Arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle

JORF n°0196 du 25 août 2011

En vigueur depuis le 17/04/2025En vigueur depuis le 17 avril 2025

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 avril 2025

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Annexe VI

Version en vigueur depuis le 17/04/2025Version en vigueur depuis le 17 avril 2025

Modifié par Arrêté du 7 avril 2025 - art. 11

ARMÉE DE TERRE


a) Option eaux intérieures :

Brevet militaire fluvial de pilote d'embarcation isolée (BMFPEI).

b) Extension grande plaisance eaux intérieures :

Brevet militaire fluvial de chef d'embarcation du génie (BMFCEG).