La liste des diplômes et des titres reconnus équivalents, sanctionnant trois années d'études supérieures après le baccalauréat, mentionnée au 2° de l'article 7 du décret du 22 décembre 1975 susvisé, est la suivante :
A.-Toutes les licences sanctionnant une formation dans les domaines scientifiques suivants :
-mathématiques ;
-physique ;
-chimie ;
-mécanique ;
-informatique ;
-électronique, électrotechnique et automatique ;
-télécommunications ;
-sciences industrielles ;
-sciences de l'ingénieur ;
B.-Uniquement pour les concours organisés jusqu'en 2004 inclus, la licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives ;

C.-Toutes les licences sanctionnant une formation dans les domaines suivants :
-juridique ;
-science politique ;
-sciences économiques ;
-gestion ;
-administration économique et sociale ;
-langues et civilisations étrangères (1) ;
-langues étrangères appliquées (1) ;
-histoire ;
-géographie ;
-sociologie ;
D.-Le diplôme d'un institut d'études politiques sanctionnant une formation de trois années après le baccalauréat ;
E.-Le diplôme de l'Institut national de langues et civilisations orientales ;
F.-Les titres reconnus équivalents par le ministre de l'éducation nationale aux diplômes mentionnés aux A, C, D et E du présent article.

La liste des diplômes et des titres reconnus équivalents, sanctionnant quatre années d'études supérieures après le baccalauréat, mentionnée au 3° de l'article 7 du décret du 22 décembre 1975 précité est la suivante :
A.-Toutes les maîtrises sanctionnant une formation dans les domaines scientifiques suivants :
-mathématiques ;
-physique ;
-chimie ;
-mécanique ;
-informatique ;
-électronique, électrotechnique et automatique ;
-télécommunications ;
-sciences industrielles ;
-sciences de l'ingénieur ;

B.-Toutes les maîtrises sanctionnant une formation dans les domaines suivants :
-juridique ;
-science politique ;
-sciences économiques ;
-gestion ;
-administration économique et sociale ;
-sociologie ;
C.-Uniquement pour les concours organisés jusqu'en 2005 inclus, toutes les maîtrises sanctionnant une formation dans les domaines suivants :
-langues et civilisations étrangères (1) ;
-langues étrangères appliquées (1) ;
-histoire ;
-géographie ;
D.-Les diplômes des instituts d'études politiques sanctionnant une formation de quatre années après le baccalauréat ;
E.-Les titres reconnus équivalents par le ministre de l'éducation nationale aux diplômes mentionnés aux A, B, C (jusqu'en 2005 inclus) et D du présent article.

L'arrêté du 28 septembre 1981, modifié par les arrêtés du 10 juin 1985 et du 16 novembre 1988, relatif aux diplômes et concours visés aux 2° et 3° de l'article 7 du décret n° 75-1206 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre est abrogé.

Le présent arrêté entrera en vigueur à partir des concours organisés en 2003.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.