Arrêté du 9 juillet 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation « éducation et travail des jeunes équidés »

JORF n°166 du 20 juillet 2001

En vigueur depuis le 21/07/2001En vigueur depuis le 21 juillet 2001

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 juillet 2001

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Annexe

Version en vigueur du 21/07/2001 au 31/12/2027Version en vigueur du 21 juillet 2001 au 31 décembre 2027

Abrogé par Arrêté du 10 décembre 2025 - art. 11 (V)

(1) Les annexes sont disponibles et peuvent être téléchargées sur le site de l'enseignement agricole public « educagri.fr », à l'adresse suivante : http://www.educagri.fr/systeme/present/diplomes/cs.htm.