Article 1
Version en vigueur du 01/01/2007 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 janvier 2007 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Modifié par Arrêté 2006-12-14 art. 5 JORF 23 décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2007Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
Article 2
Version en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 février 2005 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La sous-direction des affaires et de la coopération comprend :
1. Le bureau de la coopération ;
2. Le bureau de la prospection ;
3. Le bureau des opérations aéronautiques et missiles ;
4. Le bureau des opérations terrestres, maritimes et entraînement des forces.
Article 3
Version en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 février 2005 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La sous-direction de la production comprend :
1. Le bureau des méthodes, de la gestion de la production et de la planification ;
2. Le bureau des études capacitaires ;
3. Le bureau des investissements ;
4. Le bureau de la qualité de la production et de la sécurité des essais.
Article 4
Version en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 février 2005 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des affaires générales ;
2. Le bureau du contrôle de gestion ;
3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;
5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.
Article 5
Version en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 février 2005 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La direction des essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats et du soutien ;
2. Le centre d'essais en vol ;
3. Le centre d'essais des propulseurs ;
4. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;
5. Le centre d'essais aéronautique de Toulouse ;
6. Le centre d'essais de lancement de missiles (site des Landes, site de la Méditerranée et site de Gâvres) ;
7. Le bassin d'essais des carènes.
Article 6
Version en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 février 2005 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.
Article 7
Version en vigueur du 01/02/2005 au 13/12/2009Version en vigueur du 01 février 2005 au 13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Le directeur des essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais.
Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 décembre 2009
NOR : DEFD0500036A
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La ministre de la défense, Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais,
Michèle Alliot-Marie