Article Annexe 8 - Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile

Annexe 8

Version en vigueur depuis le 01/03/2025Version en vigueur depuis le 01 mars 2025

Modifié par Arrêté du 26 février 2025 - art.

Liste 1

DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE

CODES CIM-10	LIBELLÉS CIM-10	CODES ACTES CCAM	EXT. PMSI	LIBELLÉS CCAM
A021	Sepsis à Salmonella
A227	Sepsis charbonneux
A267	Sepsis à Erysipelothrix
A327	Sepsis à Listeria
A400	Sepsis à streptocoques, groupe A
A401	Sepsis à streptocoques, groupe B
A402	Sepsis à streptocoques, groupe D et entérocoques
A403	Sepsis à Streptococcus pneumoniae
A408	Autres sepsis à streptocoques
A409	Sepsis à streptocoques, sans précision
A410	Sepsis à staphylocoques dorés
A411	Sepsis à d'autres staphylocoques précisés
A412	Sepsis à staphylocoques non précisés
A413	Sepsis à Haemophilus influenzae
A414	Sepsis à microorganismes anaérobies
A415	Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif
A418	Autres sepsis précisés
A419	Sepsis, sans précision
A427	Sepsis actinomycosique
B377	Sepsis à Candida
D61. 0	Aplasie médullaire constitutionnelle
D61. 1	Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse
D61. 2	Aplasie médullaire due à d'autres agents externes
D61. 3	Aplasie médullaire idiopathique
D61. 8	Autres aplasies médullaires précisées
D61. 9	Aplasie médullaire, sans précision
D62	Anémie posthémorragique aiguë	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
E10. 0	Diabète sucré de type 1, avec coma
E10. 1	Diabète sucré de type 1, avec acidocétose
E11. 00	Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma
E11. 08	Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec coma
E11. 10	Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose
E11. 18	Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec acidocétose
E12. 0	Diabète sucré de malnutrition, avec coma
E12. 1	Diabète sucré de malnutrition, avec acidocétose
E13. 0	Autres diabètes sucrés précisés, avec coma
E13. 1	Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose
E14. 0	Diabète sucré, sans précision, avec coma
E14. 1	Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose
E27. 1	Insuffisance corticosurrénale primaire
E27. 2	Crise addisonienne
E27. 3	Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse
E27. 4	Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision
E83. 50	Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre
E83. 51	Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre
E87. 00	Hypernatrémie supérieure à 150 millimoles [mmol] par litre
E87. 10	Hyponatrémie inférieure à 120 millimoles [mmol] par litre
E87. 50	Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre
E87. 60	Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre
E89. 6	Hypofonctionnement corticosurrénal (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
F10. 4	Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium
F10. 40	Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, sans convulsion
F10. 41	Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, avec convulsions
F11. 0	Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aiguë
F11. 00	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication
F11. 01	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec traumatismes ou autres blessures physiques
F11. 02	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales
F11. 03	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec délirium
F11. 04	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec distorsion des perceptions
F11. 05	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma
F11. 06	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions
F11. 07	Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés
G00. 0	Méningite à Haemophilus
G00. 1	Méningite à pneumocoques
G00. 2	Méningite à streptocoques
G00. 3	Méningite à staphylocoques
G00. 8	Autres méningites bactériennes
G00. 9	Méningite bactérienne, sans précision
G01	Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs
G04. 0	Encéphalite aiguë disséminée
G04. 1	Myélopathies associées au virus HTLV-1
G04. 2	Méningo-encéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées ailleurs
G04. 8	Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites
G04. 9	Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision
G05. 0	Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs
G05. 1	Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs
G05. 2	Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs
G05. 8	Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs
G08	Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes
G41. 0	État de grand mal épileptique
G41. 1	État de petit mal épileptique
G41. 2	État de mal épileptique partiel complexe
G41. 8	Autres états de mal épileptique
G61. 0	Syndrome de Guillain-Barré
G70. 0	Myasthénie
G70. 2	Myasthénie congénitale au cours du développement
G73. 0	Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes
G73. 1	Syndrome de Lambert-Eaton (C00-D48 +)
G73. 2	Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales (C00-D48)
G73. 3	Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs
I20. 0	Angine de poitrine instable
I20. 1	Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié
I21. 00	Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale
I21. 000	Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 10	Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi inférieure), prise en charge initiale
I21. 100	Infarctus (transmural aigu) du myocarde de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 20	Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale
I21. 200	Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 30	Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale
I21. 300	Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 40	Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale
I21. 400	Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I21. 90	Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale
I21. 900	Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 00	Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale
I22. 000	Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 10	Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale
I22. 100	Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi inférieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 80	Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale
I22. 800	Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I22. 90	Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale
I22. 900	Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins
I23. 0	Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 1	Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 2	Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 3	Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 4	Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 5	Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 6	Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
I23. 8	Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde
I24. 0	Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde
I24. 1	Syndrome de Dressler
I26. 0	Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu
I30. 0	Péricardite idiopathique aiguë non spécifique
I30. 1	Péricardite infectieuse
I31. 1	Péricardite constrictive chronique
I33. 0	Endocardite infectieuse (aiguë et subaiguë)
I33. 9	Endocardite aiguë, sans précision
I41. 1	Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs
I42. 1	Myocardiopathie obstructive hypertrophique
I44. 2	Bloc auriculoventriculaire complet
I45. 5	Autre bloc cardiaque précisé
I45. 8	Autres troubles précisés de la conduction
I47. 2	Tachycardie ventriculaire
I50. 1	Insuffisance ventriculaire gauche	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 1	Insuffisance ventriculaire gauche	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 10	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 10	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 11	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 11	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 12	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 12	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I50. 19	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
I50. 19	Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
I67. 4	Encéphalopathie hypertensive
I85. 0	Varices oesophagiennes hémorragiques	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
I98. 3	Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
J46	État de mal asthmatique
J68. 0	Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz	GELD005		Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
J90	Épanchement pleural, non classé ailleurs	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J91	Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 0	Pneumothorax spontané avec pression positive	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 1	Autres pneumothorax spontanés	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 8	Autres pneumothorax	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J93. 9	Pneumothorax, sans précision	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
J96. 0	Insuffisance respiratoire aiguë	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 0	Insuffisance respiratoire aiguë	GLLD015		Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 0	Insuffisance respiratoire aiguë	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
J96. 00	Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 00	Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]	GLLD015		Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 00	Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
J96. 01	Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 01	Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]	GLLD015		Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 01	Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
J96. 09	Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé	GLLD003		Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures
J96. 09	Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé	GLLD015		Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures
J96. 09	Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé	GLLD017		Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures
K25. 0	Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K25. 2	Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie et perforation	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K25. 4	Ulcère de l'estomac chronique ou non précisé, avec hémorragie	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K26. 0	Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K26. 2	Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie et perforation	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K26. 4	Ulcère du duodénum chronique ou non précisé, avec hémorragie	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K50. 0	Maladie de Crohn de l'intestin grêle	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 0	Maladie de Crohn de l'intestin grêle	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 0	Maladie de Crohn de l'intestin grêle	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 1	Maladie de Crohn du gros intestin	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 1	Maladie de Crohn du gros intestin	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 1	Maladie de Crohn du gros intestin	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 8	Autres formes de la maladie de Crohn	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 8	Autres formes de la maladie de Crohn	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 8	Autres formes de la maladie de Crohn	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 9	Maladie de Crohn, sans précision	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 9	Maladie de Crohn, sans précision	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K50. 9	Maladie de Crohn, sans précision	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 0	Pancolite ulcéreuse (chronique)	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 0	Pancolite ulcéreuse (chronique)	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 0	Pancolite ulcéreuse (chronique)	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 2	Rectite ulcéreuse (chronique)	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 2	Rectite ulcéreuse (chronique)	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 2	Rectite ulcéreuse (chronique)	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 3	Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 3	Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 3	Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 4	Polypes coliques inflammatoires	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 4	Polypes coliques inflammatoires	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 4	Polypes coliques inflammatoires	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 5	Colite ulcéreuse gauche	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 5	Colite ulcéreuse gauche	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 5	Colite ulcéreuse gauche	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 8	Autres recto-colites hémorragiques	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 8	Autres recto-colites hémorragiques	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 8	Autres recto-colites hémorragiques	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 9	Recto-colite hémorragique, sans précision	HSLF001		Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 9	Recto-colite hémorragique, sans précision	HSLF002		Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K51. 9	Recto-colite hémorragique, sans précision	HSLF003		Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
K85. 0	Pancréatite aiguë idiopathique
K85. 1	Pancréatite aiguë d'origine biliaire
K85. 2	Pancréatite aiguë d'origine alcoolique
K85. 3	Pancréatite aiguë médicamenteuse
K85. 8	Autres pancréatites aiguës
K85. 9	Pancréatite aiguë, sans précision
K92. 0	Hématémèse	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K92. 1	Mélaena	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
K92. 2	Hémorragie gastro-intestinale, sans précision	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
L51. 20	Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement égal ou supérieur à 30 % (de la surface du corps)
L51. 29	Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement inférieur à 30 % (de la surface du corps) et sans précison
M72. 6	Fasciite nécrosante
M72. 60	Fasciite nécrosante-Sièges multiples
M72. 61	Fasciite nécrosante-Région scapulaire
M72. 62	Fasciite nécrosante-Bras
M72. 63	Fasciite nécrosante-Avant-bras
M72. 64	Fasciite nécrosante-Main
M72. 65	Fasciite nécrosante-Région pelvienne et cuisse
M72. 66	Fasciite nécrosante-Jambe
M72. 67	Fasciite nécrosante-Cheville et pied
M72. 68	Fasciite nécrosante-Autres localisations
M72. 69	Fasciite nécrosante-Siège non précisé
N17. 0	Insuffisance rénale aiguë avec nécrose tubulaire
N17. 1	Insuffisance rénale aiguë avec nécrose corticale aiguë
N17. 2	Insuffisance rénale aiguë avec nécrose médullaire
O14. 1	Prééclampsie sévère
O15. 0	Éclampsie au cours de la grossesse
O15. 1	Éclampsie au cours du travail
O15. 2	Éclampsie au cours de la puerpéralité
O15. 9	Éclampsie, sans précision quant à la période
O72. 0	Hémorragie de la délivrance (troisième période)	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O72. 00	Hémorragie de la délivrance (troisième période), sévère
O72. 08	Hémorragie de la délivrance (troisième période), autre et sans précision	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O72. 1	Autres hémorragies immédiates du post-partum	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O72. 10	Autres hémorragies immédiates du post-partum, sévère
O72. 18	Autres hémorragies immédiates du postpartum et sans précision	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O72. 2	Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O72. 20	Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire, sévère
O72. 28	Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire, autre et sans précision	FELF011		Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine
O85	Sepsis puerpéral
R40. 20	État végétatif chronique
R40. 28	Coma, autre et sans précision
R57. 0	Choc cardiogénique	EQLF001		Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures
R57. 1	Choc hypovolémique	ENLF001		Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle
R57. 1	Choc hypovolémique	EPLF002		Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée
R57. 1	Choc hypovolémique	EQLF002		Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte
R57. 2	Choc septique
R57. 8	Autres chocs	EQLF001		Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures
R65. 3	Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse avec défaillance d'organe
S06. 00	Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne
S06. 10	Oedème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne
S06. 20	Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne
S06. 30	Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne
S06. 40	Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne
S06. 50	Hémorragie sous-durale traumatique, sans plaie intracrânienne
S06. 60	Hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne
S06. 70	Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne
S06. 80	Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne
S12. 00	Fracture fermée de la première vertèbre cervicale
S12. 10	Fracture fermée de la deuxième vertèbre cervicale
S12. 20	Fracture fermée d'autres vertèbres cervicales précisées
S12. 70	Fractures fermées multiples du rachis cervical
S13. 4	Entorse et foulure du rachis cervical
S27. 00	Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	AFLB007		Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 00	Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	AFLB017		Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 00	Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S27. 10	Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	AFLB007		Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 10	Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	AFLB017		Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 10	Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S27. 20	Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	AFLB007		Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 20	Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	AFLB017		Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 20	Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S27. 30	Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique	AFLB007		Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage
S27. 30	Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique	AFLB017		Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours
S27. 30	Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique	GGJB001		Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
S36. 00	Lésion traumatique de la rate, sans plaie intra-abdominale
S36. 01	Lésion traumatique de la rate, avec plaie intra-abdominale
S36. 10	Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie intra-abdominale
S36. 11	Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie intra-abdominale
S47. + 0	Écrasement de la région scapulaire
S77. 0	Écrasement de la hanche
S77. 1	Écrasement de la cuisse
S77. 2	Écrasement de la hanche avec la cuisse
T20. 2	Brûlure du second degré de la tête et du cou	GELD005		Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T20. 3	Brûlure du troisième degré de la tête et du cou	GELD005		Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T20. 6	Corrosion du second degré de la tête et du cou	GELD005		Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T20. 7	Corrosion du troisième degré de la tête et du cou	GELD005		Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures
T27. 0	Brûlure du larynx et de la trachée
T27. 1	Brûlure comprenant le larynx et la trachée avec les poumons
T28. 0	Brûlure de la bouche et du pharynx
T31. 1	Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps	EQLF002		Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte
T31. 1	Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps	HSLD002		Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
T31. 2	Brûlures couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps
T32. 1	Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps	EQLF002		Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte
T32. 1	Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps	HSLD002		Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures
T32. 2	Corrosions couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps
T37. 2	Intoxication par antipaludiques et médicaments agissant sur d'autres protozoaires du sang
T38. 3	Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques]
T39. 1	Intoxication par dérivés du 4-aminophénol
T44. 7	Intoxication par bêta-bloquants, non classés ailleurs
T46. 1	Intoxication par inhibiteurs calciques
T75. 4	Effets du courant électrique	DEQP007		Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures
T78. 0	Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire
T78. 2	Choc anaphylactique, sans précision
T78. 3	Oedème angioneurotique
T80. 5	Choc anaphylactique dû au sérum
T88. 2	Choc anesthésique
T88. 6	Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée

Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 1er mars 2023 (SPRH2305803A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er mars 2023.

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Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile

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