Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 juillet 1994

NOR : ENVN9430087A

Version en vigueur au 21 juillet 2024

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Ptéridophytes

    Asplenium forisiense Le Grand

    Doradille du Forez.

    Asplenium marinum L.

    Doradille marine.

    Asplenium obovatum Viv. subsp. lanceolatum (Bubani) P. da Silva

    Doradille lancéolée.

    Asplenium scolopendrium L.

    Scolopendre.

    Blechnum spicant (L.) Roth

    Blechnum en épi.

    Cyrtomium fortunei J. Sm.

    Cyrtomium en faux.

    Dryopteris tyrrhena Fr. - Jenk et Reichst.

    Fougère chêne tyrrhénienne.

    Lycopodium annotinum L.

    Lycopode à rameaux d'un an.

    Notholaena marantae (L.) Desv.

    Notholaène de Maranta.

    Ophioglossum lusitanicum L.

    Ophioglosse du Portugal.

    Ophioglossum vulgatum L.

    Ophioglosse vulgaire.

    Osmunda regalis L.

    Osmonde royale.

    Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar

    Polystic à frondes soyeuses.

    Pteris cretica L.

    Fougère de Crète.

    Selaginella helvetica (L.) Spring

    Sélaginelle de Suisse.

    Thelypteris palustris Schott

    Thélyptérie des marais.

    Phanérogames-gymnospermes

    Ephedra distachya L. s.l.

    Ephèdre à chatons opposés.

    Ephedra nebrodensis Guss. subsp. nebrodensis

    Ephèdre des monts Nébrodes.

    Phanérogames-angiospermes

    1. Monocotylédones :

    Agropyron cristatum (L.) Gaertn. subsp. pectinatum (M. Bieb.) Tzvelev

    Chiendent pectiné, en forme de crête.

    Agrostis pourretii Willd.

    Agrostide de Pourret.

    Aira provincialis Jordan

    Canche de Provence.

    Allium nigrum L.

    Ail noir.

    Allium paniculatum L. subsp. salinum (Debeaux) Botté et Kerguélen

    Ail en panicule, des salines.

    Allium subhirsutum L.

    Ail un peu hérissé.

    Allium trifoliatum Cyr.

    Ail à trois feuilles.

    Althenia filiformis Petit subsp. barrandonii (Duval-Jouve) Nyman

    Althénie filiforme, de Barrandon.

    Arundo plinii Turra

    Canne de Pline.

    Asparagus maritimus (L.) Miller

    Asperge maritime.

    Carex binervis Sm.

    Laîche à deux nervures.

    Carex curta Good.

    Laîche courte.

    Carex depauperata Curtis ex With.

    Laîche à épis grêles et peu fournis.

    Carex depressa Link subsp. basilaris (Jordan) Kerguélen

    Laîche à épis dès la base.

    Carex diandra Schrank

    Laîche à deux étamines.

    Carex fimbriata Schkuhr

    Laîche frangée.

    Carex lachenalii Schkuhr

    Laîche de Lachenal.

    Carex lasiocarpa Ehrh.

    Laîche à fruit barbu.

    Carex mairii Cosson et Germ.

    Laîche de Maire.

    Carex mucronata All.

    Laîche mucronée.

    Carex olbiensis Jordan

    Laîche d'Hyères.

    Carex pseudocyperus L.

    Laîche faux souchet.

    Carex punctata Gaudin

    Laîche ponctuée.

    Chamorchis alpina (L.) L.C.M. Richard

    Chaméorchis des Alpes.

    Cleistogenes serotina (L.) Keng subsp. serotina

    Cleistogène tardif.

    Crocus ligusticus M.G. Mariotti

    Crocus de Ligurie.

    Crypsis aculeata (L.) Aiton

    Crypsis en forme d'aiguillon.

    Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader

    Crypsis faux vulpin.

    Crypsis schoenoides (L.) Lam.

    Crypsis faux choin.

    Cutandia maritima (L.) W. Barbey

    Cutandie maritime.

    Cyperus capitatus Vandelli

    Souchet en bouquet arrondi.

    Dactylorhiza cruenta (O.F. Müller) Sooj

    Dactylorhize à couleur rouge sang.

    Dactylorhiza traunsteineri (Sauter) Sooj subsp. traunsteineri

    Dactylorhize de Traunsteiner.

    Danthonia alpina Vest

    Danthonie des Alpes.

    Dipcadi serotinum (L.) Medik.

    Dipcadi tardif.

    Elytrigia elongata (Host) Nevski subsp. elongata

    Chiendent allongé.

    Fimbristylis bisumbellata (ForkMl) Bubani

    Fimbristylis à deux ombelles.

    Fritillaria tubiformis Gren. et Godron subsp. moggridgei (Baker) Rix

    Fritillaire en forme de trompette, de Moggridge.

    Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard

    Gymnadénie odorante.

    Hydrocharis morsus-ranae L.

    Morène.

    Imperata cylindrica (L.) Raeuschel

    Impérate cylindrique.

    Iris graminea L.

    Iris à feuilles de graminée.

    Juncus arcticus Willd.

    Jonc arctique.

    Leucojum fabrei Quézel et B. Girerd

    Nivéole de Fabre.

    Leucojum vernum L.

    Nivéole de printemps.

    Listera cordata (L.) R. Br.

    Listère en forme de coeur.

    Milium vernale M. Bieb. subsp. scabrum (L.C.M. Richard) K. Richter

    Millet printanier, rude.

    Muscari botryoides (L.) Miller s.l.

    Muscari en grappe.

    Ophrys provincialis (Baumann et Künkele) H. Paulus

    Ophrys de Provence.

    Orchis laxiflora Lam.

    Orchis à fleurs lâches.

    Pancratium maritimum L.

    Lys maritime.

    Phalaris aquatica L.

    Alpiste aquatique.

    Phalaris paradoxa L.

    Alpiste paradoxal.

    Poa glauca Vahl

    Paturin vert glauque.

    Poa hybrida Gaudin

    Paturin hybride.

    Polypogon maritimus Willd. subsp. subspathaceus (Req.) K. Richter

    Polypogon maritime muni presque d'une spathe.

    Potamogeton alpinus Balbis

    Potamot des Alpes.

    Potamogeton praelongus Wulfen

    Potamot allongé.

    Romulea columnae Sebastiani et Mauri

    Romulée de Colonna.

    Romulea requienii Parl.

    Romulée de Réquien.

    Romulea revelieri Jordan et Fourr.

    Romulée de Revélière.

    Ruppia maritima L. subsp. maritima

    Rupelle maritime.

    Serapias olbia Verguin

    Sérapias d'Hyères.

    Simethis mattiazzii (Vandelli) Lojpez et Jarvis

    Siméthis de Mattiazzi.

    Sparganium minimum Wallr.

    Petit rubanier.

    Stipa capensis Thunb.

    Plumet du Cap.

    Trisetum spicatum (L.) K. Richter subsp. ovatipaniculatum Hultén ex Jonsell

    Trisète en épi, à panicule ovale.

    Vallisneria spiralis L.

    Vallisnérie en spirale.

    Ventenata dubia (Leers) F.W. Schultz

    Venténate douteuse.

    Vulpiella tenuis (Tineo) Kerguélen

    Vulpielle grêle.

    Zannichellia obtusifolia Talavera, Garcia et Smit

    Zannichellie à feuilles obtuses.

    Zannichellia palustris L. s.l.

    Zannichellie des marais.

    Zannichellia peltata Bertol.

    Zannichellie peltée.

    Zostera marina L.

    Varech des bords de mer.

    Zostera noltii Hornem.

    Varech de Nolti.

    2. Dicotylédones :

    Aethionema thomasianum Gay

    Aéthionème de Thomas.

    Alcea biennis Winterl

    Mauve bisannuelle.

    Alkanna lutea Moris

    Henné jaune.

    Alyssum cuneifolium Ten. subsp. cuneifolium

    Passerage à feuilles en coin.

    Anagyris foetida L.

    Bois puant.

    Androsace elongata L. subsp. breistrofferi Charpin et Greuter

    Androsace allongée de Breistroffer.

    Androsace septentrionalis L.

    Androsace du Nord.

    Anthemis secundiramea Biv. subsp. secundiramea

    Anthémis à rameaux tournés du même côté.

    Anthyllis cytisoides L.

    Anthyllis faux cytise.

    Antirrhinum majus L. subsp. tortuosum (Bosc) Ball

    Grande gueule-de-loup sinueuse.

    Arenaria cinerea DC.

    Sabline cendrée.

    Artemisia campestris L. subsp. borealis (Pallas) H.M. Hall et Clements

    Armoise des champs, boréale.

    Artemisia molinieri Quézel, Barbero et Loisel.

    Armoise de Molinier.

    Asperula tinctoria L.

    Aspérule tinctoriale.

    Astragalus echinatus Murray

    Astragale hérissé d'aiguillons.

    Astragalus epiglottis L. subsp. epiglottis

    Astragale épiglotte.

    Ballota frutescens (L.) J. Woods

    Ballote buissonnante.

    Bassia laniflora (S.G. Gmel.) A.J. Scott.

    Bassie à fleurs duveteuses.

    Betula alba L. subsp. glutinosa (Berher) Holub

    Bouleau blanc poisseux.

    Biscutella brevicaulis Jordan

    Lunetière à tige courte.

    Biserrula pelecimus L.

    Biserrule en forme de hache.

    Bombycilaena discolor (Pers.) Lainz

    Bombycilaène à deux couleurs.

    Brassica montana Pourret

    Chou des montagnes.

    Cachrys trifida Miller

    Amarinthe trifide.

    Calystegia soldanella (L.) Roemer et Schultes

    Liseron soldanelle.

    Campanula albicans (Buser) Engler

    Campanule blanchâtre.

    Cardamine asarifolia L.

    Cardamine à feuilles d'asaret.

    Cardamine plumieri Vill.

    Cardamine de plumier.

    Carduus acicularis Bertol.

    Chardon à épingles.

    Carduus aurosicus Chaix

    Chardon du mont Aurouse.

    Centaurea alpina L.

    Centaurée des Alpes.

    Centaurea balbisiana Soldano subsp. aemilli (Briq.) Kerguélen

    Centaurée couchée d'Emile.

    Centaurea balbisiana Soldano subsp. jordaniana (Gren. et Godron) Kerguélen

    Centaurée couchée de Jordan.

    Centaurea balbisiana Soldano subsp. verguinii (Briq. et Cavill.) Kerguélen

    Centaurée couchée de Verguin.

    Centaurium favargeri Zeltner

    Petite centaurée de Favarger.

    Cephalaria transylvanica (L.) Roemer et Schultes

    Céphalaire de Transylvanie.

    Cerastium alpinum L. s.l.

    Céraiste des Alpes.

    Cerastium siculum Guss.

    Céraiste de Sicile.

    Chrysosplenium alternifolium L.

    Dorine à feuilles alternes.

    Cicendia filiformis (L.) Delarbre

    Cicendie filiforme.

    Circaea alpina L.

    Circée des Alpes.

    Circaea lutetiana L.

    Circée de Paris.

    Cistus crispus L.

    Ciste crispé.

    Cneorum tricoccon L.

    Camélée à trois coques.

    Cochlearia glastifolia L.

    Cranson à feuilles de pastel.

    Convolvulus lanuginosus Desr.

    Liseron duveté.

    Convolvulus lineatus L.

    Liseron rayé.

    Convolvulus siculus L. subsp. siculus

    Liseron de Sicile.

    Corispermum leptopterum (Ascherson) Iljin

    Corisperme à fruit à aile grêle.

    Coronilla valentina L. subsp. valentina

    Coronille de Valence.

    Corrigiola telephiifolia Pourret subsp. telephiifolia

    Corrigiole à feuilles de téléphium.

    Cotoneaster delphinensis Châtenier

    Cotoneaster du Dauphiné.

    Crassula vaillantü (Willd.) Roth

    Crassulée de Vaillant.

    Crepis dioscoridis L.

    Crépis de Dioscoride.

    Cressa cretica L.

    Cresse de Crète.

    Crucianella maritima L.

    Crucianelle maritime.

    Cyclamen purpurascens Miller

    Cyclamen rouge pourpre.

    Cyclamen repandum Sibth. et Sm. subsp. repandum

    Cyclamen étalé.

    Cynanchum acutum L.

    Scammonée aiguë.

    Cytisus sauzeanus Burnat et Briq.

    Cytise de Sauze.

    Delphinium fissum Waldst. et Kit. subsp. fissum

    Dauphinelle fendue.

    Dictamnus albus L.

    Fraxinelle.

    Doronicum austriacum Jacq.

    Doronic d'Autriche.

    Doronicum plantagineum L.

    Doronic à feuilles de plantain.

    Draba nemorosa L.

    Drave des bois.

    Echinophora spinosa L.

    Echinophore épineuse.

    Erica carnea L. subsp. carnea

    Bruyère blanc rosé.

    Eryngium maritimum L.

    Panicaut de mer.

    Euphorbia seguieriana Necker subsp. loiseleuri (Rouy) Greuter et Burdet

    Euphorbe de Loiseleur.

    Euphorbia terracina L.

    Euphorbe de Terracine.

    Euphrasia rostkoviana Hayne subsp. provincialis Tallon

    Euphraise provençale.

    Exaculum pusillum (Lam.) Caruel

    Exacule nain.

    Galium minutulum Jordan

    Gaillet minuscule.

    Galium rubioides L.

    Gaillet fausse garance.

    Galium verrucosum Hudson

    Gaillet à verrues.

    Genista radiata (L.) Scop.

    Genêt radié.

    Geranium bohemicum L.

    Géranium de Bohême.

    Geranium lanuginosum Lam.

    Géranium laineux.

    Geranium macrorrhizum L.

    Géranium à grosses racines.

    Gnaphalium uliginosum L. subsp. uliginosum

    Gnaphale des lieux humides.

    Hedysarum boveanum Bungge ex Basiner subsp. europaeum Guittonneau et

    Kerguélen

    Sainfoin bas, d'Europe.

    Hedysarum spinosissimum L. subsp. spinosissimum

    Sainfoin très épineux.

    Helianthemum ledifolium (L.) Miller subsp. ledifolium

    Hélianthème à feuilles de lédum.

    Helianthemum lunulatum (All.) DC.

    Hélianthème à lunules.

    Helichrysum italicum (Roth) G. Don fil. s.l.

    Immortelle d'Italie.

    Helleborus viridis L. subsp. occidentalis (Reuter) Schiffner

    Hellébore verte de l'Occident.

    Hesperis inodora L.

    Julienne inodore.

    Holosteum umbellatum L. subsp. hirsutum (Mutel) Breistr.

    Holostée en ombelle, hérissée.

    Hormatophylla spinosa (L.) Küpfer

    Passerage épineux.

    Hymenocarpos circinatus (L.) Savi

    Hyménocarpe courbé en cercle.

    Hyoseris scabra L.

    Chicorée scabre.

    Iberis linifolia L. s.l.

    Ibéris à feuilles de lin.

    Isopyrum thalictroides L.

    Isopyre faux pigamon.

    Jovibarba allionii (Jordan et Fourr.) D.A. Webb

    Joubarbe d'Allioni.

    Lactuca quercina L.

    Laitue à feuilles de chêne.

    Lappula deflexa (Lehm.) Cesati

    Bardanette courbée.

    Lathraea squamaria L.

    Clandestine écailleuse.

    Lathyrus palustris L. subsp. palustris

    Gesse des marais.

    Lathyrus venetus (Miller) Wohlf.

    Gesse de Vénétie.

    Lavatera punctata All.

    Lavatère ponctuée.

    Leonurus cardiaca L.

    Agripaume cardiaque.

    Linaria triphylla (L.) Miller

    Linaire à feuilles par trois.

    Lithospermum incrassatum Guss.

    Grémil à pédoncules renflés.

    Loiseleuria procumbens (L.) Desv.

    Loiseleurie couchée.

    Lotus conimbricensis Brot.

    Lotier de Coïmbre.

    Lotus tetragonolobus L.

    Lotier rouge.

    Lunaria rediviva L.

    Lunaire vivace.

    Malcolmia ramosissima (Desf.) Gennari

    Malcolmie rameuse.

    Medicago glomerata Balbis

    Luzerne en forme de pelote.

    Melilotus siculus (Turra) Vitman ex B.D. Jackson

    Mélilot de Sicile.

    Mentha cervina L.

    Menthe des cerfs.

    Mesembryanthemum nodiflorum L.

    Ficoïde à fleurs nodales.

    Micromeria graeca (L.) Bentham ex Reichenb. subsp. graeca

    Sarriette de Grèce.

    Minuartia rupestris (Scop.) Schinz et Thell. s.l.

    Minuartie des rochers.

    Minuartia viscosa (Schreber) Schinz et Thell.

    Minuartie visqueuse.

    Moehringia sedifolia Willd.

    Sabline à feuilles d'orpin.

    Molopospermum peloponnesiacum (L.) Koch

    Moloposperme du Péloponnèse.

    Myosotis minutiflora Boiss. et Reut.

    Myosotis à petites fleurs.

    Myosotis speluncicola (Boiss.) Rouy

    Myosotis des grottes.

    Myrrhoides nodosa (L.) Cannon

    Myrrhoïde noueux.

    Noccaea praecox (Wulfen) F.K. Meyer subsp. praecox

    Tabouret précoce.

    Notobasis syriaca (L.) Cass.

    Chardon de Syrie.

    Nuphar lutea (L.) Sm.

    Nénuphar jaune.

    Nymphaea alba L.

    Nénuphar blanc.

    Nymphoides peltata (S.G. Gmel.) O. Kuntze

    Petit nénuphar pelté.

    Odontites glutinosus (M. Bieb.) Bentham

    Euphraise visqueuse.

    OEnanthe aquatica (L.) Poiret

    OEnanthe aquatique.

    Onobroma caerulea (L.) Gaertn. (r Carduncellus caeruleus [L.] C. Presl)

    Cardoncelle bleue.

    Onobrychis aequidentata (Sibth. et Sm.) d'Urv.

    Esparcette à dents égales.

    Ononis alopecuroides L. s.l.

    Bugrane faux vulpin.

    Ononis mitissima L.

    Bugrane sans épines.

    Onosma pseudoarenaria Schur subsp. delphinensis (Br.-Bl.) P. Fournier

    Orcanette du Dauphiné.

    Otanthus maritimus (L.) Hoffmanns. et Link

    Othanthe maritime.

    Papaver glaucioides Roux

    Pavot faux glaux.

    Papaver pinnatifidum Moris

    Pavot penné.

    Paronychia cymosa (L.) DC.

    Paronyque en forme de cyme.

    Pedicularis ascendens Schleicher ex-Gaudin

    Pédiculaire élevée.

    Pedicularis palustris L. subsp. palustris

    Pédiculaire des marais.

    Phagnalon rupestre (L.) DC. subsp. annoticum (Jordan ex-Burnat) Pignatti

    Phagnalon des rochers, d'Annot.

    Phyteuma cordatum Balbis

    Raiponce en forme de coeur.

    Picris altissima Delile

    Picride très élevé.

    Pinguicula arvetii Genty

    Grassette d'Arvet.

    Pinguicula longifolia Ramond ex DC. subsp. reichenbachiana (Schindler) Casper

    Grassette à longues feuilles de Reichenbach.

    Plantago maritima L. subsp. maritima

    Plantain maritime.

    Plantago subulata L. subsp. subulata

    Plantain à feuilles en alène.

    Polygala comosa Schkuhr subsp. provincialis (Rouy et Fouc.) P. Fourn.

    Polygale chevelue de Provence.

    Polygala exilis DC.

    Polygale grêle.

    Potentilla alba L.

    Potentille blanche.

    Potentilla delphinensis Gren. et Godron

    Potentille du Dauphiné.

    Potentilla multifida L.

    Potentille à divisions nombreuses.

    Potentilla palustris (L.) Scop.

    Potentille des marais.

    Potentilla prostrata Rottb. subsp. floccosa Sojajk

    Potentille prostrée.

    Potentilla saxifraga Ardoino ex De Not.

    Potentille saxifrage.

    Ptilostemon casabonae (L.) W. Greuter

    Chardon de Casabona.

    Pulicaria sicula (L.) Moris

    Pulicaire de Sicile.

    Pyrola media Swartz

    Pyrole de taille moyenne.

    Ranunculus parnassifolius L. s.l.

    Renoncule à feuilles de parnassie.

    Ranunculus velutinus Ten.

    Renoncule veloutée.

    Rorippa amphibia (L.) Besser

    Rorippe amphibie.

    Salix pubescens Schleich. ex A. et J. Kerner

    Saule pubescent.

    Saussurea discolor (Willd.) DC.

    Saussurée à deux couleurs.

    Saxifraga biflora All.

    Saxifrage à deux fleurs.

    Saxifraga cochlearis Reichenb.

    Saxifrage en forme de coquille.

    Saxifraga diapensioides Bellardi

    Saxifrage fausse diapensie.

    Saxifraga exarata Vill. subsp. delphinensis (Ravaud) Kerguélen

    Saxifrage creusée de sillons, du Dauphiné.

    Scrophularia ramosissima Loisel.

    Scrofulaire très rameuse.

    Securigera securidaca (L.) Degen et Dörfler

    Sécurigère en forme de hachette.

    Sedum fragrans t'Hart

    Orpin à odeur suave.

    Sedum litoreum Guss.

    Orpin des rivages.

    Sedum monregalense Balbis

    Orpin de Montereale.

    Senecio leucanthemifolius Poiret s.l.

    Séneçon à feuilles de marguerite.

    Senecio paludosus L.

    Séneçon des marais.

    Silene laeta (Aiton) Godron

    Silène d'un vert tendre.

    Silene muscipula L.

    Silène attrape-mouches.

    Silene portensis L.

    Silène de Porto.

    Silene sedoides Poiret

    Silène faux orpin.

    Sinapis pubescens L.

    Moutarde pubescente.

    Solenopsis laurentia (L.) C. Presl

    Solénopsis de Laurenti.

    Stachys brachyclada De Noë

    Epiaire à rameaux courts.

    Stachys maritima Gouan

    Epiaire maritime.

    Stachys palustris L.

    Epiaire des marais.

    Symphytum bulbosum C. Schimper

    Consoude à bulbe.

    Tephroseris balbisiana (DC.) Holub (r Senecio balbisianus DC.)

    Séneçon de Balbis.

    Teucrium polium L. subsp. purpurascens (Bentham) S. Puech

    Germandrée polium, purpurine.

    Thymelaea hirsuta (L.) Endl.

    Passerine hérissée.

    Tozzia alpina L. subsp. alpina

    Tozzie des Alpes.

    Trifolium bocconei Savi

    Trèfle de Boccone.

    Trifolium hirtum All.

    Trèfle hérissé.

    Trifolium pannonicum Jacq.

    Trèfle de Hongrie.

    Trifolium saxatile All.

    Trèfle des rochers.

    Trifolium spumosum L.

    Trèfle écumeux.

    Trigonella polyceratia L.

    Trigonelle à nombreuses cornes.

    Utricularia minor L.

    Petite utriculaire.

    Utricularia vulgaris L.

    Utriculaire vulgaire.

    Verbena supina L.

    Verveine étalée sur le sol.

    Vicia cusnae Foggi et Ricceri

    Vesce du mont Cusna.

    Vicia melanops Sibth. et Sm.

    Vesce noirâtre.

    Vicia pyrenaica Pourret

    Vesce des Pyrénées.

    Viola collina Besser

    Violette des collines.

    Viola jordanii Hanry

    Violette de Jordan.

    Viola pumila Chaix

    Violette naine.

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-de-Haute-Provence, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Ptéridophytes

    Asplenium petrarchae (Guérin) DC.

    Doradille de Pétrarque.

    Phanérogames-angiospermes

    Dicotylédones :

    Achillea erba-rotta All. subsp. erba rotta

    Achillée erba-rotta.

    Aquilegia bertolonii Schott

    Ancolie de Bertoloni.

    Ligusticum mutellina (L.) Crantz

    Mutelline.

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Hautes-Alpes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Ptéridophytes

    Asplenium petrarchae (Guérin) DC.

    Doradille de Pétrarque.

    Phanérogames-angiospermes

    1. Monocotylédones :

    Herminium monorchis (L.) R. Br.

    Herminium à un seul tubercule.

    2. Dicotylédones :

    Achillea erba-rotta All. subsp. erba-rotta

    Achillée erba-rotta.

    Scrophularia vernalis L.

    Scrofulaire printanière.Thesium bavarum Schrank

    Thésium de Bavière.

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-Maritimes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Phanérogames-angiospermes

    Dicotylédones :

    Anagallis tenella (L.) L.

    Mouron grêle.

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département du Var, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Phanérogames-angiospermes

    Dicotylédones :

    Ferulago campestris (Besser) Grec.

    Petite férule des champs.

    Hormatophylla halimifolia (Boiss.) Küpfer

    Passerage à feuilles d'halimus.

    Leucanthemum burnatii Briq. et Cavillier

    Marguerite de Burnat.

  • Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de Vaucluse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

    Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

    Phanérogames-angiospermes

    1. Monocotylédones :

    Airopsis tenella (Cav.) Ascherson et Graebner

    Airopsis grêle.

    Carex remota L.

    Laîche espacée.

    2. Dicotylédones :

    Ononis pubescens L.

    Bugrane pubescent.

  • Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation et le directeur des pêches maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre de l'environnement,

Michel Barnier

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Jean Puech

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