Annexe

• Article

  Modifié par Décret n°2021-719 du 4 juin 2021 - art.
  

  LISTE PAR ÉTABLISSEMENT DES INTITULÉS DE MENTION DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2021-2022

  Université d'Amiens	Droit du patrimoine
  Université de Brest	Droit Justice, procès et procédure
  Université Paris-I	Administration économique et sociale Administration et liquidation d'entreprises en difficulté Administration publique Droit bancaire et financier Droit comparé Droit de la propriété intellectuelle Droit de la santé Droit de l'entreprise Droit de l'environnement et de l'urbanisme Droit des affaires Droit du numérique Droit européen Droit fiscal Droit français-Droits étrangers Droit international Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit public des affaires Droit social Finances publiques Justice, procès et procédures
  Université Paris-II	Droit Droit bancaire et financier Droit comparé Droit de la propriété intellectuelle Droit de l'entreprise Droit de l'immobilier Droit des affaires Droit des affaires franco-asiatiques Droit des assurances Droit des collectivités territoriales Droit du numérique Droit du patrimoine Droit européen Droit fiscal Droit international Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit social Intelligence économique Juriste européen Justice, procès et procédures

  
  

  Conformément à l'article 2 du décret n° 2021-719 du 4 juin 2021, ces dispositions entrent en vigueur pour l'année universitaire 2021-2022.

  Versions

  Versions