Arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture

en vigueur au 14/05/2026en vigueur au 14 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 09 octobre 1992

NOR : AGRE9201869A

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Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret n° 92-172 du 21 février 1992 relatif à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture, notamment son article 2,

  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 09/10/1992Version en vigueur depuis le 09 octobre 1992

    La liste des sections de la Commission nationale des enseignants-chercheurs est fixée comme suit:
    1° Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire;
    2° Milieu, organismes, populations;
    3° Mathématiques, physique, informatique, génies rural et des procédés;
    4° Chimie, techologie, sciences des aliments;
    5° Production végétale;
    6° Production animale;
    7° Pathologie générale animale;
    8° Pathologie clinique animale;
    9° Sciences économiques, sociales et humaines;
    10° Animation et administration.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 09/10/1992Version en vigueur depuis le 09 octobre 1992

    Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 septembre 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement et de la recherche:

L'administrateur civil,

Y. CLEC'H