Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

JORF n°0115 du 20 mai 2015

En vigueur depuis le 06/07/2025En vigueur depuis le 06 juillet 2025

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 juillet 2025

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Article 4-1

Version en vigueur du 06/07/2025 au 05/07/2026Version en vigueur du 06 juillet 2025 au 05 juillet 2026

Abrogé par Arrêté du 10 mars 2026 - art. 3
Modifié par Arrêté du 4 avril 2025 - art. 3

Pour l'ensemble des classes de sixième et de cinquième, les enseignements communs de français et de mathématiques, sur tout l'horaire, sont organisés en groupes. Les groupes sont constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs. Les groupes des élèves les plus en difficulté bénéficient d'effectifs réduits. Par dérogation, et afin de garantir la cohérence des progressions pédagogiques des différents groupes, les élèves peuvent être, pour une ou plusieurs périodes, une à dix semaines dans l'année, regroupés conformément à leur classe de référence pour ces enseignements. La composition des groupes est réexaminée au cours de l'année scolaire, notamment à l'occasion des regroupements, afin de tenir compte de la progression et des besoins des élèves.


Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 4 avril 2025 (NOR : MENE2433075A), ces dispositions entrent en vigueur le 6 juillet 2025.