ABROGÉAnnexes
ABROGÉAgents rubéfiants.
Article 1
Version en vigueur du 03/02/1991 au 07/01/1993Version en vigueur du 03 février 1991 au 07 janvier 1993
Abrogé par Arrêté 1992-12-08 art. 3 JORF 7 janvier 1993
Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont regroupées par classes pharmacologiques en annexe au présent arrêté.
Article 2
Version en vigueur du 03/02/1991 au 07/01/1993Version en vigueur du 03 février 1991 au 07 janvier 1993
Abrogé par Arrêté 1992-12-08 art. 3 JORF 7 janvier 1993
Sont des procédés de nature à modifier les capacités des animaux participant à des compétitions et manifestations sportives :
Le dopage sanguin, défini comme l'administration de sang ou de produits du sang ou de produits susceptibles d'augmenter ou de stimuler la production de globules rouges ;
La névrectomie, définie comme la section des nerfs des membres des animaux ;
L'usage d'appareillages infligeant des stimuli électriques ou thermiques aux animaux ;
L'usage des procédés dits de barrage.
Article 3
Version en vigueur du 03/02/1991 au 07/01/1993Version en vigueur du 03 février 1991 au 07 janvier 1993
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe
Version en vigueur du 03/02/1991 au 07/01/1993Version en vigueur du 03 février 1991 au 07 janvier 1993
Abrogé par Arrêté 1992-12-08 art. 3 JORF 7 janvier 1993
Substances antibiotiques, antibactériennes et antivirales (1) :Aminosides.
Antiseptiques.
Béta-lactamines.
Chloramphénicol et thiamphénicol.
Interféron.
Macrolides et apparentés.
Nitrofurannes.
Polypeptides.
Quinolones.
Rifamycines et antituberculeux.
Sulfamides et sulfones.
Tétracyclines.
Substances antiparasitaires :
Acaricides.
Antifongiques.
Anthelminthiques.
Insecticides.
Protozoocides.
Immuno-modulateurs :
Immuno-dépresseurs.
Immuno-stimulants.
Substances modifiant la coagulation du sang :
Anticoagulants.
Hémostatiques généraux et coagulants.
Sécrétions endocriniennes et leurs équivalents synthétiques :
Androgènes.
Catécholamines.
Estrogènes.
Glucocorticoïdes.
Hormones hypophysaires.
Hormones peptidiques.
Hormones thyroïdiennes.
Minéralocorticoïdes.
Progestagènes (2).
Prostaglandines.
Stimulants de l'hématopoïèse.
Stimulants généraux de l'organisme.
Substances cytotoxiques :
Cytostatiques.
Substances agissant sur le système cardio-vasculaire :
Analeptiques circulatoires.
Anti-angoreux.
Anti-arythmiques.
Anti-athéromateux.
Antihypertenseurs.
Bêtabloquants.
Cardiotoniques.
Vasoconstricteurs.
Vasodilatateurs.
Substances agissant sur le système digestif :
Antidiarrhéiques.
Anti-émétiques.
Antisécrétoires gastriques.
Antispasmodiques et antisécrétoires anticholinergiques.
Antispasmodiques musculotropes.
Cholérétiques.
Emétiques.
Hépatoprotecteurs.
Purgatifs.
Stimulants sécrétoires.
Substances agissant sur le système musculo-squelettique :
Anabolisants.
Analgésiques mineurs.
Anti-inflammatoires non stéroïdiens (3).
Myorelaxants.
Substances agissant sur le système nerveux :
Analgésiques centraux.
Anesthésiques généraux.
Anesthésiques locaux.
Anorexigènes.
Anticholinergiques.
Antidépresseurs.
Anti-épileptiques.
Antihistaminiques.
Antimigraineux.
Antiparkinsoniens.
Antisérotonine.
Anxiolytiques.
Barbituriques.
Bêta-agonistes.
Curarisants.
Hypnotiques non barbituriques.
Mydriatiques.
Neuroleptiques.
Parasympatolytiques.
Parasympatomimétiques.
Psychodysleptiques.
Psychostimulants.
Sympatolytiques.
Sympatomimétiques.
Substances agissant sur le système respiratoire :
Analeptiques respiratoires.
Antitussifs.
Bronchodilatateurs.
Expectorants.
Fluidifiants.
Mucolytiques.
Vasoconstricteurs O.R.L.
Substances agissant sur le système urinaire :
Antispasmodiques.
Diurétiques.
Inhibiteurs de la sécrétion urinaire.
Modificateurs de pH.
(1) Pour les chiens de traîneau et de pulka : sauf prescription du vétérinaire officiel, à joindre au procès-verbal de l'épreuve, effectuée au cours de la compétition, à la suite d'un accident ayant lieu pendant celle-ci et en prévention de complications septiques présumées inévitables ; ainsi que pour les affections diarrhéiques survenant lors de courses de plus d'une journée.
(2) Pour les chiens de traîneau et de pulka : sauf pour les chiennes, en vue de supprimer l'apparition des chaleurs, sur prescription vétérinaire.
(3) Pour les chevaux de sept ans et plus :
Liste des substances pour lesquelles un niveau maximal est autorisé :
Oxyphénylbutazone : concentration plasmatique inférieure ou égale à deux microgrammes par millilitre.
Phénylbutazone : concentration plasmatique inférieure ou égale à deux microgrammes par millilitre.