Décret du 4 août 1990 portant modification de la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre et de la marine pour l'année 1990

Version INITIALE

NOR : DEFM9000069D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu le décret no 82-138 du 8 février 1982 fixant les attributions des chefs d'état-major;
Vu le décret du 25 janvier 1990 fixant la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990;
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990:
    M. le général d'armée Cot (Jean, René, Michel), en remplacement de M. le général d'armée Fennebresque (Michel, Marie, Jacques, Gustave), admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre;
    M. le général de corps d'armée Chazarain (Noël, Honoré), en remplacement de M. le général de corps d'armée Préaud (Henry, Marie, Pierre), admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre;
    M. le général de corps d'armée Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis), en remplacement de M. le général de corps d'armée Farret (Robert, Auguste,
    Antoine), admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre;
    M. le général de corps d'armée Salaun (Henri, Alain, Hervé), en remplacement de M. le général de corps d'armée Clarke de Dromantin (Christian, Octave,
    Marie, Roger), placé en disponibilité spéciale.


  • Art. 2. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990:
    M. le vice-amiral Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis), en remplacement de M. le vice-amiral d'escadre Duthoit (Alain, Joseph, Paul, Louis), admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine;
    M. le vice-amiral Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph), en remplacement de M. le vice-amiral d'escadre Lefebvre (Dominique, Léon, Marie, Joseph), admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine;
    M. le vice-amiral Calmon (Pierre, André), en remplacement de M. le vice-amiral d'escadre Le Mélédo (Gilbert, Yves, Marie), admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine.


  • Art. 3. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 août 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT