Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, et notamment ses articles 10 et 11 ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de première année de technologie et sciences industrielles (TSI) ;

Vu l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première et seconde année des filières Mathématique et physique (MP), Physique et chimie (PC), Physique et sciences de l'ingénieur (PSI), Physique et technologie (PT), Technologie et sciences industrielles (TSI) et Technologie, physique et chimie (TPC) ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 20 mars 1996 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 18 avril 1996 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 mars 1996,