| INDICE DE LA NORME | TITRE DE LA NORME |
|---|---|
| Normes applicables aux équipements, article R. 322-22 du code du sport | |
| NF EN 748+A1 Mars 2018 | Équipements de jeux - Buts de football - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
| NF EN 749 Décembre 2004 | Équipements de jeux - Buts de handball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
| NF EN 750 Décembre 2004 | Équipements de jeux - Buts de hockey - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
| NF EN 1270 Janvier 2006 | Équipements de jeux - Équipements de basket-ball - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
| NF EN 15312+A1 Octobre 2010 | Équipements sportifs en accès libre - Exigences, y compris de sécurité, et méthodes d'essai |
| NF EN 16579+AC Août 2019 | Équipements de jeux - Buts mobiles et fixes - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
| Normes applicables au contrôle, article R. 322-25 du code du sport | |
| NF S52-400 Avril 2005 | Équipements de jeux-Points de fixation des matériels sportifs à leurs supports-Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai |
| NF S52-409 Février 2024 | Équipements sportifs-Modalités de contrôle des buts sur site |
Avis aux fabricants, importateurs, vendeurs, distributeurs, loueurs, exploitants et gestionnaires de cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et de buts de basket-ball relatif à l'application des articles R. 322-19 à R. 322-26 du code du sport
JORF n°0244 du 16 octobre 2025
Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 novembre 2025