Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 20 novembre 1996 :
Sont nommés membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :
Au titre du Conseil général des mines : M. Cocude (Marcel) ;
Au titre des écoles des mines : M. Duchêne (Michel), Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
Au titre des ingénieurs de l'armement : M. Kehren (Jean-Paul), direction des missiles et de l'espace ;
Au titre des activités industrielles :
M. Driancourt (Didier), Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie ;
M. Bonnet (Jacques), Houillères du bassin de Lorraine ;
M. Lourdel (Yves), Mines de potasse d'Alsace ;
M. Benech (Michel), Charbonnages de France ;
M. Marino (Jean-Michel), Fédération des minerais et métaux non ferreux ;
M. Cohn (Christian), Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif :
M. Evrard (Gilles), Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;
M. le docteur Marquet (Michel), sécurité sociale minière ;
Au titre des personnalités compétentes :
M. Koch (Louis) ;
M. le docteur Mahieu (Bernard), Charbonnages de France ;
M. Raffoux (Jean-François), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement :
M. Cattaert (Paul), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine ;
M. Beaudoin (René), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Sont nommés :
Président de la commission : M. Cocude (Marcel) ;
Vice-président : M. Koch (Louis) ;
Secrétaire général : M. Bonneviale (Pierre).
Sont nommés membres de la section des agréments :
M. Amartin (Jean-Pierre), Charbonnages de France ;
M. Berland (Jean), Houillères du bassin du Centre et du Midi ;
M. Bonneviale (Pierre), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ;
M. Cattaert (Paul) ;
M. Cohn (Christian) ;
M. Davrou (Claude), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
M. Fischer (Bruno), Houillères du bassin de Lorraine ;
M. Laforest (Jean-Claude), Institut national de recherche et de sécurité ;
M. Kehren (Jean-Paul) ;
M. Koch (Louis) ;
M. Lourdel (Yves) ;
M. Michot (Christian), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
M. Zante (Hubert), syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires.
Le mandat des personnes désignées ci-dessus est valable pour une durée de trois ans à compter du 2 novembre 1996.