Arrêté du 29 novembre 2024 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025

JORF n°0287 du 5 décembre 2024

En vigueur depuis le 01/11/2025En vigueur depuis le 01 novembre 2025

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 novembre 2025

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Annexe

Version en vigueur depuis le 01/11/2025Version en vigueur depuis le 01 novembre 2025

Modifié par Arrêté du 22 octobre 2025 - art. 1 (VD)

(1) Cette annexe mise à jour est consultable auprès de l'Autorité nationale des jeux : https://ressources.anj.fr/hippique/calendrier_des_courses.pdf


Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 22 octobre 2025 (NOR : AGRT2528952A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant dudit arrêté, entrent en vigueur le 1er novembre 2025.