Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation, les préfets et les maires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Est interdite sur le territoire métropolitain et en tous temps, la destruction des mollusques des espèces suivantes :

GASTÉROPODES

Hydrobiid

Arganiella exilis (Paladilhe, 1867) (synonyme : Horatia exilis).

Avenionia brevis (Draparnaud, 1805).

Belgrandiella pyrenaica (Boeters, 1983).

Bythinella bicarinata (des Moulins, 1827).

Bythinella carinulata (Drouet, 1868).

Bythinella pupoides (Paladilhe, 1869).

Bythinella reyniesii (Dupuy, 1851).

Bythinella vesontiana (Bernasconi, 1989).

Bythinella viridis (Poiret, 1801).

Bythiospeum articense (Bernasconi, 1985).

Bythiospeum bressanum (Bernasconi, 1985).

Bythiospeum diaphanum (Michaud, 1831).

Bythiospeum garnieri (Sayn, 1889).

Fissuria boui (Boeters, 1982).

Hauffenia minuta (Draparnaud, 1805).

Hydrobia scamandri (Boeters, Monod et Vala, 1977).

Litthabitella elliptica (Paladilhe, 1874).

Moitessieria juvenisanguis (Boeters et Gittenberger, 1980).

Moitessieria lineolata (Coutagne, 1882).

Moitessieria locardi (Coutagne, 1883).

Moitessieria puteana (Coutagne, 1883).

Moitessieria rayi (Locard, 1883) (synonyme : Lartetia rayi).

Moitessieria rolandiana (Bourguignat, 1863).

Moitessieria simoniana (Saint-Simon, 1848).

Paladilhia pleurotoma (Bourguignat, 1865).

Paladilhiopis bourgignati (Paladilhe, 1866).

Palacanthilhiopsis vervierii (Bernasconi, 1988).

Plagigeyeria conilis (Boeters, 1974).

Pseudamnicola anteisensis (Bérenguier, 1882) (synonyme :

Corrosella anteisensis).

Pseudamnicola klemmi (Boeters, 1969).

Aciculidae

Platyla foliniana (Nevill, 1879).

Renea bourguignatiana (Nevill, 1880).

Renea gormonti (Boeters, Gittenberger et Subai, 1989).

Renea moutonii (Dupuy, 1849).

Renea paillona (Boeters, Gittenberger et Subai, 1989).

Renea singularis (Pollonera, 1905).

Chondrinidae

Abida secale ateni (Draparnaud, 1801).

Chondrina megacheilos (Cristofori et Jan, 1832).

Solatopupa cianensis (Caziot, 1910).

Solatopupa guidoni (Caziot, 1903).

Solatopupa psarolena (Bourguignat, 1859).

Vertiginidae

Truncatellina arcyensis (Klemm, 1943).

Cochlicopidae

Cryptazeca monodonta (Folin et Bérillon, 1877).

Cryptazeca subcylindrica (Folin et Bérillon, 1877).

Hypnophila remyi (Boettger, 1949).

Helicidae

Trissexodon constrictus (Boubée, 1836).

Zonitidae

Vitrea pseudotrolli (Pinter, 1983).

Clausiliidae

Macrogasta lineolata euzieriana (Bourguignat, 1869).

Sont interdits sur le territoire métropolitain et en tout temps la destruction ou l'enlèvement des oeufs et des nids, la destruction, la perturbation intentionnelle, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des mollusques des espèces suivantes : ;

GASTÉROPODES

Helicidae

Helix ceratina (Pfeiffer, 1843) (synonyme : Helix tristis), hélix de Corse.

Cyrnotheba corsica (Shuttleworth, 1843).

Tacheocampilaea raspaili (Payraudeau, 1826), escargot de Raspail.

Macularia niciensis (Férussac, 1821), escargot de Nice.

Macularia saintyvesi (Caziot in Kobelt, 1906).

Otala punctata (Müller, 1774) (synonyme : Otala apalolena), otala de Catalogne.

Elona quimperiana (Férussac, 1821), escargot de Quimper.

Norelona pyrenaica (Draparnaud, 1805).

Clausiliidae

Laminifera pauli (Mabille, 1865).

BIVALVES

Unionidae

Margaritifera margaritifera (Linné, 1758), moule d'eau douce ou mulette.

Pseudunio auricularius syn. Margaritifera auricularia (Spengler, 1793), grande mulette.

Unio crassus (Philipsson, 1788).

Pseudunio auricularius syn. Margaritifera auricularia (Spengler, 1793), grande mulette. Unio crassus (Philipsson, 1788).

A condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que la mesure ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle, l'autorité administrative compétente peut délivrer, selon la procédure définie par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature, des autorisations exceptionnelles pour déroger aux interdictions fixées aux articles 1er et 2 pour les motifs ci-après :

a) Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels ;

b) Pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété ;

c) Dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques ;

d) Pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur. Des mesures compensatoires ayant des conséquences bénéfiques pour les espèces concernées sont alors exigées du demandeur de la dérogation. Si l'écologie des espèces le nécessite, la mise en oeuvre de cette dérogation est conditionnée par la réalisation préalable de certaines de ces mesures compensatoires ;

e) A des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, ainsi que pour l'élevage se rapportant à ces actions.

L'arrêté du 24 avril 1979 fixant la liste des mollusques protégés sur l'ensemble du territoire est abrogé.

Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l'alimentation, les préfets et les maires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.