Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions. Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.

La sous-direction des systèmes de management comprend :

1. Le bureau des référentiels de management ;

2. Le bureau de la maîtrise des processus ;

3. Le bureau des audits de qualité interne.

La sous-direction des systèmes d'information comprend :

1. Le bureau de la politique des systèmes d'information ;

2. Le bureau des méthodes de conduite des projets ;

3. Le bureau de gestion de l'activité et des compétences informatiques.

En outre, la sous-direction des systèmes d'information a autorité sur le centre technique des systèmes d'information, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

La sous-direction des achats comprend :

1. Le bureau de la politique des achats ;

2. (Supprimé) 3. Le bureau de l'expertise des coûts ;

4. Le bureau de la réglementation de l'achat public.

La sous-direction des sites et de l'environnement comprend :

1° Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;

2° Le bureau de la protection de l'environnement ;

3° Le bureau du soutien juridique et de l'organisation ;

4° Le bureau du soutien général.

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

1. Le bureau des ressources humaines ;

2. Le bureau de l'organisation et de la gestion ;

3. Le bureau du soutien et des finances ;

4. Le bureau de sécurité.

La direction de la qualité et du progrès a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1° Le service de la qualité ;

2° (abrogé).

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité est abrogé.

Le directeur de la qualité et du progrès est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.