Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 17 décembre 1990, sont proclamés membres élus du Conseil national des universités:
Arrêté du 17 décembre 1990 relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités
NOR : MENN9003044A