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Chapitre Ier : Spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel (Articles 1 à 2)
Chapitre II : Spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel (Articles 3 à 4)
Chapitre III : Spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel (Articles 5 à 6)
Chapitre IV : Spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel (Articles 7 à 8)
Chapitre V : Dispositions communes aux spécialités maritimes de baccalauréat professionnel (Articles 9 à 15)
Chapitre VI : Dispositions finales (Articles 16 à 17)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 16 bis
Version en vigueur depuis le 07/06/2025Version en vigueur depuis le 07 juin 2025
Les dispositions des chapitres Ier à V du présent arrêté s'appliquent à compter de l'année scolaire 2024-2025.