Arrêté du 8 avril 1994 modifiant l'arrêté du 8 avril 1993 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9401386A

Le ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 8 avril 1993 modifié portant délégation de signature,
Arrête:

  • Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement):
    1o A l'article 14 (Direction des personnels et des affaires générales),
    paragraphe I, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: < < M. l'ingénieur général Pierre Amy, sous-direction des personnels militaires > >, lire: < < M. l'ingénieur général Jean-Pierre Moreau, sous-direction des personnels militaires > >;
    Au lieu de: < < M. Robert Duval, administrateur civil, sous-directeur des personnels civils > >, lire: < < M. Roger Guerre, administrateur civil,
    sous-direction des personnels civils > >.
    b) Colonne Suppléants:
    Au lieu de: < < M. l'ingénieur général Pierre Amy, adjoint au directeur > >,
    lire: < < M. l'ingénieur général Bernard Thauvin, adjoint au directeur > >;
    Au lieu de < < M. l'ingénieur général Bernard Thauvin > >, lire < < M.
    l'ingénieur général Jean-Pierre Moreau > >.
    2o A l'article 18 (Autres directions), paragraphe I, tableau:
    a) Direction des armements terrestres:
    Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < < M. l'ingénieur en chef Philippe Connille > >, lire: < < M. l'ingénieur général Philippe Connille > >;
    Colonne Suppléants:
    Au lieu de < < M. l'ingénieur général Jean-Pierre Malardel > >, lire < < M.
    l'ingénieur général Niels Aschehoug > >;
    Supprimer: < < M. l'ingénieur général André Mechulam, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Jean-Pierre Malardel > >;
    Au lieu de < < M. l'officier principal René Frégefon > >, lire < < M.
    l'officier en chef de 2e classe René Frégefon > >.
    b) Direction de l'électronique et de l'informatique:
    Colonne Suppléants:
    Au lieu de: < < M. l'ingénieur général Michel Beignot-Devalmont, adjoint au directeur > >, lire: < < M. l'ingénieur général Michel Colin de Verdière,
    adjoint au directeur > >;
    Supprimer: < < M. l'ingénieur général François Bussy et M. l'ingénieur général Louis Perez > >.
    II. - Au titre V (Etats-majors d'armée), article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, tableau, au A (Armée de terre), IV (Direction du matériel de l'armée de terre), colonne Suppléants, au lieu de: < < M. le lieutenant-colonel Jacques Penaud > >, lire: < < M. le lieutenant-colonel Michel Bertron > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 avril 1994.

FRANCOIS LEOTARD