de la région FRANCHE-COMTE

8434 exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles et forestiers et coopératives d'utilisation de matériel agricole de la région Franche-Comté

8526 réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de certains départements de l'Ouest de la France (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique,

Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan

8534 exploitations maraîchères des départements d'ILLE-ET-VILAINE et du MORBIHAN

8542 secteur de la production agricole du département de la Vienne et des entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Vienne et des Deux-Sèvres

8734 exploitations de pépinières et d'horticulture de la région MIDI-PYRENEES

8825 salariés cadres de la production agricole, des entreprises de travaux agricoles et des CUMA de Rhône-Alpes

8826 exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie

8832 exploitations et entreprises agricoles des départements de la HAUTE-LOIRE et de la LOZERE

9011 salariés des exploitations agricoles du département de l'AIN

9021 exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de cultures spécialisées, des entreprises de travaux agricoles et ruraux, des CUMA, des propriétaires forestiers sylviculteurs et

des groupements d'employeurs du département de l'AISNE

9031 exploitations agricoles et de maraîchage, les entreprises de travaux agricoles et forestiers et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'ALLIER

9032 producteurs de l'horticulture, de la pépinière du département de l'ALLIER

9041 exploitations agricoles des ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

9051 exploitations agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département des HAUTES-ALPES

9061 exploitations agricoles du département des ALPES-MARITIMES

9071 exploitations et entreprises de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'ARDECHE

9081 exploitations de polyculture et d'élevage du département des ARDENNES

9091 exploitations agricoles du département de l'ARIEGE

9101 exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'AUBE

9111 exploitations agricoles de la zone céréalière du département de l'AUDE

9112 exploitations agricoles de la zone viticole du département de l'AUDE

9121 exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'AVEYRON

9131 exploitations agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département des BOUCHES-DU-RHONE (personnel d'exécution)

9132 cadres des exploitations agricoles et des coopératives d'utilisation de matériel agricole du département des BOUCHES-DU-RHONE

9141 production agricole du département du CALVADOS

9142 exploitations et entreprises agricoles de l'horticulture, des pépinières, de l'arboriculture, de la production de fruits et de champignons du département du CALVADOS

9151 exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de culture ou d'élevage spécialisés, les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers et les CUMA du département du

9161 CenAtNreTpArLises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, horticulture et pépinières, du département de la CHARENTE

9171 exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés et de viticulture de la CHARENTE-MARITIME

9181 exploitations de polyculture, d'élevage, d'arboriculture et de viticulture du département du CHER

9182 pépinières et établissements horticoles du département du CHER

9191 exploitations agricoles de polyculture, d'élevage et de cultures spécialisées et les CUMA du département de la CORREZE

9201 exploitations agricoles du département de la CORSE-du-SUD

9202 exploitations agricoles du département de la HAUTE-CORSE

9221 exploitations de polyculture, d'élevage et de cultures légumières de plein champ du département des COTES-d'ARMOR

9222 exploitations d'horticulture, de pépinières et de maraîchage du département des COTES-d'ARMOR

9231 exploitations agricoles et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la CREUSE

9241 exploitations agricoles du département de la DORDOGNE

9261 exploitations agricoles du département de la DROME

9272 entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations maraîchères et de cultures légumières de plein champ et les coopératives d'utilisation de matériels agricoles du

département de l'EURE

9273 personnel d'encadrement des entreprises de polyculture et d'élevage du département de l'EURE

9281 exploitations de polyculture et d'élevage du département d'EURE-ET-LOIR

9283 exploitations horticoles, maraîchères, de pépinières et d'arboriculture fruitière du département d'EURE-ET-LOIR

9291 exploitations de polyculture, d'élevage et de maraîchage du département du FINISTERE

9292 exploitations horticoles et pépinières du département du FINISTERE

9301 ouvriers et employés des exploitations agricoles du département du GARD

9302 cadres d'exploitations agricoles du département du GARD

9311 exploitations agricoles de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture, exploitations de maraîchage et exploitations de productions légumières du département de la HAUTE-GARONNE

9321 exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et ruraux, les coopératives d'utilisation de matériels agricoles du département du GERS

9331 exploitations agricoles de la GIRONDE

9341 exploitations agricoles du département de l'HERAULT

9351 exploitations de polyculture et d'élevage du département d'ILLE-ET-VILAINE

9352 entreprises horticoles et pépiniéristes du département d'ILLE-et-VILAINE

9361 exploitations de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture, travaux agricoles, CUMA du département de l'INDRE

9362 exploitations d'horticulture et de pépinières du département de l'INDRE

9371 exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les exploitations maraîchères, les C. U. M. A. et les E. T. A. R. du département d'INDRE-ET-LOIRE

9372 exploitations horticoles et pépinières du département d'INDRE-ET-LOIRE

9374 exploitations d'arboriculture fruitière du département d'INDRE-ET-LOIRE

9383 les productions et travaux agricoles de l'Isère

9401 exploitations agricoles du département des LANDES

9411 exploitations et entreprises du secteur de la production agricole de Loir-et-Cher

9413 exploitations horticoles, les pépiniéristes et les établissements desdites exploitations du département de LOIR-ET-CHER

9421 exploitations agricoles de quelque nature qu'elles soient, les exploitations d'élevage, les exploitations de cultures spécialisées (horticulture, maraîchers, pépinières de toute nature) du

département de la LOIRE

9441 réglementant les conditions de travail et de rémunération des salariés et apprentis des exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de LOIRE-ATLANTIQUE

9442 exploitations horticoles et pépinières du département de la LOIRE-ATLANTIQUE

9444 salariés et apprentis des entreprises maraîchères du département de la Loire-Atlantique

9451 concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage du Loiret

9456 exploitations de cultures spécialisées du département du Loiret

9461 exploitations agricoles du département du LOT

9471 exploitations agricoles du département de LOT-ET-GARONNE

9472 exploitations d'horticulture et de pépinière du département de Lot-et-Garonne

9491 exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de MAINE-ET-LOIRE

9492 exploitations horticoles et les pépinières du département de MAINE-ET-LOIRE

9493 champignonnières du département de MAINE-ET-LOIRE

9494 exploitations de cultures légumières du département de MAINE-ET-LOIRE

9495 établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire

9496 cadres et agents de maîtrise des établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire

9501 exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de cultures légumières et maraîchères, les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la MANCHE

9502 exploitations de pépinières et d'horticulture du département de la MANCHE

9521 les exploitations de polyculture-élevage, les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les cultures spécialisées du département de la Haute-Marne

9531 exploitations de polyculture et d'élevage du département de la MAYENNE

9532 exploitations horticoles, maraîchères et de pépinières du département de la MAYENNE

9541 exploitations de polyculture et d'élevage du département de MEURTHE-ET-MOSELLE

9542 exploitations horticoles et pépinières du département de MEURTHE-ET-MOSELLE

9552 exploitations horticoles, maraîchères, de pépinières et de serres du département de la MEUSE

9553 exploitations de polyculture et d'élevage, les élevages spécialisés, de production fruitière et viticole, des entreprises de travaux agricoles, d'aménagements ruraux et forestiers du

département de la MEUSE

9561 exploitations agricoles du département du MORBIHAN

9562 exploitations d'horticulture et de pépinières du département du MORBIHAN

9572 établissements horticoles et de pépinières du département de la MOSELLE

9573 exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la MOSELLE

9591 exploitations de polyculture et d'élevage du département du NORD et son annexe " cadres "

9592 exploitations de cultures maraîchères, de pépinières et d'horticulture du département du NORD

9601 exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'OISE

9603 exploitations de cultures spécialisées du département de l'OISE

9612 exploitations de polyculture, d'élevage, de maraîchage, d'arboriculture fruitière, les haras et les CUMA du département de l'ORNE

9613 branches spécialisées de l'horticulture et des pépinières du département de l'ORNE

9621 exploitations de polyculture et d'élevage et les C. U. M. A. du département du PAS-de-CALAIS

9622 exploitations de cultures spécialisées du département du PAS-DE-CALAIS (ANNEXE CADRES)

9631 exploitations et entreprises agricoles du département du PUY-DE-DOME

9641 exploitations agricoles et horticoles du département des PYRENEES-ATLANTIQUES

9651 exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les champignonnières, les CUMA, les entreprises de travaux agricoles, les maraîchers et les producteurs légumiers du

9661 dexépplaoritteamtioennst vdietisc oHlAesU, TmESa-rPaYîcRhEèNreEsE, S arboricoles, horticoles et des pépinières du département des PYRENEES-ORIENTALES

9691 exploitations et entreprises agricoles du département du RHONE

9712 exploitations agricoles du département de SAONE-ET-LOIRE

9721 exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de la SARTHE

9722 exploitations horticoles et les pépinières du département de la SARTHE

9723 exploitations maraîchères du département de la SARTHE

9725 champignonnières du département de la SARTHE

9731 exploitations de polyculture, d'élevage, de viticulture, d'arboriculture fruitière, les entreprises de travaux agricoles et ruraux, les CUMA et les entreprises de distillation du département de

la Savoie

9761 exploitations de polyculture et d'élevage du département de la SEINE-MARITIME

9762 exploitations maraîchères et légumières de plein champ du département de Seine-Maritime

9791 les exploitations agricoles de polyculture d'élevages spécialisés ou non, les C. U. M. A. et les exploitations de cultures spécialisées du département des DEUX-SEVRES

9802 exploitations agricoles de polyculture et d'élevage et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la SOMME

9811 exploitations agricoles du département du TARN

9821 exploitations agricoles, les élevages, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA du département de TARN-ET-GARONNE

9831 exploitations agricoles du département du VAR

9841 exploitations agricoles et les sociétés coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de VAUCLUSE

9851 exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de la VENDEE

9852 exploitations horticoles et pépinières du département de la VENDEE

9853 exploitations maraîchères du département de la VENDEE

9862 champignonnières du département de la VIENNE

9871 exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, les entreprises de travaux agricoles et forestiers, d'arboriculture et les C. U. M. A. du département de la HAUTEVIENNE

9881 exploitations de polyculture et les entreprises d'élevage du département des VOSGES

9882 exploitations d'horticulture, de maraîchage et de pépinières du département des VOSGES

9971 exploitations bananières du département de la MARTINIQUE