Arrêté du 8 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT)

En vigueur depuis le 06/08/1997En vigueur depuis le 06 août 1997

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 août 1997

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 1

Version en vigueur depuis le 06/08/1997Version en vigueur depuis le 06 août 1997

Le tableau relatif à la classe terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT) figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.