Arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux

en vigueur au 17/05/2026en vigueur au 17 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 04 avril 2014

NOR : ECOC9900043A

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche et la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat,

Vu le code de la consommation, notamment son article L. 214-1 ;

Vu la directive 94/39/CE de la Commission du 25 juillet 1994 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers ;

Vu la directive 95/9/CE de la Commission du 7 avril 1995 modifiant la directive 94/39/CE susvisée ;

Vu le décret n° 86-1037 du 15 septembre 1986 portant application de la loi du 1er août 1905 en matière de produits ou de services en ce qui concerne la commercialisation des produits et substances destinées à l'alimentation animale, et notamment son article 19-1 ;

Vu le décret n° 73-1101 du 28 novembre 1973 portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires en ce qui concerne les additifs destinés à l'alimentation des animaux,

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 04/04/2014Version en vigueur depuis le 04 avril 2014

    Modifié par Arrêté du 20 mars 2014 - art. 1

    La liste des objectifs nutritionnels particuliers qui peuvent être visés par les aliments diététiques pour animaux ainsi que les caractéristiques nutritionnelles et les modalités d'emploi de ceux-ci, les espèces ou les catégories d'animaux concernés et les mentions particulières d'étiquetage, prévues à l'article 18-1 du décret du 15 septembre 1986 susvisé, sont fixées dans l'annexe I de la directive 2008/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 11/05/1999Version en vigueur depuis le 11 mai 1999

    Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et la directrice générale de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • Article Annexe I

      Version en vigueur du 11/05/1999 au 04/04/2014Version en vigueur du 11 mai 1999 au 04 avril 2014

      Abrogé par Arrêté du 20 mars 2014 - art. 2

      DISPOSITIONS GÉNÉRALES

      1. Lorsque, dans la colonne 2 de l'annexe II, plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles, correspondant à un même objectif nutritionnel, sont séparés par les mots : et/ou , le fabricant est libre d'utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles, afin d'atteindre l'objectif nutritionnel défini dans la colonne 1. Au regard de chaque option figurent, à la colonne 4, les déclarations d'étiquetage correspondantes à fournir.

      2. Lorsqu'un groupe d'additifs est mentionné à la colonne 2 ou à la colonne 4 de l'annexe II, l'additif ajouté dans l'aliment diététique et correspondant à la caractéristique essentielle définie doit être autorisé soit par l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux pris en application du décret n° 73-1101 du 28 novembre 1973 susvisé, soit par un règlement communautaire.

      3. Lorsque les sources des ingrédients ou des constituants analytiques sont exigées dans la colonne 4 de l'annexe II, le fabricant est tenu de faire une déclaration précise (par exemple, nom spécifique des ingrédients, espèce animale ou partie du corps de l'animal), permettant d'évaluer la conformité de l'aliment aux caractéristiques nutritionnelles essentielles correspondantes.

      4. Lorsque la déclaration d'une substance autorisée en tant qu'additif est requise à la colonne 4 de l'annexe II avec la mention total , la teneur déclarée doit, selon le cas, se référer à la quantité naturellement présente, si aucun ajout n'a été effectué ou, dans le cas contraire, par dérogation à l'annexe I.A du décret n° 73-1101 du 28 novembre 1973 susvisé, à la quantité totale de la substance, naturellement présente et ajoutée en tant qu'additif.

      5. Les déclarations exigées dans la colonne 4 avec la mention si ajoutée sont obligatoires lorsque l'ingrédient ou l'additif a été incorporé ou que sa quantité a été augmentée spécifiquement pour permettre d'atteindre l'objectif nutritionnel particulier.

      6. Les déclarations à fournir selon la colonne 4 de l'annexe il comportent l'indication des teneurs des constituants analytiques et des additifs.

      7. La durée d'utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de l'annexe Il, couvre une période au cours de laquelle l'objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d'utilisation plus précises inférieures aux limites qui y sont fixées.

      8. Lorsqu'un aliment est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions définies dans l'annexe Il pour chaque objectif nutritionnel doivent être respectée.

      9. En ce qui concerne les aliments complémentaires diététiques. les consignes d'utilisation figurant sur l'étiquette doivent fournir des indications sur l'équilibre de la ration journalière.

    • Article Annexe II

      Version en vigueur du 16/10/2011 au 04/04/2014Version en vigueur du 16 octobre 2011 au 04 avril 2014

      Abrogé par Arrêté du 20 mars 2014 - art. 2
      Modifié par Arrêté du 29 septembre 2011 - art.

      LISTE DES OBJECTIFS NUTRITIONNELS PARTICULIERS

      OBJECTIF

      nutritionnel particulier

      CARACTÉRISTIQUES

      nutritionnelles essentielles

      ESPÈCE

      ou catégorie

      d'animaux

      DÉCLARATIONS d'étiquetage

      DURÉE

      d'utilisation recommandée

      AUTRES INDICATIONS

      1

      2

      3

      4

      5

      6

      Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique (1).

      Faible teneur en phosphore et teneur réduite en protéines mais de qualité élevée.

      Chiens et chats.

      Source(s) de protéines.

      Au départ jusqu'à six mois (2).

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire.

      Calcium.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Phosphore.

      Potassium.

      Sodium.

      Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés).

      ou

      Diminution de l'absorption de phosphore grâce à l'adjonction de carbonate de lanthanum octahydrate.

      Chats adultes.

      Source(s) de protéines.

      Au départ jusqu'à six mois (2).

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire.

      Calcium.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Phosphore.

      Potassium.

      Sodium.

      Carbonate de lanthanum octahydrate

      Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés).

      Dissolution des calculs de struvite (3).

      Propriétés d'acidification de l'urine, faible teneur en magnésium et teneur réduite en protéines mais protéines de qualité élevée.

      Chiens.

      Sources de protéines.

      Cinq à douze semaines.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Calcium.

      Phosphore.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'etiquette : "Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Sodium.

      Magnésium.

      Potassium.

      Chlorures.

      Soufre.

      Substances acidifiant l'urine.

      Propriétés d'acidification de l'urine et faible teneur en magnésium.

      Chats

      Calcium.

      Phosphore.

      Sodium.

      Magnésium.

      Potassium.

      Chlorures.

      Soufre.

      Taurine totale.

      Substances acidifiant l'urine.

      Réduction de la formation récidivante de calculs de struvite (3).

      Propriétés d'acidification de l'urine et teneur modérée en magnésium.

      Chiens et chats.

      Calcium.

      Jusqu'à six mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Phosphore.

      Sodium.

      Magnésium.

      Potassium.

      Chlorures.

      Soufre.

      Substances acidifiant l'urine.

      Réduction de la formation de calculs d'urate.

      Faible teneur en purines et en protéines mais protéines de qualité élevée.

      Chiens et chats.

      Sources de protéines.

      Jusqu'à six mois, mais administration à vie dans les cas de perturbation irréversible du métabolisme de l'acide urique.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Réduction de la formation de calculs d'oxalate.

      Faible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d'alcalinisation de l'urine.

      Chiens et chats.

      Phosphore.

      Jusqu'à six mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation, il est recommande de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Calcium.

      Sodium.

      Magnésium.

      Potassium.

      Chlorures.

      Soufre.

      Vitamine D totale.

      Hydroxyproline.

      Substances alcalinisant l'urine.

      Réduction de la formation de calculs de cystine.

      Faible teneur en protéines, teneur modérée en acides aminés soufrés et propriétés d'alcalinisation de l'urine.

      Chiens et chats.

      Acides aminés soufrés totaux.

      Au départ, jusqu'à un an.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Sodium.

      Potassium.

      Chlorures.

      Soufre.

      Substances alcalinisant l'urine.

      Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutriments (4).

      Sources de protéines sélectionnées,

      Chiens et chats.

      Sources de protéines.

      Trois à huit semaines; si les signes d'intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé en permanence.

      et/ou

      Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés).

      Sources de glucides sélectionnées.

      Sources de glucides.

      Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés).

      Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguë.

      Teneur accrue en électrolytes et ingrédients très digestibles.

      Chiens et chats.

      Ingrédients très disgestibles incluant leur traitement éventuel.

      Une à deux semaines.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette :

      "En cas de diarrhée aiguë et pendant la période de rétablissement qui s'ensuit."

      "Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Sodium.

      Potassium

      Sources de substances mucilagineuses (si ajoutées).

      Compensation de la maldigestion (5).

      Ingrédients très digestibles et faible teneur en matières grasses.

      Chiens et chats.

      Ingrédients très digestibles en incluant leur traitement éventuel.

      Trois à douze semaines, mais administration à vie en cas d'insuffisance pancréatique chronique.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Soutien de la fonction cardiaque en cas d'insuffisance cardiaque chronique.

      Faible teneur en sodium et rapport accru K/Na.

      Chiens et chats.

      Sodium.

      Au départ, jusqu'à six moix.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Potassium.

      Magnésium.

      Régulation de l'apport de glucose (Diabetes mellitus).

      Faible teneur en glucides rapidement digestibles.

      Chiens et chats.

      Sources de glucides

      Au départ, jusqu'à six mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Traitement éventuel des glucides.

      Amidon.

      Sucres totaux.

      Fructose (si ajouté).

      Teneur en acides gras essentiels (si ajoutés).

      Sources d'acides gras à chaîne courte et à chaîne moyenne (si ajoutés).

      Soutien de la fonction hépatique en cas d'insuffisance hépatique chronique.

      Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines, teneur élevée en acides gras essentiels et en glucides très digestibles.

      Chiens.

      Source(s) de protéines.

      Au départ, six mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Teneur en acides gras essentiels.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Glucides très digestibles incluant leur traitement éventuel.

      Sodium.

      Cuivre total.

      Protéines de qualité élevée, teneur modérée en protéines et teneur élevée en acides gras essentiels.

      Chats.

      Source(s) de protéines.

      Au départ, six mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Teneur en acides gras essentiels.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Sodium.

      Cuivre total.

      Régulation du métabolisme des lipides en cas d'hyperlipidémie.

      Faible teneur en matières grasses et teneur élevée en acides gras essentiels.

      Chiens et chats.

      Teneur en acides gras essentiels.

      Au départ, jusqu'à deux mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés).

      Réduction de l'accumulation hépatique du cuivre.

      Faible teneur en cuivre.

      Chiens.

      Cuivre total.

      Au départ, jusqu'à six mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire. "

      Réduction d'un excès pondéral.

      Faible densité énergétique.

      Chiens et chats.

      Valeur énergétique (calculée selon l'arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037).

      Jusqu'à obtention du poids corporel recherché.

      Le mode d'emploi doit indiquer la quantité journalière recommandée.

      Récupération nutritionnelle, convalescence (12).

      Teneur énergétique élevée ; teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très digestibles.

      Chiens et chats.

      Ingrédients très digestibles ; le cas échéant traités.

      Jusqu'à récupération complète.

      Dans le cas d'aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l'emballage, le récipient : "Administration sous surveillance vétérinaire."

      Valeur énergétique (calculée selon l'arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037).

      Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés).

      Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilation.

      Teneur élevée en acides gras essentiels.

      Chiens et chats.

      Teneur en acides gras essentiels.

      Jusqu'à deux mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la durée d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Réduction du risque de fièvre vitulaire.

      Faible teneur en calcium.

      Vaches laitières

      Calcium.

      Une à quatre semaines avant le vêlage.

      Mentionner dans le mode d'emploi :

      Phosphore.

      "Arrêter l'administration à partir du vêlage."

      Magnésium.

      et/ou

      Faible rapport cations/anions.

      Calcium.

      Une à quatre semaines avant le vêlage.

      Mentionner dans le mode d'emploi :

      Phosphore.

      "Arrêter l'administration à partir du vêlage."

      Sodium.

      Potassium.

      Chlorures.

      Soufre.

      ou

      Teneur élevée en zéolite (aluminosilicate de sodium de synthèse).

      Teneur en aluminosilicate de sodium de synthèse.

      Les deux semaines précédant le vêlage.

      Mentionner dans le mode d'emploi :

      "Il faut limiter la quantité d'aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d'aluminosilicate de sodium par animal."

      "Arrêter l'administration à partir du vêlage."

      ou

      Teneur élevée en calcium sous la forme de sels de calcium à haute disponibilité.

      Teneur totale en calcium, sources et quantités respectives de calcium.

      Dès les premiers signes de la parturition et jusqu'à deux jours après celle-ci.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette :

      - le mode d'emploi, c'est-à-dire le nombre d'applications et la durée avant et après le vêlage ;

      - la mention : "Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Réduction du risque de cétose (6) (7).

      Ingrédients fournissant des sources d'énergie glycogéniques.

      Vaches laitières et brebis.

      Ingrédients fournissant des sources d'énergie glycogéniques.

      Trois à six semaines après le vêlage (8).

      Propane-1,2-diol (si ajouté en tant que glucoformateur).

      Les six dernières semaines avant et les trois premières semaines après l'agnelage (9).

      Glycérol (si ajouté en tant que glucoformateur).

      Réduction du risque de tétanie (hypo-magnésemie)

      Teneur élevée en magnésium, disponibilité de glucides, teneur modérée en protéines et faible teneur en potassium.

      Ruminants.

      Amidon.

      Trois à dix semaines pendant les périodes de croissance rapide de l'herbe.

      Le mode d'emploi doit donner des conseils sur l'équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d'énergie facilement disponible.

      Sucres totaux.

      Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Spécialement pour brebis en lactation."

      Magnésium.

      Sodium.

      Potassium.

      Réduction du risque d'acidose.

      Faible teneur en glucides très fermentescibles et haute capacité tampon.

      Ruminants.

      Amidon.

      Au maximum deux mois (10).

      Le mode d'emploi doit donner des conseils sur l'équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et de glucides très fermentescibles.

      Sucres totaux.

      Dans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Spécialement pour les vaches laitières haute performance."

      Dans le cas des aliments pour ruminants d'engraissement, indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Spécialement pour les... (11) nourris intensivement."

      Stabilisation du bilan des électrolytes et de l'eau.

      Principalement électrolytes et glucides facilement assimilables.

      Veaux.

      Sources de glucides.

      Un à sept jours (un à trois jours si administré exclusivement).

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette :

      Porcelets.

      Sodium.

      "En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci."

      Agneaux.

      Potassium.

      "Avant utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Chevreaux.

      Chlorures.

      Poulains.

      Réduction du risque de calculs urinaires.

      Faible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d'acidification de l'urine.

      Ruminants.

      Calcium.

      Jusqu'à six semaines.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Spécialement pour les jeunes animaux nourris intensivement.

      Phosphore.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Sodium.

      Magnésium.

      Potassium.

      Chlorures.

      Soufre.

      Substances acidifiant l'urine.

      Atténuations des réactions au stress.

      Teneur en magnésium élevée,

      Porcs.

      Magnésium.

      Un à sept jours.

      Préciser les situations pour lesquelles l'utilisation de cet aliment est appropriée.

      et/ou

      Ingrédients très digestibles.

      Ingrédients très digestibles incluant le traitement éventuel.

      Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés).

      Stabilisation de la digestion physiologique.

      Faible capacité tampon et ingrédients très digestibles.

      Porcelets.

      Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel.

      Deux à quatre semaines.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci."

      Capacité tampon.

      Sources des substances astringentes (si ajoutées).

      Sources des substances mucilagineuses (si ajoutées).

      Ingrédients très digestibles.

      Porcs.

      Ingrédients très digestibles incluant leur traitement éventuel.

      Sources des substances astringentes (si ajoutées).

      Sources des substances mucilagineuses (si ajoutées).

      Réduction du risque de constipation.

      Ingrédients stimulant le transit intestinal.

      Truies.

      Ingrédients stimulant le transit intestinal.

      Dix à quatorze jours avant et dix à quatorze jours après la mise bas.

      Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique.

      Faible niveau d'énergie et proportion élevée d'énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturés.

      Poules pondeuses.

      Valeur énergétique (calculée selon l'arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037).

      Jusqu'à douze semaines.

      Pourcentage d'énergie métabolisable provenant des lipides.

      Teneur en acides gras polyinsaturés.

      Compensation de la malabsorption.

      Faible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolubles.

      Volaille, à l'exclusion des oies et des pigeons.

      Pourcentage d'acides gras saturés par rapport aux acides gras totaux.

      Pendant les deux premières semaines après éclosion.

      Vitamine A totale.

      Vitamine D totale.

      Vitamine E totale.

      Vitamine K totale.

      Compensation de l'insuffisance chronique de la fonction de l'intestin grêle.

      Glucides, protéines et matières grasses à digestibilité précaecale élevée.

      Equidés (13).

      Ingrédients sources de glucides, de protéines et de matières grasses à digestibilité élevée, incluant le traitement éventuel.

      Au départ, jusqu'à six mois.

      Préciser les situations pour lesquelles l'utilisation de l'aliment est appropriée et le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la période d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestin.

      Fibre très digestible.

      Equidés.

      Sources de fibres.

      Au départ, jusqu'à six mois

      Préciser les situations pour lesquelles l'utilisation de l'aliment est appropriée et le mode de distribution.

      Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés).

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la période d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Atténuation des réactions au stress.

      Ingrédients très digestibles.

      Equidés.

      Magnésium.

      Deux à quatre semaines.

      Indiquer les situations précises pour lesquelles l'utilisation de l'aliment est appropriée.

      Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités.

      Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés).

      Compensation de la perte d'électrolytes en cas de forte sudation.

      Principalement électrolytes et glucides facilement assimilables.

      Equidés.

      Calcium.

      Un à trois jours.

      Préciser les situations pour lesquelles l'utilisation de l'aliment est appropriée.

      Sodium.

      Dans le cas où l'aliment intervient pour une part importante dans la ration journalière, des conseils doivent être donnés pour prévenir le risque lié à une modification brutale de la nature de l'alimentation.

      Magnésium.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Potassium.

      Chlorures.

      Glucose.

      Récupération nutritionnelle, convalescence.

      Teneur élevée en nutriments essentiels et ingrédients très disgestibles.

      Equidés.

      Ingrédients très digestibles, le cas échéant traités.

      Jusqu'à récupération complète.

      Préciser les situations pour lesquelles l'utilisation de l'aliment est appropriée.

      Teneur en acides gras n-3 et n-6 (si ajoutés).

      Dans le cas d'aliments spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Administration sous surveillance vétérinaire."

      Soutien de la fonction hépatique en cas d'insuffisance hépatique chronique.

      Faible teneur en protéines mais protéines de qualité élevée et glucides très digestibles.

      Equidés.

      Sources de protéines et de fibres.

      Au départ jusqu'à six mois.

      Préciser le mode de distribution en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires.

      Glucides très digestibles, le cas échéant traités.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la période d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Méthionine.

      Choline.

      Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés).

      Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique.

      Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et faible teneur en phosphore.

      Equidés.

      Sources de protéines.

      Au départ jusqu'à six mois.

      Indiquer sur l'emballage, le récipient ou l'étiquette : "Avant utilisation ou avant prolongation de la période d'utilisation, il est recommandé de demander l'avis d'un vétérinaire."

      Calcium.

      Indiquer dans le mode d'emploi : "Eau disponible en permanence."

      Phosphore.

      Potassium.

      Magnésium.

      Sodium.

      Soutien du métabolisme des articulations en cas d'ostéoarthrose

      Chiens :
      Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3 : 3,3 %

      Teneur minimale en matière sèche du total des acides eicosapentaénoïques (EPA) : 0,38 %

      Teneur en vitamine E appropriée

      Chiens et chats

      Chiens :

      Total des acides gras oméga-3

      Total EPA

      Vitamine E totale

      Au départ, jusqu'à trois mois

      Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d'utilisation

      Chats :

      Teneur minimale en matière sèche du total des acides gras oméga-3 : 1,2 %

      Teneur minimale en matière sèche du total des acides docosahexaénoïques (DHA) : 0,28 %

      Teneurs accrues en méthionine et manganèse.

      Teneur en vitamine E appropriée

      Chats :

      Total des acides gras oméga-3

      Total DHA

      Méthionine totale

      Manganèse total

      Vitamine E totale

      (1) Si appropriée, le fabricant peut également recommander l'utilisation du produit en cas d'insuffisance rénale temporaire.

      (2) Si l'aliment est recommandé pour l'insuffisance rénale temporaire, la durée d'utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.

      (3) Dans le cas des aliments pour chats, l'objectif nutritionnel particulier peut être complété par la mention "Affectation des basses voies urinaires" ou "Syndrome urologique félin (SUF)".

      (4) Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes "certains ingrédients et nutriments".

      (5) Le fabricant peut compléter l'objectif nutritionnel par la mention "Insuffisance pancréatique exocrine".

      (6) Le terme cétose peut être remplacé par "acétonémie".

      (7) Le fabricant peut aussi recommander l'utilisation dans le cas de récupération de cétose.

      (8) Dans le cas des aliments pour vaches laitières.

      (9) Dans le cas des aliments pour brebis.

      (10) Dans le cas des aliments pour vaches laitières : "Au maximum deux mois à partir du début de la lactation".

      (11) Préciser la catégorie de ruminants concernée.

      (12) Dans le cas des aliments pour chats, le fabricant peut compléter l'objectif nutritionnel particulier par la mention "Lipidose hépatique féline".

      (13) Dans le cas d'aliments spécialement présentés pour répondre aux besoins spécifiques d'animaux très âgés (ingrédients facilement ingérables), compléter l'indication de l'espèce ou de la catégorie d'animaux par la mention "Animaux très âgés".


Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Guillou

La secrétaire d'Etat

aux petites et moyennes entreprises,

au commerce et à l'artisanat,

Pour la secrétaire d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la concurrence,

de la consommation

et de la répression des fraudes,

J. Gallot