Arrêté du 28 mai 1996 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1995 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9601502A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), à l'article 10 (Direction de l'administration générale),
    paragraphe IV, au lieu de : < < M. Pierre Maille, administrateur civil,
    sous-direction des immeubles et du matériel > >, lire : < < M. Pierre Maille,
    administrateur civil, sous-directeur des immeubles et du matériel > >.
    II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement) :
    1o A l'article 14 (Direction des programmes d'armement), paragraphe I,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : < < M. l'ingénieur général Jean-Benoît Ramé > >, lire : < < M. l'ingénieur général Daniel Reydellet > > ;
    2o A l'article 15 (Direction des relations internationales), paragraphe I,
    tableau, colonne Suppléants, dans les deux premiers alinéas, au lieu de : < < M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud > >, lire : < < M. l'ingénieur général Marc Desecures > > ;
    3o A l'article 17 (Direction de la qualité), paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : < < M. l'ingénieur général Jean-Pierre Laplane > >, lire : < < M. l'ingénieur en chef Dominique Truchetet > > ;
    4o A l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des systèmes terrestres et d'information), tableau, colonne Suppléants :
    a) Ajouter un deuxième alinéa ainsi conçu :
    < < M. le colonnel Jean-Jacques Baudot, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Michel Colin de Verdière > > ;
    b) Supprimer le quatrième alinéa : < < M. l'ingénieur en chef Michel Simillon, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Didier Mortreux > >.
    III. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I,
    tableau, au B. - Etat-major de la marine :
    1o Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : < < M. le contre-amiral Jean-Luc Cuny > >, lire : < < M. le contre-amiral Serge Harismendy > > ;
    2o Colonne Suppléants, supprimer : < < M. le contre-amiral Serge Harismendy > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 28 mai 1996.

Charles Millon