L'admission d'élèves dans les écoles nationales vétérinaires se fait par les concours suivants :

1° Concours d'accès à la deuxième année du premier cycle des études vétérinaires ouvert aux élèves de classes préparatoires, dénommé concours A ;

2° Concours d'accès à la première année du deuxième cycle d'études vétérinaires, ouvert aux titulaires d'un diplôme d'études universitaires générales Sciences, mention Sciences de la vie (ou, jusqu'à la session de 1998, d'un diplôme d'études universitaires générales, secteur B, Sciences de la nature et de la vie), dénommé concours B ;

3° Concours d'accès à la première année du deuxième cycle d'études vétérinaires, ouvert aux titulaires de certains diplômes professionnels (dont la liste est fixée à l'annexe I [1] du présent arrêté), dénommé concours C.

Le concours A comporte deux options :

- une option générale, dont les épreuves portent sur le programme des classes préparatoires aux écoles nationales vétérinaires ;

- une option Biochimie-biologie, dont les épreuves portent sur les enseignements dispensés dans les classes préparatoires de technologie et biologie (TB) diminués des parties indiquées à l'annexe II (1) du présent arrêté.

Ce concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants :

I. - Epreuves écrites

MATIERES :

Français

DUREE : 4 heures (a)

COEFFICIENTS :

Option générale : 2

Option Biochimie-biologie : 1

MATIERES :

Probabilités, statistique, mathématiques

DUREE : 2 heures

COEFFICIENTS :

Option générale : 1

Option Biochimie-biologie : 1

MATIERES :

Physique

DUREE : 2 h 30

COEFFICIENTS :

Option générale : 2

Option Biochimie-biologie : 1

MATIERES :

Chimie

DUREE : 3 heures

COEFFICIENTS :

Option générale : 2

Option Biochimie-biologie : 2

MATIERES :

Biologie I, dominante biologie cellulaire

DUREE : 3 heures

COEFFICIENTS :

Option générale : 2

MATIERES :

Biologie II, dominante biologie des systèmes intégrés

DUREE : 3 heures

COEFFICIENTS :

Option générale : 2

MATIERES :

Biologie

DUREE : 3 heures

COEFFICIENTS :

Option générale : 3

MATIERES :

Méthodes et techniques biologiques et biochimiques

DUREE : 3 heures

COEFFICIENTS :

Option Biochimie-biologie : 3

MATIERES :

Langue vivante obligatoire (b)

DUREE : 2 h 30

COEFFICIENTS :

Option générale : 1

Option Biochimie-biologie : 1

II. - Epreuves orales

MATIERES :

Physique

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS :

Option générale : 2

Option Biochimie-biologie : 1

MATIERES :

Chimie

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS :

Option générale : 3

Option Biochimie-biologie : 3

MATIERES :

Biologie I, dominante biologie cellulaire

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS :

Option générale : 3

Option Biochimie-biologie : 2

MATIERES :

Biologie II, dominante biologie des systèmes intégrés

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS :

Option générale : 3

Option Biochimie-biologie : 2

MATIERES :

Travaux pratiques (c)

DUREE : 2 heures

COEFFICIENTS :

Option générale : 2

Option Biochimie-biologie : 2

MATIERES :

Méthodes et techniques biologiques et biochimiques

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS :

Option Biochimie-biologie : 3

MATIERES :

Langue vivante obligatoire (b)

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS :

Option générale : 1

Option Biochimie-biologie : 1

MATIERES :

Langue vivante facultative (b)

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS :

Option générale : 1

Option Biochimie-biologie : 1

(a) Pour les candidats de l'option Biochimie-biologie, la durée de cette épreuve est réduite de moitié.

(b) Seules sont admises les langues suivantes : allemand, anglais, arabe, espagnol, italien, portugais ou russe ; une même langue ne peut être à la fois choisie comme épreuve obligatoire et comme épreuve facultative ; la note de cette dernière épreuve n'est prise en compte que pour les points excédant la moyenne.

(c) Cette épreuve est tirée au sort entre, d'une part, la biologie et, d'autre part, la physique et la chimie.

Le concours B comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants :

I. - Epreuves écrites

MATIERES :

Français

DUREE : 2 heures

COEFFICIENTS : 2

MATIERES :

Chimie

DUREE : 2 heures

COEFFICIENTS : 2

MATIERES :

Biologie

DUREE : 4 heures

COEFFICIENTS : 2

II. - Epreuves orales

MATIERES :

Probabilités, statistique, mathématiques

COEFFICIENTS : 2

MATIERES :

Langue vivante obligatoire(a)

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS : 2

MATIERES :

Langue vivante facultative (a)

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS : 1

(a) Seules sont admises les langues suivantes : allemand, anglais, arabe, espagnol, italien, portugais ou russe ; une même langue ne peut être choisie à la fois comme épreuve obligatoire et comme épreuve facultative ; la note de cette dernière épreuve n'est prise en compte que pour les points excédant la moyenne.

Ces épreuves portent sur le programme figurant à l'annexe III (1) du présent arrêté.

Le concours C comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants :

I. - Epreuves écrites

MATIERES :

Mathématiques

DUREE : 3 heures

COEFFICIENTS : 0,5

MATIERES :

Physique

DUREE : 2 heures

COEFFICIENTS : 1

MATIERES :

Chimie

DUREE : 2 heures

COEFFICIENTS : 2

MATIERES :

Biologie

DUREE : 3 heures

COEFFICIENTS : 2

MATIERES :

Expression française

DUREE : 4 heures

COEFFICIENTS : 2

II. - Epreuves orales

MATIERES :

Biologie

DUREE : 30 minutes

COEFFICIENTS : 2

MATIERES :

Langue vivante obligatoire (a)

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS : 1

MATIERES :

Langue vivante facultative (a)

DUREE : 20 minutes

COEFFICIENTS : 1

MATIERES :

Entretien (b)

DUREE : 30 minutes

COEFFICIENTS : 2

(a) Seules sont admises les langues suivantes : allemand, anglais, arabe, espagnol, italien, portugais ou russe ; une même langue ne peut être choisie à la fois comme épreuve obligatoire et comme épreuve facultative ; la note de cette dernière épreuve n'est prise en compte que pour les points excédant la moyenne.

(b) L'épreuve d'entretien comporte, après une préparation d'une heure, un exposé et un entretien avec le jury, à partir d'un ou plusieurs documents distribués, relatifs à la science et au monde contemporain.

Ces épreuves portent sur le programme annexé à l'arrêté du 25 juillet 1995 modifié susvisé.

Le nombre de candidatures, toutes voies d'accès confondues, est limité à deux.

La deuxième candidature doit être présentée au plus tard :

- deux ans après l'obtention du baccalauréat, quand elle concerne le concours A (option générale) ;

- trois ans après l'obtention du baccalauréat, quand elle concerne le concours A (option Biochimie-biologie) ou le concours B ;

- quatre ans après l'obtention du baccalauréat ou du brevet de technicien agricole, quand elle concerne le concours C.

Si, pour des raisons de calendrier scolaire ou universitaire propres au lieu d'obtention des titres ou diplômes requis pour faire acte de candidature, ou spécifiques à certaines catégories d'étudiants régies par des dispositions législatives ou réglementaires particulières, un candidat ne peut présenter sa deuxième candidature dans les délais impartis, ceux-ci sont reportés d'une année.

Le nombre de candidatures est porté à quatre et les délais de présentation sont augmentés de deux années pour les candidats ayant un taux d'incapacité, reconnu par la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP), supérieur ou égal à 70 %, compatible avec l'exercice de la profession vétérinaire.

Nul ne peut se porter candidat la même année à deux voies d'accès.

Toute personne placée dans l'impossibilité de faire acte de candidature à l'un des concours d'accès aux écoles vétérinaires dans les délais impartis à l'article 5 ci-dessus, en raison d'un événement indépendant de sa volonté, imprévisible et imparable, peut demander à bénéficier du report d'une année de ce délai, sur présentation d'un dossier attestant la matérialité de l'événement invoqué.

Les demandes doivent être adressées au secrétariat des concours.

Elles sont examinées par une commission présidée par le directeur général de l'enseignement et de la recherche ou son représentant et comprenant en outre des membres du jury.

Les décisions sont prises par le ministre sur avis conforme de cette instance.

Les dates des épreuves, les centres d'examen, les délais d'inscription et le nombre maximum de places offertes sont fixés pour chaque concours par arrêté.

Chaque concours a un jury propre dont les membres sont nommés chaque année par arrêté.

Les listes d'admissibilité et d'admission sont établies pour chaque concours par le jury. L'établissement de ces listes comprend en outre un classement par option en ce qui concerne le concours A.

Les candidats admis à la suite de ces concours sont affectés dans les écoles en fonction de leur rang de classement, de leurs choix et des places ouvertes dans chaque école.

Sous réserve des dispositions de l'article 12 ci-après, le présent arrêté prend effet à partir des sessions de 1998, date à laquelle il se substitue aux arrêtés suivants :

- arrêté du 24 février 1994 modifié fixant les modalités des concours d'accès dans les écoles vétérinaires offerts aux élèves des classes préparatoires ;

- arrêté du 11 mars 1994 fixant les modalités du concours d'accès dans les écoles vétérinaires offert aux titulaires du diplôme d'études universitaires générales "Sciences" ;

- arrêté du 18 mai 1994 modifié fixant les modalités du concours d'accès aux écoles vétérinaires offert aux titulaires de certains diplômes professionnels.

A titre transitoire, les candidats inscrits dans les classes préparatoires au titre de l'année universitaire 1996-1997 bénéficient des dispositions de l'arrêté du 24 février 1994 précité :

- jusqu'à la session de 1998, s'ils se sont déjà inscrits au plus une fois au concours ;

- jusqu'à la session de 1999, s'ils ne se sont jamais inscrits.

Art. 13.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.