Reconnaissances
- Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupement de producteurs:
Elevage
La coopérative dite Société coopérative agricole d'élevage, de commercialisation et d'approvisionnement porcin, Secap, à Saint-Yriex (Charente), pour les porcelets et les porcs charcutiers.
La coopérative dite Société coopérative agricole Périgord Porcs, à Périgueux (Dordogne), pour les porcelets et les porcs charcutiers, jusqu'au 31 janvier 1991.
La coopérative dite Société coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine, C.A.P.V.L., à Nancy-Laxou (Meurthe-et-Moselle), pour les porcelets, les porcs charcutiers, les agneaux, les ovins de réforme, les ovins reproducteurs de races Ile-de-France et Texel, jusqu'au 31 janvier 1991.
La coopérative dite Coopérative agricole de production de viande, C.A.P.V., à Verny (Moselle), pour les agneaux, les ovins de réforme, les ovins reproducteurs de races Ile-de-France et Texel, jusqu'au 31 janvier 1991.Aviculture
La coopérative dite Société coopérative agricole de producteurs de palmipèdes à foie gras du Périgord, Scopal, à Ribérac (Dordogne), pour les canards et les oies, à compter du 1er mai 1989 jusqu'au 31 janvier 1991.Fruits et légumes
La coopérative dite Société coopérative agricole Coop d'Or, à Auxonne (Côte-d'Or), pour les légumes frais et les légumes destinés à la transformation.
L'association dite Association Lyon Légumes frais, 2LF, à Lyon (Rhône), pour les légumes frais.
La coopérative dite Société coopérative agricole les fruits de Saint-Paterne, à Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire), pour les pommes, les petits fruits rouges et les poires.Viticulture
L'union de coopératives dite Union de coopératives agricoles Mer et Soleil, à Montblanc (Hérault), pour les vins de table, jusqu'au 31 juillet 1991.Horticulture
Le syndicat dit Syndicat des fleurs du Roussillon, à Perpignan (Pyrénées-Orientales), pour les fleurs coupées, les plantes en pot et les plantes vertes, jusqu'au 31 janvier 1991.Limitation de la reconnaissance
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Elevage
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 30 janvier 1986 à la Coopérative Société coopérative agricole du Sud-Ouest, Capri-Coop, à Agen (Lot-et-Garonne), pour les chevreaux, est limitée au 31 janvier 1991.
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 9 avril 1987 modifié à la Coopérative Société agricole coopérative occitane, S.A.C.O., à Lavau (Tarn), pour les bovins reproducteurs de race blonde d'Aquitaine, est limitée au 31 octobre 1990.Fruits et légumes
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 7 mai 1987 à l'union de coopératives Union de coopératives agricoles Les Jardins de Champagne, à Béthény (Marne), pour les légumes frais, légumes destinés à la transformation, fraises, framboises, cassis, rhubarbe, est limitée au 30 avril 1990.Horticulture
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 7 mai 1987 à l'union de coopératives Union de coopératives agricoles Les Jardins de Champagne, à Béthény (Marne), pour les fleurs coupées et les plantes en pot, est limitée au 30 avril 1990.
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 29 janvier 1980 à l'association Philaflor, à Hyères (Var), pour les fleurs coupées, est limitée au 30 avril 1990.Maintien de la reconnaissance
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous:Elevage
Coopérative Groupement des éleveurs du Périgord blanc, G.E.P.B., à Verteillac (Dordogne), dans le secteur bovins pour les bovins maigres et les veaux de boucherie élevés au pis.
Coopérative Groupement d'élevage ovin caussenard, G.E.O.C., à Livernon (Lot), dans le secteur ovins pour les agneaux et les ovins de réforme,
jusqu'au 31 janvier 1991.
Coopérative Coopérative agricole laitière loudéacienne, Copall, à Loudéac (Côtes-d'Armor), dans le secteur porcins pour les porcelets et les porcs charcutiers, jusqu'au 30 avril 1990.
Coopérative Coopérative des éleveurs de porcs de Saône-et-Loire, Copelporc 71, à Louhans (Saône-et-Loire), dans le secteur porcins pour les porcelets et les porcs charcutiers, jusqu'au 30 avril 1990.
Coopérative Société coopérative agricole du Sud-Ouest, Centre bovins du Sud-Ouest, à Auch (Gers), dans le secteur reproducteurs bovins pour les bovins de race blonde d'Aquitaine.Aviculture
Syndicat Groupement Rhône-Ain des éleveurs de lapins, G.R.A.L., à Polliat (Ain), pour les lapins de chair, jusqu'au 31 janvier 1991.
Coopérative Société coopérative agricole Gersica, à Lectoure (Gers), pour les canards et les oies.Fruits et légumes
Association Baleine bleue technique et développement, A.B.B.T.D., à Montauban (Tarn-et-Garonne), pour les fruits et légumes, les kiwis et les prunes d'ente.Viticulture
Union de coopératives Union des caves du Salaves, à Sauve (Gard), pour les vins de table, jusqu'au 30 avril 1990.
Union de coopératives Union des coopératives agricoles du Grand-Ran, à Montagnac-Lédignan (Gard), pour les vins de table, jusqu'au 31 juillet 1991.- Coopérative Cave coopérative des côtes du Forez, Les Vignerons foréziens, à Trélins (Loire), pour les vins de qualité produits dans une région déterminée.
Horticulture
Syndicat horticole des Pays de Loire, à Champigné (Maine-et-Loire), pour les plantes fleuries, plantes vertes et les jeunes plants, jusqu'au 31 janvier 1991.
Coopérative Société coopérative agricole Horti-Flandre, à Lomme (Nord), pour les fleurs coupées, les plantes en pot et les plantes à massifs.Modification de la reconnaissance
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Elevage
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Bovins accordée par l'arrêté du 22 octobre 1974 modifié et dans le secteur Porcins accordée par l'arrêté du 1er avril 1968 modifié à la société coopérative agricole dite Coopérative d'élevage charentais, C.E.C., est modifiée ainsi qu'il suit: <>
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Bovins et Porcins accordée par l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié à la Société d'initiatives et de coopération du bassin agricole de Rennes,
S.I.B.A.R., est modifiée ainsi qu'il suit:
<> Aviculture
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Volailles de chair accordée par l'arrêté du 23 décembre 1968 à l'Association des producteurs-éleveurs de chair de Saône-et-Loire est modifiée ainsi qu'il suit:
<Fruits et légumes
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Fruits et légumes pour les pommes, poires, cerises de table, raisins de table, légumes frais et les melons accordée par l'arrêté du 4 juillet 1986 modifié à l'union de coopératives agricoles, Flugers, à Lectoure (Gers), est limitée à:
- la société coopérative agricole Gersica;
- la coopérative Les Fruits de Gascogne;
- la S.I.C.A. Sicalomail;
- la S.I.C.A. Sicail.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Fruits accordée par l'arrêté du 19 mai 1983 au Syndicat des producteurs de Provence, à Cavaillon (Vaucluse), est reconnue pour les prunes, pommes,
poires, pêches, nectarines, brugnons, abricots, cerises de table et cerises d'industrie.Viticulture
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les vins de table accordée par l'arrêté du 28 janvier 1981 modifié à l'union de coopératives Les Vignerons des Garrigues, à Saint-Césaire-lès-Nîmes (Gard) est limitée à:
- l'union des coopératives vinicoles, du Vidourle, composée de:
- la cave coopérative de Crespian;
- la cave coopérative de Montmirat;
- la cave coopérative de Lecques;
- la cave coopérative de Villevieille;
- la cave coopérative de Souvignargues;
- l'union des caves du Coiran, composée de:
- la cave coopérative de Cardet;
- la cave coopérative de Lezan;
- la cave coopérative de Massillargues;
- la cave coopérative de Maruejols-lès-Gardon;
- la cave coopérative de Ribaute-les-Tavernes;
- la cave coopérative de Tornac;
- la cave coopérative de vignerons du Coiran;- - l'union des caves du Mont-Bouquet:
- la cave coopérative de Saint-Hilaire de Brethmas;
- la cave coopérative de Brouzet-lès-Alès;
- la cave coopérative de Cruviers-Lascours;
- la cave coopérative de Ners;
- la cave coopérative de Saint-Maurice-de-Cazevieille;
- la cave coopérative de Vézénobres;
- la cave coopérative de Moussac;
- la cave coopérative des vignerons du Mont-Bouquet.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les vins de table, accordée par l'arrêté du 15 mars 1974 modifié à l'union de coopératives Union des caves de la région des collines de la Moure, à Bouzigues-Mèze (Hérault), est limitée à:
- la cave coopérative de Cournonterral;
- la cave coopérative de Montarnaud;
- la cave coopérative de Montbazin;
- la cave coopérative de Murviel-lès-Montpellier;
- la cave coopérative de Saint-Georges-d'Orgues. Extension de produits
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Elevage
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Reproducteurs bovins pour les bovins de race Aubrac, .accordée par l'arrêté du 27 octobre 1988 à la S.I.C.A. des producteurs de bovins du plateau central, Bovi P.C., à Rodez (Aveyron), est étendue aux reproducteurs bovins de race limousine.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur Reproducteurs bovins pour les bovins de race Aubrac, accordée par l'arrêté du 1er mars 1977 modifié à la coopérative d'élevage du Massif central, Cemac, à La Terrisse (Aveyron), est étendue aux reproducteurs bovins de race limousine.Fruits et légumes
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les pommes de terre, salades, melons, pommes, poires, prunes, abricots, cerises de table, raisins de table, fraises, cerises destinées à la transformation et pêches, accordée par l'arrêté du 12 mars 1971 modifié à la S.I.C.A. Les Producteurs associés de Volonne, l'Escale, à Escale (Alpes-de-Haute-Provence), est étendue aux nectarines et brugnons.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les prunes d'ente accordée par l'arrêté du 26 avril 1989 au Syndicat des arboriculteurs garonnais, Syag, à Aiguillon (Lot-et-Garonne), est étendue aux légumes frais et aux prunes.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les pommes de terre et les tomates accordée par l'arrêté du 30 janvier 1987 modifié à la coopérative agricole d'Albret et du Marmandais, Copalma, à Marmande (Lot-et-Garonne), est étendue aux petits pois destinés à la transformation,
aux haricots destinés à la transformation et aux petites carottes destinées à la transformation.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les pommes, poires, cerises de table, pêches et les cerises destinées à la transformation accordée par l'arrêté du 29 juin 1984 modifié au syndicat des producteurs de fruits du Sud de l'arrondissement de Lyon, à Lyon (Rhône), est étendue aux nectarines et aux brugnons.Horticulture
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les bulbes, accordée par l'arrêté du 30 janvier 1975 modifié à la Société coopérative agricole Anjou Val-de-Loire, Caval, à Angers (Maine-et-Loire), est étendue aux produits de la pépinière.Extension de zone de reconnaissance
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Elevage
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 27 décembre 1970 modifié pour les bovins maigres, les bovins finis et les veaux de boucherie élevés autrement qu'au pis à la coopérative agricole interdépartementale des éleveurs de l'Aube, du Loiret, de l'Yonne et de la Nièvre, Cyalyn, à Migennes (Yonne), est étendue.Aviculture
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 30 juin 1989 à la société coopérative agricole des producteurs de lapins charentais, C.P.L.C., à Angoulême (Charente), est étendue.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 25 juillet 1988 modifié, au syndicat Groupement Rhône-Ain des éleveurs de lapins, Gral, à Polliat (Ain), est étendue.Fruits et légumes
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les asperges, accordée par l'arrêté du 19 janvier 1983 modifié, à la société coopérative agricole des producteurs d'asperges de la région de Dax, Copa-Dax, à Castet (Landes), est étendue.Modification de la zone de reconnaissance
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Elevage
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 17 janvier 1972 modifié, à la coopérative Lorraine Moutons, à Malzéville (Meurthe-et-Moselle), est retirée sur les départements de Meurthe-et-Moselle et de Moselle.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les ovins reproducteurs de races Ile-de-France et Texel, accordée par l'arrêté du 17 janvier 1972 modifié à la coopérative Lorraine Moutons, à Malzéville (Meurthe-et-Moselle), est retirée sur les départements de Meurthe-et-Moselle et de Moselle.Modification de produits
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Fruits et légumes
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les asperges, prunes, abricots, cerises de table, raisins de table, cerises destinées à la transformation, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1980 modifié au syndicat des producteurs de fruits des coteaux du Ventoux, à Mazan (Vaucluse), est retirée pour la cerise destinée à la transformation.Retrait de la reconnaissance
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Elevage
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les bovins maigres, bovins finis, accordée par l'arrêté du 20 octobre 1976 modifié à la S.I.C.A. Bovicharentes, à Roullet (Charente), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les bovins maigres, bovins finis, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1973 modifié à la société coopérative agricole Romacoop, à Romans (Drôme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les bovins maigres, bovins finis, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1973 modifié à la société coopérative agricole de la vallée de la Drôme, C.A.V.D., à Crest (Drôme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les bovins finis par l'arrêté modifié du 12 mai 1977, accordée pour les agneaux par l'arrêté du 24 mars 1977 modifié, à la S.I.C.A. Perche, à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les bovins maigres, bovins finis, veaux de boucherie élevés autrement qu'au pis, les porcelets, porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1973 modifié à la coopérative agricole des producteurs de la région de Vitré,
Copavit, à Châteaubourg (Ille-et-Vilaine), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les bovins maigres, bovins finis, accordée par l'arrêté du 4 mai 1984 à la société coopérative agricole Groupement de producteurs de viande bovine de Seine-et-Marne, S.C.A.G.P.V.B. 77, à Mée-sur-Seine (Seine-et-Marne), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les bovins maigres, bovins finis, accordée par l'arrêté du 4 juillet 1975 modifié à la coopérative agricole des éleveurs de la Guadeloupe, Cobelba, à Saint-Claude (Guadeloupe), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les agneaux, ovins de réforme, et les ovins de race Ile-de-France, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1980 à la société coopérative agricole Gelovac, à Saint-Pouange (Aube), est retirée.- La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 7 juillet 1981 modifié à l'association de producteurs d'ovins de la Mayenne, Ovins 53, à Château-Gontier (Mayenne), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les agneaux et les ovins de réforme, accordée par l'arrêté du 4 juillet 1986 à la société coopérative agricole du Sud de la Vienne, Uprovim, à Montmorillon (Vienne),
est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 5 juillet 1976 à la S.I.C.A. d'élevage, de commercialisation et d'approvisionnement porcins,
S.E.C.A.P., à Saint-Yriex (Charente), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1978 modifié à la coopérative agricole groupant les producteurs de porcs de la Charente-Maritime, Charente Porc, à Surgères (Charente-Maritime), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 31 décembre 1970 modifié à la S.I.C.A. Union porcine comtoise, Upoc, à Dole (Jura), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée par l'arrêté du 29 juin 1984 modifié au syndicat des éleveurs porcins Lou-Noble, à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les bovins reproducteurs de race française frisonne, accordée par l'arrêté du 2 décembre 1975 modifié à la coopérative Anjou Génisses, à Angers (Maine-et-Loire), est retirée. Aviculture
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 25 octobre 1972 modifié à la société coopérative agricole Romacoop, à Romans (Drôme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les oeufs à couver, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 à l'association Groupement de producteurs d'oeufs à couver de Cornouaille, à Kersaluden-en-Gouesnach (Finistère), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les oeufs de consommation, accordée par l'arrêté du 1er avril 1966 à la S.I.C.A. Les Producteurs alsaciens, à Willgottheim (Bas-Rhin), est retirée.Fruits et légumes
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les raisins de table, jus de raisin, accordée par l'arrêté du 12 janvier 1965 à la société coopérative agricole des producteurs audois de muscat de Hambourg,
Muscoop, à Carcassonne (Aude), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les légumes frais, légumes destinés à la transformation, accordée par l'arrêté du 28 juillet 1972 modifié à la S.I.C.A. Légum'Or, à Cillers-les-Pots (Côte-d'Or), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les pommes de terre primeurs, choux-fleurs, artichauts, haricots, accordée par l'arrêté du 2 juillet 1964 à la société coopérative agricole La Paimpolaise, à Paimpol (Côtes-d'Armor), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les pommes, poires, petits fruits rouges, accordée par l'arrêté du 28 juin 1968 modifié à la S.I.C.A. Les Fruits de Saint-Paterne, à Saint-Paterne (Indre-et-Loire),
est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les courgettes, asperges, poireaux, concombres et cornichons, accordée par l'arrêté du 7 juillet 1981 modifié à la coopérative La Controise, à Contres (Loir-et-Cher), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les petits pois destinés à la transformation, haricots destinés à la transformation,
épinards destinés à la transformation, accordée par l'arrêté du 24 décembre 1965 au syndicat des producteurs de légumes conserves de la région de Ham, à Ham (Somme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les fruits et les légumes, accordée par l'arrêté du 5 juillet 1976 modifié au syndicat pour l'organisation économique des productions, Sorep, à Hyères (Var), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les ananas, accordée par l'arrêté du 13 mai 1965 à l'association Groupement de producteurs d'ananas de la Martinique G.P.A.M., à Fort-de-France (Martinique), est retirée.Abrogation d'un arrêté
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 27 octobre 1989:Fruits et légumes
L'arrêté du 16 mai 1989 portant retrait de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les olives de table à la S.I.C.A. oléicole de la vallée des Baux de Fontvieille, à Fontvieille (Bouches-du-Rhône), est abrogé.