La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Article 1
Version en vigueur du 18/05/2007 au 24/11/2008Version en vigueur du 18 mai 2007 au 24 novembre 2008
Abrogé par Arrêté du 12 novembre 2008 - art. 1
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef « ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau politique des ressources humaines ;
2. Le bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale ;
3. Le bureau condition du personnel et environnement humain ;
4. La délégation au patrimoine de l'armée de terre.Article 2
Version en vigueur du 17/03/2012 au 19/05/2014Version en vigueur du 17 mars 2012 au 19 mai 2014
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Modifié par Arrêté du 29 février 2012 - art. 2Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef " emploi et soutien " de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau emploi ;
2. Le bureau soutien ;
3. (Supprimé)
4. Le bureau des affaires particulières.
Article 3
Version en vigueur du 24/06/2010 au 19/05/2014Version en vigueur du 24 juin 2010 au 19 mai 2014
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Modifié par Arrêté du 11 juin 2010 - art. 2Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau plans ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'armes ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'information et de communication ;
4. (Supprimé)5. Le bureau maintien en condition opérationnelle.
Article 4
Version en vigueur du 17/03/2012 au 19/05/2014Version en vigueur du 17 mars 2012 au 19 mai 2014
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Modifié par Arrêté du 29 février 2012 - art. 2Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l'arrêté du 7 mai 2007 susvisé, le sous-chef performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau programmation finances budget ;
2. Le bureau pilotage ;
3. Le bureau organisation ;
4. Le bureau prospective études et synthèse ;
5. La cellule juridique ;
6. La délégation au patrimoine de l'armée de terre ;
7. Le bureau stationnement infrastructure ;
8. Le bureau prévention et maîtrise des risques.
Article 5
Version en vigueur du 18/05/2007 au 19/05/2014Version en vigueur du 18 mai 2007 au 19 mai 2014
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.
Article 6
Version en vigueur du 18/05/2007 au 19/05/2014Version en vigueur du 18 mai 2007 au 19 mai 2014
Abrogé par Arrêté du 27 avril 2014 - art. 12
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 mai 2007.
Michèle Alliot-Marie