Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : GÉNÉRALITÉS (Articles 1 à 3)
Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CHEF MÉCANICIEN (Articles 3-1 à 9)
Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN (Articles 10 à 12)
Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN (Articles 13 à 15)
Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES (Articles 16 à 21)
Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR (Articles 22 à 24)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe VI)
Annexe V
Version en vigueur depuis le 06/05/2026Version en vigueur depuis le 06 mai 2026
(1) L'annexe V peut être consultée sur le site : https://formations.mer.gouv.fr