Arrêté du 16 octobre 1997 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1997

en vigueur au 19/05/2026en vigueur au 19 mai 2026

Accéder à la version initiale

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 novembre 1997

NOR : MENU9703050A

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 1997,

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 19/11/1997Version en vigueur depuis le 19 novembre 1997

    A compter de la rentrée universitaire de 1997, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :

    UNIVERSITÉ

    IUT

    SIÈGE DU DÉPARTEMENT

    SPÉCIALITÉ

    OPTION

    Aix-Marseille-III.

    Marseille

    Salon-de-Provence

    Génie électrique et informatique industrielle.

    Electrotechnique et électronique de puissance.

    Pau.

    Bayonne

    Bayonne

    Informatique.

    Informatique et systèmes industriels.

    Chambéry.

    Annecy

    Annecy

    Génie électrique et informatique industrielle.

    Réseaux locaux industriels.

    Antilles-Guyane.

    Kourou

    Kourou

    Génie électrique et informatique industrielle.

    Automatismes et systèmes.

    Tours.

    Tours

    Tours

    Génie électrique et informatique industrielle.

    Electrotechnique et électronique de puissance.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 19/11/1997Version en vigueur depuis le 19 novembre 1997

    Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce le qui concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des enseignements supérieurs,

C. Forestier