Décret n°98-154 du 4 mars 1998 modifiant le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées

en vigueur au 17/05/2026en vigueur au 17 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 mars 1998

NOR : DEFD9801172D

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Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de la défense,

Vu le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées, modifié par le décret n° 91-961 du 14 juillet 1991 ;

Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,

Lionel Jospin

Par le Premier ministre :

Le ministre de la défense,

Alain Richard