Le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le code du travail, et notamment ses articles L. 900-1 et L. 935-1 ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu le décret n° 2002-617 du 26 avril 2002 relatif à la Commission nationale de la certification professionnelle ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mars 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Après avoir pris l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle (sessions des 22 décembre 2005 et 18 janvier 2006),
Arrête :
Article 1
Version en vigueur depuis le 07/07/2008Version en vigueur depuis le 07 juillet 2008
Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, à compter de la date de publication du présent arrêté, avec mention du code de la Nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.
NIVEAU INTITULE DE LA CERTIFICATION
professionnelle
CODE NSF DUREE ORGANISME DELIVRANT
la certification professionnelle
V Toiletteur canin. 212 t 5 ans Cité de la formation professionnelle, centre de
formation d'apprentis Marmande, chambre de
métiers d'Alsace, centre de formation d'apprentis
de l'artisanat (CFAA), Mulhouse.
V Emailleur sur lave. 224 v 5 ans Ecole départementale d'architecture de Volvic
(EDAV).
V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans OGEC, AREP Saint-Pierre, Fourmies. V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans Association pour la formation professionnelle
continue des organismes de logement social
(AFPOLS).
IV Second d'exploitation serriste. 211 5 ans Centre méditerranéen de formation aux métiers du
maraîchage (CMFMM).
IV Artisan boulanger. 221 5 ans L'école Banette, Banette SAS. IV Technicien qualité. 200 r 5 ans CCI de Colmar et du Centre-Alsace, institut de la
qualité.
IV Technicien productions agricoles et services
associés (CCTAR).
210 s 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales
d'éducation et d'orientation (UNMFREO).
IV Technicien qualité fruits et légumes. 211 r 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes. IV Berger vacher transhumant. 212 t 5 ans CFPPA de Lannemezan (CFPPA des Hautes-Pyrénées),
lycée professionnel agricole d'Oloron.
IV Technicien forestier (CCTAR). 213 s 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales
d'éducation et d'orientation (UNMFREO).
IV Technicien jardins espaces verts (CCTAR). 214 r 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales
d'éducation et d'orientation (UNMFREO).
IV Paysagiste d'intérieur. 214 v 2 ans Etablissement public local d'enseignement agricole
et horticole de Saint-Germain-en-Laye (CFPPAH).
IV Chef de chantier de terrassement VRD. 231 p 5 ans Association gestionnaire des centres de formation
continue de la Fédération nationale des travaux
publis.
IV Technicien de chantier en peinture et
aménagement.
233 p 5 ans Institut supérieur des métiers de la finition et de la
décoration (IFIDEC), AFOR peinture.
IV Peintre en décors. 233 v 5 ans L'atelier des peintres en décors. IV Commercial en automobile. 252 w 5 ans CCI du Mans et de la Sarthe, groupe ESCRA-ISCAM. IV Assistant en gestion des petites entreprises. 314 t 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales
d'éducation et d'orientation (UNMFREO).
IV Secrétaire polyvalent. 324 t 5 ans Ministère de la défense, école des fourriers de
Querqueville, armée de l'air.
IV Cuisinier gestionnaire de collectivités. 334 t 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales
d'éducation et d'orientation (UNMFREO).
IV Esthéticien(ne). 336 t 5 ans Centre Botticelli, institut de formation aux métiers de
la beauté (IFMB).
IV Chef d'agrès pompier de l'air. 344 t 5 ans Ministère de la défense, armée de l'air, centre de
formation des techniciens de la sécurité de l'armée
de l'air.
III Responsable conduite de cultures protégées. 211 5 ans Centre méditerranéen de formation aux métiers du
maraîchage (CMFMM).
III Webmestre. 320 5 ans Lycée Saliège. III Formateur en CFA. 333 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). III Technico-commercial en fruits et légumes. 211 w 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes. III Conducteur de travaux. 230 p 5 ans Ministère de la défense, armée de terre, Ecole
supérieure et d'application du génie (ESAG).
III Chef de section de maintenance d'infrastructure
des bâtiments.
230 r 5 ans Ministère de la défense, armée de terre, Ecole
supérieure et d'application du génie (ESAG).
III Décorateur étalagiste. 230 w 3 ans CCI de Nîmes, Bagnols, Uzès, Le Vigan. III Mécanicien sur véhicules de compétition
(monoplaces).
252 r 5 ans Lycée professionnel d'Artagnan. III Technicien supérieur en mécanique sportive. 252 r 5 ans Institut européen de formation aux mécaniques
sportives (IEMS).
III Vendeur automobile. 252 w 5 ans Association nationale pour la formation automobile
(ANFA).
III Agent d'encadrement. 310 p 5 ans Institut Nicolas Copernic CIPL-IAEE, centre de
perfectionnement pour l'industrie et le commerce
(CEPPIC association).
III Commandant de bord sur hélicoptère. 311 u 5 ans Ministère de la défense, armée de terre, école
d'application de l'aviation légère de l'armée de
terre.
III Assistant(e) en gestion des entreprises, option
action et gestion commerciale, comptabilité et
gestion financière.
312p, 314 r 5 ans Institut de formation commerciale permanente
(IFOCOP).
III Chargé d'information et de communication
dans le sport.
321 t 5 ans Institut national du sport et de l'éducation physique
(INSEP).
III Commercial. 312 t 5 ans Institut supérieur d'action internationale et de
production (ISAIP).
III Assistant(e) en gestion des ressources
humaines.
315 t 5 ans CCI de Lille métropole, CEPRECO. III Animateur radiophonique. 321 t 5 ans Eurodio studio, école de France. III Rédacteur chroniqueur radiophonique. 321 t 5 ans Eurodio studio, école de France. III Technicien réalisateur radiophonique. 321 t 5 ans Eurodio studio, école de France. III Chef de secrétariat. 324 t 5 ans Ministère de la défense, école des fourriers de
Querqueville, armée de l'air.
III Sténotypiste. 324 t 2 ans Sténotype Grandjean SA. III Documentaliste spécialisé audiovisuel
entreprises ou collectivités territoriales (INTD).
325 t 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). III Technicien supérieur orthopédiste orthésiste. 331 s 5 ans Syndicat national de l'orthopédie française. III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p,
333 t
5 ans Université Lille-III, université Charles-de-Gaulle,
université des lettres et sciences humaines Lille-III.
III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p,
333 t5 ans Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis. III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p,
333 t5 ans Université Lille-I, université des sciences et
technologies de Lille (USTL), CUEEP sciences de
l'éducation.
III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p,
333 t5 ans Université du Maine, centre universitaire d'éducation
permanente.
III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p,
333 t5 ans Université de Picardie Jules Verne, direction de
l'éducation permanente.
III Formateur. 333 t 5 ans MAISON DE L'INITIATIVE. - ASSOCIATION
SAINT-YVES. - UCO.
III Formateur d'établissement d'enseignement
professionnel agricole.
333 t 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion
(UNREP).
III Musicien intervenant (DUMI). 333 t 5 ans Université de Provence, Aix-Marseille-I, centre de
formation des musiciens intervenant à l'école
(CFMI Aix), université Lyon-II, centre de formation
des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lyon),
université Lille-III, université Charles-de-Gaulle,
centre de formation des musiciens intervenant à
l'école (CFMI Lille), université de Paris-Sud,
Paris XI, centre de formation des musiciens
intervenant à l'école (CFMI Paris), université de
Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des
musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes),
université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de
formation des musiciens intervenant à l'école
(CFMI Strasbourg), université de Tours François
Rabelais, centre de formation des musiciens
intervenant à l'école (CFMI Tours), université de
Poitiers, centre de formation des musiciens
intervenant à l'école (CFMI Poitiers), université de
Toulouse-Le Mirail, Toulouse-II, centre de
formation des musiciens intervenant à l'école
(CFMI Toulouse).
III Professeur de musique (DE). 333 t 5 ans Ministère de la culture et de la communication,
direction de la musique et de la danse, du théâtre
et des spectacles.
III Gestionnaire d'unité hôtelière. 334 p 5 ans Assemblée des chambres françaises de commerce et
d'industrie (ACFCI), réseau des instituts de
promotion commerciales (IPC).
III Conseiller en tourisme. 334 t 5 ans Enseignement, formation, tourisme (EFT) Paris,
enseignement, formation, tourisme (EFT) Lyon.
III Restaurateur d'oeuvres d'art. 342 v 5 ans Ecoles de Condé. III Chef de secours pompier de l'air. 344 t 5 ans Ministère de la défense, armée de l'air, centre de
formation des techniciens de la sécurité de l'armée
de l'air.
II Responsable conception, mise en place et
maintenance des installations frigorifiques et
climatiques.
227 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
institut supérieur du froid industriel et du génie
climatique (IFFI).
II Responsable d'opérations à l'international,
option gestion/finances, option
marketing/commeerce inter, option
développement
310 m 2 ans Association pour la progression des techniques
internationales de management (APTIM),
groupe 3 A.
II Responsable commercial export. 312 5 ans CCI de Nantes, groupement interconsulaire de la
Loire-Atlantique.
II Responsable d'actions marchandes. 312 5 ans Etudes supérieures appliquées aux affaires (ESA 3). II Dessinateur-concepteur, option illustration,
option infographie multimédia, option
animation, option bande dessinée.
320 v 5 ans Ecole Emile Cohl. II Réalisateur-designer, options design graphique,
design d'espace, design de produit (DNAT).
132 f 2 ans Ministère de la culture et de la communication,
délégation aux arts plastiques (DAP).
II Danseur interprète (DFS). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).
II Danseur interprète (DNESC). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
II Responsable du développement en emballage
et conditionnement.
200 n 5 ans Ecole supérieure européenne des professions de
l'emballage et du conditionnement (ESEPAC).
II Responsable en production industrielle. 200 p 5 ans Conservatoire des arts et métiers (CNAM). II Responsable en unité de production. 200 p 5 ans CCI de Châlons-en-Champagne, Institut supérieur de
promotion industrielle (IPI).
II Responsable management des systèmes
intégrés : qualité, environnement, hygiène et
sécurité.
200 r 5 ans Institut régional pour la création et le
développement des entreprises (IRCE).
II Chef de projet international en informatique et
réseaux.
201 n 5 ans Institut supérieur d'action internationale et de
production (ISAIP).
II Responsable en commerce et gestion pour
l'agriculture et l'agroalimentaire.
210 p 5 ans Groupe Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
(ESA).
II Responsable commercial en agrofourniture. 210 w 5 ans CCi de Paris, TECOMAH. II Responsable qualité et recherche-développement
des industries agroalimentaires.
221 r 5 ans Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des
industries agricoles et alimentaires (ENITIAA) de
Nantes.
II Responsable commercial pour l'agroalimentaire. 221 w 5 ans Association des centres de formation CC 2 A. II Architecte d'intérieur, designer. 233 n 2 ans Ecole Camondo. II Responsable commercial de la distribution
automobile.
252 w 5 ans CCI du Mans et de la Sarthe, groupe ESCRA-ISCAM. II Responsable en marketing, commercialisation
et gestion.
310 m 5 ans Assemblée des chambres françaises de commerce et
d'industrie (ACFCI), Association des écoles de
gestion et de commerce (EGC).
II Responsable opérationnel de centre de profit. 310 m 5 ans Institut de
formation aux affaires et à la gestion (IFAG).
II Directeur des écoles nationales de musique,
danse et art dramatique et des conservatoires
nationauxde région (CA).
310 p 5 ans Ministère de la culture et de la communication,
direction de la musique et de la danse, du théâtre
et des spectacles.
II Logisticien en agroalimentaire. 311 p 2 ans Sud management. II Responsable en logistique. 311 p 5 ans CCI de la Moselle/groupe AFT-IFTIM. II Responsable en logistique de distribution. 311 p 5 ans Institut supérieur de la logistique et du transport
(ISLT), lycée d'enseignement général technique et
professionnel Jeanne d'Arc.
II Responsable d'activités. 312 p 5 ans CCI de Grenoble, Grenoble, école de management. II Responsable du développement commercial et
marketing.
312 p 5 ans Association lyonnaise pour la formation (ALPF), IDRAC. II Responsable commercial. 312 t 2 ans CCI de Toulouse, groupe Ecole supérieure de
commerce Toulouse, Institut européen de
négociation (IEDN).
II Conseiller en droit rural et économie agricole. 313 n 5 ans Institut des hautes études de droit rural et
d'économie agricole (IHEDREA).
II Agent général d'assurances. 313 p 5 ans AXA France. II Responsable de la gestion du personnel et de
l'emploi.
315 p 5 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS), institut de
gestion sociale (IGS).
II Responsable de communication. 320 p 5 ans Ecole française des attachés de presse et des
professionnels de la communication (EFAP),
groupe EDH.
II Adjoint à la production d'oeuvres
cinématographiques et audiovisuelles.
323 v 5 ans Académie internationale des arts, Ecole supérieure
libre d'études cinématographiques (ESEC).
II Adjoint à la réalisation d'oeuvres
cinématographiques et audiovisuelles.323 v 5 ans Académie internationale des arts, Ecole supérieure
libre d'études cinématographiques (ESEC).II Monteur-truquiste en numérique d'oeuvres
cinématographiques et audiovisuelles.
323 v 5 ans Académie internationale des arts, Ecole supérieure
libre d'études cinématographiques (ESEC).II Gestionnaire de l'information. 325 n, 325 t 5 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD). II Administrateur réseaux. 326 n 2 ans Institut supérieur de commerce et d'informatique
d'Orsay (ISCIO).
II Responsable en ingénierie de formation (RIF). 333 n 5 ans Association Centre d'études supérieures industrielles
(CESI).
II Responsable de dispositifs de formation. 333 p 5 ans GIP FCIP expérience, centre académique de
formation continue (CAFOC) de Nantes.
II Professeur d'enseignement artistique, options
musique, danse, direction d'école (CA).
333 t 5 ans Ministère de la culture et de la communication,
direction de la musique et de la danse, du théâtre
et des spectacles.
II Responsable d'activités ou d'entreprises
touristiques.
334 p 5 ans Institut des professions des affaires et du commerce
(IPAC).
II Responsable de structure d'accueil touristique. 334 p 5 ans Institut national de formation et d'application (INFA). I Créateur-concepteur d'expressions plastiques,
options art, design, communication (DNSEP).
132 2 ans Ministère de la culture et de la communication,
délégation aux arts plastiques (DAP).
I Expert en matériaux et mise en forme. 220 n 5 ans Ecole nationale supérieure des mines de Paris
(ENSMP).
I Expert en droit des affaires internationales et
management.
310 5 ans Groupe Ecole supérieure des sciences économiques
et commerciales (ESSEC).
I Concepteur-créateur en arts décoratifs
(12 options).
132 f 2 ans Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
(ENSAD).
I Chef de choeur (DNESM). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
I Chef d'orchestre (DFS). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).I Musicien-interprète (DFS). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).I Musicien-interprète (DNESM). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
I Musicologue (recherche, création, composition)
(DFS).
133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).I Musicologue (recherche, création, composition)
(DNESM).133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
I Notateur du mouvement dansé (DFS). 133 g 2 ans Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).I Gestionnaire de domaines agricoles,
spécialisation domaines viticoles (CES).
211 p 5 ans Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles
de Bordeaux (ENITAB), ministère chargé de
l'agriculture.
I Administrateur de projet en médiation
culturelle.
310 m 2 ans EAC, centre d'études supérieures en économie, art et
communication.
I Dirigeant d'entreprise. 310 n 5 ans Institut français de gestion (IFG), institut de contrôle
de gestion (ICG).
I Directeur général. 310 p 5 ans Groupe Ecole supérieure des sciences
économiques et commerciales (ESSEC).I Manager international. 310 p 5 ans CCI de Grenoble, Grenoble, école de management. I Responsable du management par la qualité. 310 p 5 ans CCI de Bordeaux, Bordeaux, école de management,
institut supérieur du management par la qualité
(ISMQ).
I Négociateur d'affaires internationales. 312 m 5 ans CCI de Seine-et-Marne, Ecole supérieure de
commerce international (ESCI).
I Directeur marketing et commercial. 312 n 5 ans Institut français de gestion (IFG), Institut national de
marketing (INM).
I Directeur marketing. 312 p 5 ans Ecole supérieure de gestion et commerce
international (ESGCI).
I Responsable en management et développement
des ressources humaines.
315 n 5 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS), institut de
gestion sociale (IGS).
I Chef de projet en ingénierie documentaire. 325 n 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
Institut national des techniques de la
documentation (INTD).
I Expert en informatique et systèmes
d'information.
326 n 5 ans Ecole supérieure d'informatique (SUPINFO). I Chef de projet informatique et robotique. 326 n 2 ans CCI de Perpignan et des Pyrénées-Orientales. I Expert en informatique et systèmes
d'information.
326 n 5 ans Ecole privée des sciences informatiques (EPSI). I Expert en systèmes et réseaux informatiques.
326 n 5 ans Association française en ingénierie informatique,
Ecole supérieure de génie informatique (ESGI).
I Directeur d'établissement de l'intervention
sociale.
332 p 5 ans Centre de formation et de promotion (CFP), institut
de formation supérieure de Meslay.
I Consultant ressources humaines. 315, 333 p 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). I Gestionnaire en hôtellerie internationale. 334 m 5 ans Groupe Ecole supérieure des sciences économiques
et commerciales (ESSEC), institut de management
hôtelier international (IMHI).
I Concepteur-développeur de produits et services
d'assurance.
313 m 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
Ecole nationale d'assurance (ENASS).
Article 2
Version en vigueur depuis le 06/03/2006Version en vigueur depuis le 06 mars 2006
Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la date de publication du présent arrêté, avec mention du code de la Nomenclature des spécialités de formation et de la durée.
NUM. INTITULE
de la certification professionnelle
CODE NSF DUREE ORGANISME DELIVRANT
la certification professionnelle
374-v1 CQP agent relations cultures (ARC). 211 s 5 ans CPNE des coopératives service Coop, union services
Coop.
Article 3
Version en vigueur depuis le 06/03/2006Version en vigueur depuis le 06 mars 2006
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 février 2006.
Gérard Larcher