Arrêté du 25 juillet 1991 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Réunion

abrogée depuis le 01/09/2008abrogée depuis le 01 septembre 2008

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2008

NOR : ENVN9161233A

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Le ministre de l'environnement,

Vu le code rural, et notamment l'article L. 224-1,

  • Article 1

    Version en vigueur du 20/08/1991 au 01/09/2008Version en vigueur du 20 août 1991 au 01 septembre 2008

    Abrogé par Arrêté du 25 août 2008 - art. 2

    La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de la Réunion est fixée comme suit :

    Gibier à poil :

    - cerf (Cervus timorensis) ;

    - lièvre (Lepus nigricollis) ;

    - tangue (Tenrec ecaudatus).

    Gibier à plume :

    - bulbul orphée (Pycnonotus jocosus) ;

    - caille (Coturnix coturnix) ;

    - faisan (Phasianus colchicus) ;

    - francolin (Margaroperdix madagascariensis) ;

    - oiseau bélier (Ploceus cucullatus) ;

    - perdrix (Francolinus pondicerianus).

  • Article 2

    Version en vigueur du 20/08/1991 au 01/09/2008Version en vigueur du 20 août 1991 au 01 septembre 2008

    Abrogé par Arrêté du 25 août 2008 - art. 2

    Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de la protection de la nature :

L'ingénieur en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

C. PAIRAUDEAU