Arrêté du 8 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT)

en vigueur au 19/05/2026en vigueur au 19 mai 2026

Accéder à la version initiale

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 août 1997

NOR : SCOL9701937A

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 mai 1997,

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 06/08/1997Version en vigueur depuis le 06 août 1997

    Le tableau relatif à la classe terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT) figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 06/08/1997Version en vigueur depuis le 06 août 1997

    Les dispositions du présent arrêté entreront en application à la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.

  • Article 3

    Version en vigueur depuis le 06/08/1997Version en vigueur depuis le 06 août 1997

    Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des lycées et collèges,

A. Boissinot