Arrêté du 25 juillet 1991 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Réunion

Version INITIALE

Accéder à la version consolidée

NOR : ENVN9161233A

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Le ministre de l'environnement,
Vu le code rural, et notamment l'article L. 224-1,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de la Réunion est fixée comme suit:
    Gibier à poil:
    - cerf (Cervus timorensis);
    - lièvre (Lepus nigricollis);
    - tangue (Tenrec ecaudatus).
    Gibier à plume:
    - bulbul orphée (Pycnonotus jocosus);
    - caille (Coturnix coturnix);
    - faisan (Phasianus colchicus);
    - francolin (Margaroperdix madagascariensis);
    - oiseau bélier (Ploceus cucullatus);
    - perdrix (Francolinus pondicerianus).


  • Art. 2. - Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juillet 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur

de la protection de la nature:

L'ingénieur en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

C. PAIRAUDEAU

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 19,6 Mo