Décret n°94-489 du 14 juin 1994 modifiant le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire

en vigueur au 16/05/2026en vigueur au 16 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 août 1993

NOR : MENF9400636D

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TITRE Ier : Dispositions relatives au corps des attachés d'administration scolaire et universitaire (Articles 3 à 27)
- Chapitre Ier : Dispositions permanentes. (Articles 3 à 15)
- Chapitre II : Dispositions transitoires. (Articles 16 à 27)
TITRE II : Dispositions relatives au corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire et à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire (Articles 28 à 32)
- Chapitre II : Dispositions transitoires. (Articles 28 à 32)

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale, du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de la fonction publique,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu le décret n° 70-1094 du 30 novembre 1970 modifié fixant les conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de secrétaire général d'université ;

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, modifié par le décret n° 90-970 du 26 octobre 1990 ;

Vu les avis du comité technique paritaire ministériel en date des 19 juillet et 21 octobre 1993 ;

Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,

Article 1
A modifié les dispositions suivantes
- Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 20 (Ab)
Article 2
A modifié les dispositions suivantes
- Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 21 (M)
TITRE Ier : Dispositions relatives au corps des attachés d'administration scolaire et universitaire (Articles 3 à 27)
- Chapitre Ier : Dispositions permanentes. (Articles 3 à 15)
  - Article 3
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    L'article 22 du même décret est abrogé.
  - Article 4
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 23 (M)
  - Article 5
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 27 (Ab)
  - Article 6
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 28 (Ab)
  - Article 7
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 29 (M)
  - Article 8
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 30 (Ab)
  - Article 9
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 31 (Ab)
  - Article 10
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 32 (Ab)
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 33 (Ab)
  - Article 11
    a modifié les dispositions suivantes
  - Article 12
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 36 (Ab)
  - Article 13
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    L'article 37 du même décret est abrogé.
  - Article 14
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 38 (Ab)
  - Article 15
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 39 (Ab)
- Chapitre II : Dispositions transitoires. (Articles 16 à 27)
  - Article 16
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    A compter du 1er août 1993, les attachés d'administration scolaire et universitaire de 1re et 2e classe régis par le décret du 3 décembre 1983 susvisé sont reclassés dans le nouveau grade d'attaché d'administration scolaire et universitaire créé par le présent décret, conformément aux dispositions du tableau ci-après :
    ANCIENNE SITUATION
    NOUVELLE situation
    ANCIENNET dans l'échelon
    Attaché de 1re classe
    Attaché
    5e échelon
    12e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an.
    4e échelon :
    après 1 an 6 mois
    12e échelon
    Ancienneté acquise moins 1 an 6 mois.
    avant 1 an 6 mois
    11e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 2 ans 6 mois.
    3e échelon :
    après 6 mois
    11e échelon
    Ancienneté acquise moins 6 mois.
    avant 6 mois
    10e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 2 ans 6 mois.
    2e échelon :
    après 6 mois
    10e échelon
    Ancienneté acquise moins 6 mois.
    avant 6 mois
    9e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 2 ans 6 mois.
    1er échelon :
    après 6 mois
    9e échelon
    Ancienneté acquise moins 6 mois.
    avant 6 mois
    8e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 2 ans 6 mois.
    Attaché de 2e classe
    8e échelon :
    après 6 mois
    8e échelon
    Ancienneté acquise moins 6 mois dans la limite de 2 ans 6 mois.
    avant 6 mois
    7e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 2 ans 6 mois.
    7e échelon
    7e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 6 mois.
    6e échelon :
    après 1 an 6 mois
    7e échelon
    Ancienneté acquise moins 1 an 6 mois.
    avant 1 an 6 mois
    6e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an.
    5e échelon :
    après 1 an
    6e échelon
    Ancienneté acquise moins 1 an.
    avant 1 an
    5e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an.
    4e échelon :
    après 1 an
    5e échelon
    Ancienneté acquise moins 1 an.
    avant 1 an
    4e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an.
    3e échelon :
    après 1 an
    4e échelon
    Ancienneté acquise moins 1 an.
    avant 1 an
    3e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an.
    2e échelon :
    après 1 an
    3e échelon
    Ancienneté acquise moins 1 an.
    avant 1 an
    2e échelon
    Ancienneté acquise.
    1er échelon
    1er échelon
    Ancienneté acquise.
    Echelon de stage
    Echelon de stage
    Ancienneté acquise.
    Les services accomplis dans les grades d'origine sont assimilés à des services accomplis dans le grade d'attaché d'administration scolaire et universitaire.
  - Article 17
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    Les représentants du grade d'attaché d'administration scolaire et universitaire de 1re classe et du grade d'attaché d'administration scolaire et universitaire de 2e classe aux commissions administratives paritaires sont maintenus en fonctions. Ils se réunissent en formation commune et exercent les compétences des représentants du nouveau grade d'attaché d'administration scolaire et universitaire jusqu'à expiration de leur mandat.
  - Article 18
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    Pour l'application de l'article L. 16 du code des pensions civiles et militaires de retraite, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont faites conformément au tableau de correspondance ci-après :
    ANCIENNE SITUATION
    NOUVELLE SITUATION
    Attaché de 1re classe
    Attaché
    5e échelon
    12e échelon
    4e échelon :
    Après 1 an 6 mois
    12e échelon
    Avant 1 an 6 mois
    11e échelon
    3e échelon :
    Après 6 mois
    11e échelon
    Avant 6 mois
    10e échelon
    2e échelon :
    Après 6 mois
    10e échelon
    Avant 6 mois
    9e échelon
    1er échelon :
    Après 6 mois
    9e échelon
    Avant 6 mois
    8e échelon
    Attaché de 2e classe
    Attaché
    8e échelon :
    Après 6 mois
    8e échelon
    Avant 6 mois
    7e échelon
    7e échelon
    7e échelon
    6e échelon :
    Après 1 an 6 mois
    7e échelon
    Avant 1 an 6 mois
    6e échelon
    5e échelon :
    Après 1 an
    6e échelon
    Avant 1 an
    5e échelon
    4e échelon :
    Après 1 an
    5e échelon
    Avant 1 an
    4e échelon
    3e échelon :
    Après 1 an
    4e échelon
    Avant 1 an
    3e échelon
    2e échelon :
    Après 1 an
    3e échelon
    Avant 1 an
    2e échelon
    1er échelon
    1er échelon
    Les pensions des fonctionnaires retraités avant l'intervention du présent décret et celles de leurs ayants cause sont révisées en application des dispositions ci-dessus à compter de la date d'application du présent décret.
  - Article 19
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    Les attachés promus au grade d'attaché principal d'administration scolaire et universitaire entre le 1er août 1990 et le 31 juillet 1993 peuvent demander dans un délai de six mois à compter de la date de publication du présent décret à reporter la date de leur nomination au 1er août 1993.
    Pour les fonctionnaires bénéficiant de ces dispositions, l'ancienneté de service dans le grade d'attaché principal est appréciée à compter de la date à laquelle ils ont initialement accédé à ce grade.
  - Article 20
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 45 (V)
  - Article 21
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 49 (M)
  - Article 22
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 51 (V)
  - Article 23
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 52 (VT)
  - Article 24
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 53 (VT)
  - Article 25
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 55 (Ab)
  - Article 26
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 57 (M)
  - Article 27
    A modifié les dispositions suivantes
    Modifie Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983 - art. 59 (M)
TITRE II : Dispositions relatives au corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire et à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire (Articles 28 à 32)
- Chapitre II : Dispositions transitoires. (Articles 28 à 32)
  - Article 28
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    A compter du 1er août 1993, les conseillers d'administration scolaire et universitaire de 1re et 2e classe régis par le décret du 3 décembre 1983 susvisé sont reclassés dans le nouveau grade de conseiller de classe normale créé par le présent décret, conformément aux dispositions du tableau ci-dessous :
    SITUATION ANCIENNE
    SITUATION NOUVELLE
    Conseiller d'administration scolaire
    et universitaire de 1re classe
    Conseiller de classe normale
    Ancienneté dans l'échelon
    8e échelon
    11e échelon
    Ancienneté acquise dans la limite de 2 ans majorée de 1 an.
    7e échelon
    11e échelon
    1/2 de l'ancienneté acquise.
    6e échelon
    10e échelon
    Ancienneté acquise.
    5e échelon
    9e échelon
    3/4 de l'ancienneté acquise majorée de 6 mois.
    4e échelon :
    Après 1 an
    9e échelon
    1/2 de l'ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 1 an
    8e échelon
    1/2 de l'ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois.
    3e échelon :
    Après 6 mois
    8e échelon
    Ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 6 mois
    7e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois.
    2e échelon :
    Après 6 mois
    7e échelon
    Ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 6 mois
    6e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois.
    1er échelon :
    Après 6 mois
    6e échelon
    Ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 6 mois
    5e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois.
    Conseiller d'administration scolaire
    et universitaire de 2e classe
    8e échelon :
    Après 6 mois
    8e échelon
    Ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 6 mois
    7e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois.
    7e échelon :
    Après 6 mois
    7e échelon
    Ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 6 mois
    6e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois
    6e échelon :
    Après 6 mois
    6e échelon
    Ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 6 mois
    5e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois.
    5e échelon :
    Après 6 mois
    5e échelon
    Ancienneté acquise minorée de 6 mois.
    Avant 6 mois
    4e échelon
    Ancienneté acquise majorée de 1 an 6 mois.
    4e échelon
    4e échelon
    Ancienneté acquise.
    3e échelon
    3e échelon
    Ancienneté acquise.
    2e échelon
    2e échelon
    Ancienneté acquise.
    1er échelon
    1er échelon
    Ancienneté acquise.
  - Article 29
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    Les conseillers d'administration scolaire et universitaire inscrits au tableau d'avancement à la 1re classe ou à la hors-classe au titre de l'année 1993, et dont la nomination dans l'un de ces grades prend effet entre le 1er août et le 31 décembre 1993, peuvent demander que l'application des dispositions du présent décret intervienne après leur promotion à la 1re classe ou à la hors-classe.
  - Article 30
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    Les représentants des grades de conseiller d'administration scolaire et universitaire de 2e classe et de 1re classe aux commissions administratives paritaires sont maintenus en fonctions et se réunissent en formation commune. Ils exerçent les compétences des représentants du grade de conseiller de classe normale jusqu'à expiration de leur mandat.
  - Article 31
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    Pour l'application de l'article L. 16 du code des pensions civiles de retraite, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont faites conformément au tableau de correspondance ci-dessous :
    ANCIENNE SITUATION
    NOUVELLE SITUATION
    Conseiller d'administration scolaire
    et universitaire de 1re classe
    Conseiller
    de classe normale
    8e échelon
    11e échelon
    7e échelon
    11e échelon
    6e échelon
    10e échelon
    5e échelon
    9e échelon
    4e échelon :
    Après 1 an
    9e échelon
    Avant 1 an
    8e échelon
    3e échelon :
    Après 6 mois
    8e échelon
    Avant 6 mois
    7e échelon
    2e échelon :
    Après 6 mois
    7e échelon
    Avant 6 mois
    6e échelon
    1er échelon :
    Après 6 mois
    6e échelon
    Avant 6 mois
    5e échelon
    Conseiller d'administration scolaire
    et universitaire de 2e classe
    8e échelon :
    Après 6 mois
    8e échelon
    Avant 6 mois
    7e échelon
    7e échelon :
    Après 6 mois
    7e échelon
    Avant 6 mois
    6e échelon
    6e échelon :
    Après 6 mois
    6e échelon
    Avant 6 mois
    5e échelon
    5e échelon :
    Après 6 mois
    5e échelon
    Avant 6 mois
    4e échelon
    4e échelon
    4e échelon
    3e échelon
    3e échelon
    2e échelon
    2e échelon
    1er échelon
    1er échelon
    Les pensions des fonctionnaires retraités avant l'intervention du présent décret et celles de leurs ayants cause sont révisées en application des dispositions ci-dessus à compter de la date d'application du présent décret.
  - Article 32
    Version en vigueur depuis le 01/08/1993Version en vigueur depuis le 01 août 1993
    Le ministre de l'éducation nationale, le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui prend effet au 1er août 1993 et sera publié au Journal officiel de la République française.

EDOUARD BALLADUR

Par le Premier ministre :

Le ministre de l'éducation nationale,

FRANçOIS BAYROU

Le ministre du budget,

porte-parole du Gouvernement,

NICOLAS SARKOZY

Le ministre de la fonction publique,

ANDRÉ ROSSINOT

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Décret n°94-489 du 14 juin 1994 modifiant le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire

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